expertise et inventaire du patrimoine arboré de la Ville de Besançon et de Grand Besançon Métropole

Ville de Besançon

accord-Cadre passé en groupement de commande, Ville de Besançon et Grand Besançon Métropole - ville de Besançon est désignée comme le coordonnateur du groupement

Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-04-21. L'appel d'offres a été publié le 2023-03-15.

Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ?

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

Historique des marchés publics
Date Document
2023-03-15 Avis de marché
2023-06-28 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2023-03-15)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: ville de Besançon
Numéro d'enregistrement national: 21250056500016
Adresse postale: 2, rue Megevand
Commune postale: Besancon
Code postal: 25034
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: commande.publique@grandbesancon.fr 📧
Région: Doubs 🏙️
URL: https://www.grandbesancon.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
Communication
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL de participation: https://www.marches-securises.fr 🌏

Objet
Champ d'application du marché
Titre:
“expertise et inventaire du patrimoine arboré de la Ville de Besançon et de Grand Besançon Métropole”
Produits/services: Services d'inventaire forestier 📦
Brève description:
“accord-Cadre passé en groupement de commande, Ville de Besançon et Grand Besançon Métropole - ville de Besançon est désignée comme le coordonnateur du groupement”    Afficher plus
Valeur estimée hors TVA: EUR 249 999 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2

1️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“mission d'expertise et d'inventaire du patrimoine arboré sur le secteur urbain de la Ville de Besançon”
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services d'inventaire forestier 📦
Lieu d'exécution: Doubs 🏙️
Description du marché:
“réalisation d'inventaires et exécution d'expertises mettant en évidence les défauts susceptibles d'affecter la longévité ou la résistance mécanique des...”    Afficher plus
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre appréciée à l'aide du mémoire technique
Critère de qualité (pondération): 45
Critère de qualité (nom): Prise en compte de la notion de développement durable
Critère de qualité (pondération): 15
Prix (pondération): 40
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 58 333 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé
Description
Description des renouvellements: reconduction deux fois par période d'un an chaque fois

2️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“mission d'expertise et d'inventaire du patrimoine arboré sur le secteur périurbain et tram du secteur de Grand Besançon Métropole”
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“réalisation d'inventaires et exécution d'expertises mettant en évidence les défauts susceptibles d'affecter la longévité ou la résistance mécanique des...”    Afficher plus
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 25 000 💰

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“- Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants.(disponible à l'adresse suivante :...”    Afficher plus
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au...”    Afficher plus
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Certificats de qualifications professionnelles.La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats...”    Afficher plus

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Description
Nombre maximal envisagé de participants à l'accord-cadre: 3
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-04-21 12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2023-04-21 13:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): besancon

Informations complémentaires
Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent
Informations complémentaires

“pour retrouver cet avis intégral, déposer un pli, allez sur https://www.marches-securises.fr -”
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Besançon
Adresse postale: 30, rue Charles Nodier
Commune postale: Besançon
Code postal: 25044
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 381826000 📞
Courrier électronique: greffe.ta-besancon@juradm.fr 📧
Fax: +33 381826001 📠
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: tribunal administratif de Besançon
Adresse postale: 30, rue Charles Nodier
Commune postale: Besançon
Code postal: 25044
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 381826000 📞
Courrier électronique: greffe.ta-besancon@juradm.fr 📧
Fax: +33 381826001 📠
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“- référé pré-contractuel (art L.551-1 et suivants du Cja pour les pouvoirs adjudicateurs et L551-5 et suivants pour les entités adjudicatrices- référé...”    Afficher plus
Source: OJS 2023/S 056-164950 (2023-03-15)
Avis d'attribution de marché (2023-06-28)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 249 999 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots

Procédure
Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2023/S 056-164950

Attribution du marché

1️⃣
Numéro de contrat: 2023/912564-03
Numéro d'identification du lot: 1
Titre:
“mission d'expertise et d'inventaire du patrimoine arboré sur le secteur urbain de la Ville de Besançon”
Date de conclusion du contrat: 2023-06-27 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 8
Nom et adresse du contractant
Nom: sas Symbiose
Adresse postale: 148 Ruelle Du Bois
Commune postale: Vron
Code postal: 80120
Pays: France 🇫🇷
Région: Somme 🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 58 333 💰
Informations sur la sous-traitance
Le contrat est susceptible d'être sous-traité

2️⃣
Numéro de contrat: 2023/912564/01
Nom et adresse du contractant
Nom: sasu Pacaud Geoffrey Inventaire
Adresse postale: 12 Rue Du Commerce
Commune postale: Chateaubernard
Code postal: 16100
Région: Charente 🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 58 333 💰

3️⃣
Numéro de contrat: 2023/912564/02
Nom et adresse du contractant
Nom: sasu Onf Vegetis
Adresse postale: 27 Chemin Des Mazes
Commune postale: Nemours
Code postal: 77140
Région: Seine-et-Marne 🏙️
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 58 333 💰

4️⃣
Numéro de contrat: 2023/303585
Numéro d'identification du lot: 2
Titre:
“mission d'expertise et d'inventaire du patrimoine arboré sur le secteur périurbain et tram du secteur de Grand Besançon Métropole”
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 25 000 💰

5️⃣
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 25 000 💰
Source: OJS 2023/S 125-398087 (2023-06-28)