Objet Champ d'application du marché
Titre: exécution de services de Transports Scolaires dans la Drôme rentrée 2023
Produits/services: Services spécialisés de transport routier de passagers📦
Brève description: exécution de services de transports scolaires dans la Drôme - rentrée 2023
Valeur estimée hors TVA: EUR 5 500 126 💰
Informations sur les lots
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 20
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 20
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: 23001 LORIOL-LIVRON-ETOILE-VALENCE
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services spécialisés de transport routier de passagers📦
Lieu d'exécution: Drôme🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: drôme
Description du marché: circuit 23001 - lORIOL-LIVRON-ETOILE-VALENCE
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 939 638 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅ Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“la Personne Publique se réserve la possibilité de passer des marchés de prestations similaires dans les conditions de l'article R. 2122-7 du code de la...”
Description des options
la Personne Publique se réserve la possibilité de passer des marchés de prestations similaires dans les conditions de l'article R. 2122-7 du code de la commande publique (Ccp)
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: 23002 GRANE-ALLEX-BEAUVALLON-VALENCE
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché: circuit 23002 GRANE-ALLEX-BEAUVALLON-VALENCE
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 058 119 💰
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: circuit 23003 chateauneuf de bordette-mirabel aux baronnies
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché: circuit 23003 chateauneuf de bordette-mirabel aux baronnies
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 131 366 💰
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: circuit 23004 volvent-la motte-remuzat
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché: circuit 23004 volvent-la motte-remuzat
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 78 074 💰
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: circuit 23005 TULETTE-SUZE
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché: circuit 23005 TULETTE-SUZE
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 43 644 💰
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: circuit 23006 MONTRBUN-SAULT
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Description du marché: circuit 23006 MONTRBUN-SAULT
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 190 272 💰
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: circuit 23008 pierrelatte les blaches
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Description du marché: circuit 23008 pierrelatte les blaches
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 356 053 💰
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: circuit 23009 pont de barret-rochebaudin
Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Description du marché: circuit 23009 pont de barret-rochebaudin
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 127 455 💰
9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: circuit 23010 chantemerle les grignan-roussas
Titre
Numéro d'identification du lot: 9
Description
Description du marché: circuit 23010 chantemerle les grignan-roussas
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 99 838 💰
1️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: circuit 23011 plaisians-buis les baronnies
Titre
Numéro d'identification du lot: 10
Description
Description du marché: circuit 23011 plaisians-buis les baronnies
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 189 737 💰
1️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: circuit 23012 montauban-la rochette sur le buis
Titre
Numéro d'identification du lot: 11
Description
Description du marché: circuit 23012 montauban-la rochette sur le buis
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 258 663 💰
1️⃣2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: circuit 23013 ESPENEL - sAILLANS
Titre
Numéro d'identification du lot: 12
Description
Description du marché: circuit 23013 ESPENEL - sAILLANS
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 158 280 💰
1️⃣3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: circuit 23014 MERINOL-BUIS
Titre
Numéro d'identification du lot: 13
Description
Description du marché: circuit 23014 MERINOL-BUIS
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 338 578 💰
1️⃣4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: circuit 23015 buis-pierrelatte-st paul- montelimar
Titre
Numéro d'identification du lot: 14
Description
Description du marché: circuit 23015 buis-pierrelatte-st paul- montelimar
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 175 530 💰
1️⃣5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: ciruit 23016 poet en percip - bUIS
Titre
Numéro d'identification du lot: 15
Description
Description du marché: ciruit 23016 poet en percip - bUIS
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 163 410 💰
1️⃣6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: circuit 23017 SAINT-AGNAN - la chapelle
Titre
Numéro d'identification du lot: 16
Description
Description du marché: circuit 23017 SAINT-AGNAN - la chapelle
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 285 725 💰
1️⃣7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: circuit 23018 SAINT-JULIEN - sAINT-MARTIN - la chapelle
Titre
Numéro d'identification du lot: 17
Description
Description du marché: circuit 23018 SAINT-JULIEN - sAINT-MARTIN - la chapelle
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 336 319 💰
1️⃣8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: circuit 23019 BESIGNAN - sAINTE-JALLE - sAINT-AUBAN
Titre
Numéro d'identification du lot: 18
Description
Description du marché: circuit 23019 BESIGNAN - sAINTE-JALLE - sAINT-AUBAN
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 350 888 💰
1️⃣9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: circuit 23020 SAINTE-EUPHEMIE - sAINT-AUBAN
Titre
Numéro d'identification du lot: 19
Description
Description du marché: circuit 23020 SAINTE-EUPHEMIE - sAINT-AUBAN
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 114 345 💰
2️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: circuit 23021 la begude de mazenc
Titre
Numéro d'identification du lot: 20
Description
Description du marché: circuit 23021 la begude de mazenc
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 104 192 💰
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-02-23
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 9
Conditions d'ouverture des offres: 2023-02-23
13:00 📅
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: tribunal administratif
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69003
Pays: France 🇫🇷
URL: http://lyon.tribunal-administratif.fr/🌏 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom:
“comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends relatifs aux marchés publics de Lyon direccte à l'attention du CCIRA de Lyon”
Adresse postale: 1 Boulevard Vivier Merle
Commune postale: Lyon
Code postal: 69443
Pays: France 🇫🇷 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“référé précontractuel : avant la signature du marché (article L.551-1 du code de justice administrative).Référé suspension : avant la signature du marché...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
référé précontractuel : avant la signature du marché (article L.551-1 du code de justice administrative).Référé suspension : avant la signature du marché (article L.521-1 du code de justice administrative). Référé contractuel : après la signature du marché (article L.551-13 du code de justice administrative). Recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de la publication de l'avis de publicité de la conclusion du contrat. Cet avis prendra la forme d'un avis d'attribution et sera publié sur le site Internet de la Région et le cas échéant sur les mêmes supports que l'avis d'appel public à la concurrence. Recours pour excès de pouvoir contre la déclaration de sans suite dans un délai de deux mois à compter de la notification de cette décision au candidat
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: greffe du Tribunal de Lyon
Adresse postale: 184 Rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69003
Pays: France 🇫🇷
URL: http://lyon.tribunal-administratif.fr/🌏
Source: OJS 2023/S 020-056252 (2023-01-23)
Informations complémentaires (2023-02-22)
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2023/S 020-056252
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2)
Ancienne valeur
Date: 2023-02-23 📅
L'heure: 12:00
Nouvelle valeur
Date: 2023-03-01 📅
L'heure: 12:00
Source: OJS 2023/S 041-121906 (2023-02-22)