fourniture de bacs roulants et d'enquête distribution sur le territoire de la Communauté de Communes des Pays du Sel et du VermoisLot 1 - fourniture de bacs roulants pucés (collecte OMR et recyclables secs hors verres), pièces détachées, reprise des bacs ancienslot 2 - enquête et distribution de bacs roulants pucés :enquête terrain, montage et distribution, retrait ancien bacs, fourniture fichier export informatique de dotation
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-03-01.
L'appel d'offres a été publié le 2023-01-25.
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“fourniture de bacs roulants et d'enquête distribution sur le territoire de la Communauté de Communes des Pays du Sel et du Vermois”
Produits/services: Conteneurs à déchets📦
Brève description:
“fourniture de bacs roulants et d'enquête distribution sur le territoire de la Communauté de Communes des Pays du Sel et du VermoisLot 1 - fourniture de bacs...”
Brève description
fourniture de bacs roulants et d'enquête distribution sur le territoire de la Communauté de Communes des Pays du Sel et du VermoisLot 1 - fourniture de bacs roulants pucés (collecte OMR et recyclables secs hors verres), pièces détachées, reprise des bacs ancienslot 2 - enquête et distribution de bacs roulants pucés :enquête terrain, montage et distribution, retrait ancien bacs, fourniture fichier export informatique de dotation
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Valeur estimée hors TVA: EUR 950 000 💰
Informations sur les lots
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: fourniture de bacs roulants pucés
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Conteneurs à déchets📦
Lieu d'exécution: Meurthe-et-Moselle 🏙️
Site principal ou lieu d'exécution:
“les prestations sont sur le territoire de la CCPSV. La livraison s'effectuera en un lieu désigné par la Collectivité, sur son territoire (adresse précisée à...”
Site principal ou lieu d'exécution
les prestations sont sur le territoire de la CCPSV. La livraison s'effectuera en un lieu désigné par la Collectivité, sur son territoire (adresse précisée à la commande); lieu exact pas connu
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Description du marché:
“- Fourniture de bacs roulants pucés neufs pour la collecte des ordures ménagères résiduelles - fourniture de bacs roulants pucés neufs pour la collecte des...”
Description du marché
- Fourniture de bacs roulants pucés neufs pour la collecte des ordures ménagères résiduelles - fourniture de bacs roulants pucés neufs pour la collecte des recyclables secs hors verre, - fourniture de pièces détachées et accessoires,- livraison des bacs, des pièces détachées et accessoires en un lieu désigné par la CCPSV,- reprise des bacs anciens non conservés pour valorisation matière, - et d'une manière générale, toutes prestations indiquées au Cctp.Quantité maximum pour la durée du marché :* bacs roulants pour OMR : 13 000* Bacs roulants pour recyclables : 13 000* Pièces détachées et accessoires : 750
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): valeur technique (6 sous critères énoncés au RC art 8.2)
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 750 000 💰
Durée de l'accord
Date de début: 2023-05-01 📅
Date de fin: 2027-04-30 📅
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅ Description
Informations complémentaires:
“accord cadre mono attributaire à bon de commandes.Les prestations réglées par des prix unitaires. Les prix sont révisables. (art 5.2 Ccap)La présentation de...”
Informations complémentaires
accord cadre mono attributaire à bon de commandes.Les prestations réglées par des prix unitaires. Les prix sont révisables. (art 5.2 Ccap)La présentation de variante est autorisée uniquement avec dépôt d'une offre de base. Une seule variante est autorisée par candidat.Les candidats devront fournir obligatoirement des échantillons (art 5.2 Rc)
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: enquête et distribution de bacs roulants pucés
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Services de réalisation d'enquêtes📦
Site principal ou lieu d'exécution:
“les prestations portent sur le territoire de la Communauté de Communes des Pays du Sel et du Vermois”
Description du marché:
“- Réalisation de l'enquête de terrain auprès de tous les usagers du service déchets, sur les zones désignées par la CCPSV, en vue de l'établissement du...”
Description du marché
- Réalisation de l'enquête de terrain auprès de tous les usagers du service déchets, sur les zones désignées par la CCPSV, en vue de l'établissement du fichier de gestion des bacs et de facturation correspondant, - montage et distribution lors de l'enquête des bacs roulants pucés pour les flux d'omr et de recyclables secs hors verre avec identification des numéros de puces électroniques de chaque bac roulant en place et de leur affectation à un producteur,- lors de l'enquête, retrait des anciens bacs pour les flux d'omr et de recyclables et acheminement vers un lieu désigné par la CCPSV avec démontage et empilage, - fourniture du fichier export informatique de dotation résultant de l'enquête.- Et d'une manière générale, toutes prestations indiquées au CCTP
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): valeur technique (4 sous critères énoncés au RC art 8.2)
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 200 000 💰
Durée de l'accord
Date de fin: 2024-04-30 📅
Description
Informations complémentaires:
“marché de prestations de services mono attributaire.Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les prix sont fermes et non actualisables.La...”
Informations complémentaires
marché de prestations de services mono attributaire.Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les prix sont fermes et non actualisables.La présentation de variante est autorisée uniquement avec dépôt d'une offre de base. Une seule variante est autorisée par candidat
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions: voir règlement de consultation
Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“le lot 1 de fourniture de bacs roulants pucés est un marché passé sous forme d'accord cadre mono attributaire à bon de commandes avec un maximum en...”
Conditions d'exécution du contrat
le lot 1 de fourniture de bacs roulants pucés est un marché passé sous forme d'accord cadre mono attributaire à bon de commandes avec un maximum en quantité. Il est passé pour une période ferme de 4 ans à compter du 1er mai 2023.Le lot 2 d'enquête distribution de bacs roulants pucés est un marché ordinaire. Il est passé pour une période ferme d'un an à compter du 1er mai 2023
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-03-01
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120
Conditions d'ouverture des offres: 2023-03-01
13:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): communauté de communes des pays du sel et du vermois 54110 dombasle sur meurthe
“la présentation de variante est autorisée uniquement avec dépôt d'une offre de base. Une seule variante est autorisée par candidat.Pour le lot 1 les...”
la présentation de variante est autorisée uniquement avec dépôt d'une offre de base. Une seule variante est autorisée par candidat.Pour le lot 1 les candidats devront fournir obligatoirement des échantillons (voir article 5.2 du règlement de consultation)