accord-Cadre passé en groupement de commande, Ville de Besançon et Grand Besançon Métropole - ville de Besançon est désignée comme le coordonnateur du groupement
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-04-21.
L'appel d'offres a été publié le 2023-03-15.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“expertise et inventaire du patrimoine arboré de la Ville de Besançon et de Grand Besançon Métropole”
Produits/services: Services d'inventaire forestier📦
Brève description:
“accord-Cadre passé en groupement de commande, Ville de Besançon et Grand Besançon Métropole - ville de Besançon est désignée comme le coordonnateur du groupement”
Brève description
accord-Cadre passé en groupement de commande, Ville de Besançon et Grand Besançon Métropole - ville de Besançon est désignée comme le coordonnateur du groupement
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Valeur estimée hors TVA: EUR 249 999 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“mission d'expertise et d'inventaire du patrimoine arboré sur le secteur urbain de la Ville de Besançon” Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services d'inventaire forestier📦
Lieu d'exécution: Doubs🏙️
Description du marché:
“réalisation d'inventaires et exécution d'expertises mettant en évidence les défauts susceptibles d'affecter la longévité ou la résistance mécanique des...”
Description du marché
réalisation d'inventaires et exécution d'expertises mettant en évidence les défauts susceptibles d'affecter la longévité ou la résistance mécanique des arbres et d'en apprécier la gravité
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre appréciée à l'aide du mémoire technique
Critère de qualité (pondération): 45
Critère de qualité (nom): Prise en compte de la notion de développement durable
Critère de qualité (pondération): 15
Prix (pondération): 40
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 58 333 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements: reconduction deux fois par période d'un an chaque fois
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“mission d'expertise et d'inventaire du patrimoine arboré sur le secteur périurbain et tram du secteur de Grand Besançon Métropole” Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“réalisation d'inventaires et exécution d'expertises mettant en évidence les défauts susceptibles d'affecter la longévité ou la résistance mécanique des...”
Description du marché
réalisation d'inventaires et exécution d'expertises mettant en évidence les défauts susceptibles d'affecter la longévité ou la résistance mécanique des arbres d'alignement de voiries communautaires périurbaines et ceux se situant sur la plateforme du tramway bisontin, et, d'en apprécier la gravité
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 25 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“- Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants.(disponible à l'adresse suivante :...”
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au...”
Liste et brève description des critères de sélection
- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Certificats de qualifications professionnelles.La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats...”
Liste et brève description des critères de sélection
- Certificats de qualifications professionnelles.La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références de travaux attestant de la compétence de l'opérateur économique à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat- déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature.- Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Description
Nombre maximal envisagé de participants à l'accord-cadre: 3
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-04-21
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2023-04-21
13:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): besancon
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅ Informations complémentaires
“pour retrouver cet avis intégral, déposer un pli, allez sur https://www.marches-securises.fr -” Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Besançon
Adresse postale: 30, rue Charles Nodier
Commune postale: Besançon
Code postal: 25044
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 381826000📞
Courrier électronique: greffe.ta-besancon@juradm.fr📧
Fax: +33 381826001 📠 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: tribunal administratif de Besançon
Adresse postale: 30, rue Charles Nodier
Commune postale: Besançon
Code postal: 25044
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 381826000📞
Courrier électronique: greffe.ta-besancon@juradm.fr📧
Fax: +33 381826001 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“- référé pré-contractuel (art L.551-1 et suivants du Cja pour les pouvoirs adjudicateurs et L551-5 et suivants pour les entités adjudicatrices- référé...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
- référé pré-contractuel (art L.551-1 et suivants du Cja pour les pouvoirs adjudicateurs et L551-5 et suivants pour les entités adjudicatrices- référé contractuel (art L551.13 et suivants du cja)- recours en contestation de validité du contrat (jurisprudence Tarn et Garonne qui peut être exercé par les Tiers au contrat, sans considération de leur qualité dans les 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées
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Source: OJS 2023/S 056-164950 (2023-03-15)
Avis d'attribution de marché (2023-06-28) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 249 999 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2023/S 056-164950
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2023/912564-03
Numéro d'identification du lot: 1
Titre:
“mission d'expertise et d'inventaire du patrimoine arboré sur le secteur urbain de la Ville de Besançon”
Date de conclusion du contrat: 2023-06-27 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 8
Nom et adresse du contractant
Nom: sas Symbiose
Adresse postale: 148 Ruelle Du Bois
Commune postale: Vron
Code postal: 80120
Pays: France 🇫🇷
Région: Somme🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 58 333 💰
Informations sur la sous-traitance
Le contrat est susceptible d'être sous-traité
2️⃣
Numéro de contrat: 2023/912564/01
Nom et adresse du contractant
Nom: sasu Pacaud Geoffrey Inventaire
Adresse postale: 12 Rue Du Commerce
Commune postale: Chateaubernard
Code postal: 16100
Région: Charente🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 58 333 💰
3️⃣
Numéro de contrat: 2023/912564/02
Nom et adresse du contractant
Nom: sasu Onf Vegetis
Adresse postale: 27 Chemin Des Mazes
Commune postale: Nemours
Code postal: 77140
Région: Seine-et-Marne 🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 58 333 💰
4️⃣
Numéro de contrat: 2023/303585
Numéro d'identification du lot: 2
Titre:
“mission d'expertise et d'inventaire du patrimoine arboré sur le secteur périurbain et tram du secteur de Grand Besançon Métropole” Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 25 000 💰
5️⃣ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 25 000 💰
Source: OJS 2023/S 125-398087 (2023-06-28)