Objet Champ d'application du marché
Titre:
“exécution de services de transports à titre principal scolaire pour la Région Auvergne-Rhône-Alpes dans le département de la Haute-Loire - 18 lots
DAF_2023_000034”
Titre
exécution de services de transports à titre principal scolaire pour la Région Auvergne-Rhône-Alpes dans le département de la Haute-Loire - 18 lots
DAF_2023_000034
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Produits/services: Services spécialisés de transport routier de passagers📦
Brève description:
“exécution de services de transports à titre principal scolaire pour la Région Auvergne-Rhône-Alpes dans le département de la Haute-Loire - 18 lots” Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: 012.03
Titre
Numéro d'identification du lot: 01
Description
Produits/services supplémentaires: Services spécialisés de transport routier de passagers📦
Lieu d'exécution: Haute-Loire🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: haute-Loire
Description du marché: cne d' AUREC sur LOIRE
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 102 928 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“la présente consultation est susceptible de donner lieu à des options au sens de la directive européenne : marchés de prestations similaires”
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: 033.03 - 033.04 - 033.05 - 033.06 - 033.09
Titre
Numéro d'identification du lot: 02
Description
Description du marché: cne de BLESLE
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 831 076 💰
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: 050.01
Titre
Numéro d'identification du lot: 03
Description
Description du marché: cne de CHAMBEZON
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 87 952 💰
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: 055.02
Titre
Numéro d'identification du lot: 04
Description
Description du marché: cne de CHANIAT
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 186 280 💰
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: 207.01
Titre
Numéro d'identification du lot: 05
Description
Description du marché: cne saint laurent chabreuges
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 192 908 💰
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: 210.01
Titre
Numéro d'identification du lot: 06
Description
Description du marché: cne saint martin de fugeres
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 318 568 💰
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: 212.01
Titre
Numéro d'identification du lot: 07
Description
Description du marché: cne saint pal de chalencon
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 120 900 💰
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: 213.01
Titre
Numéro d'identification du lot: 08
Description
Description du marché: cne saint pal de mons
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 468 280 💰
9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: 218.02
Titre
Numéro d'identification du lot: 09
Description
Description du marché: saint pierre eynac
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 132 104 💰
1️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: 304.10
Titre
Numéro d'identification du lot: 10
Description
Description du marché: c. C. Des RIVES du haut allier
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 405 256 💰
1️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: 304.19
Titre
Numéro d'identification du lot: 11
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 209 300 💰
1️⃣2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: 305.02
Titre
Numéro d'identification du lot: 12
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 238 352 💰
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅
1️⃣3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: 309.01
Titre
Numéro d'identification du lot: 13
Description
Description du marché: c. C. Des PAYS de CAYRES et de PRADELLES
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 203 680 💰
1️⃣4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: 309.11
Titre
Numéro d'identification du lot: 14
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 152 428 💰
1️⃣5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: 314.07
Titre
Numéro d'identification du lot: 15
Description
Description du marché: c. C. Mezenc - lOIRE - mEYGAL
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 146 236 💰
1️⃣6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: 314.17
Titre
Numéro d'identification du lot: 16
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 246 564 💰
1️⃣7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: 512.01 - 512.02
Titre
Numéro d'identification du lot: 17
Description
Description du marché: af de paulhaguet lavaudieu
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 364402.96 💰
1️⃣8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: 040.03
Titre
Numéro d'identification du lot: 18
Description
Description du marché: brioude
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 120 824 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“copie de la licence de transport intérieur (Lti) pour les lots faisant intervenir uniquement des véhicules de moins de 9 PAP ou de la licence communautaire...”
Liste et brève description des conditions
copie de la licence de transport intérieur (Lti) pour les lots faisant intervenir uniquement des véhicules de moins de 9 PAP ou de la licence communautaire (Lc) du certificat d'inscription au registre national des transports (art L.1421-1 et articles R.3113-1 et suivants du code des transports)
Afficher plus Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-02-23
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 9
Conditions d'ouverture des offres: 2023-02-24
12:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis:
“le renouvellement de l'accord-cadre interviendra à échéance de ce dernier, soit le 31 août 2027. La publication du prochain avis d'appel public à la...”
Délai estimé pour la publication d'autres avis
le renouvellement de l'accord-cadre interviendra à échéance de ce dernier, soit le 31 août 2027. La publication du prochain avis d'appel public à la concurrence coïncidera avec ce calendrier
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de LYON
Adresse postale: 184, rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69003
Pays: France 🇫🇷
URL: http://lyon.tribunal-administratif.fr/🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“référé précontractuel : avant la signature du marché (article L.551-1 du code de justice administrative).Référé suspension : avant la signature du marché...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
référé précontractuel : avant la signature du marché (article L.551-1 du code de justice administrative).Référé suspension : avant la signature du marché (article L.521-1 du code de justice administrative).Référé contractuel : après la signature du marché (article L.551-13 du code de justice administrative).Recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de la publication de l'avis de publicité de la conclusion du contrat. Cet avis prendra la forme d'un avis d'attribution et sera publié sur le site Internet de la Région et le cas échéant sur les mêmes supports que l'avis d'appel public à la concurrence.Recours pour excès de pouvoir contre la déclaration de sans suite dans un délai de deux mois à compter de la notification de cette décision au candidat.Pour plus d'informations, s'adresser au greffe du Tribunal Administratif de LYON
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: greffe du Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184, rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69003
Pays: France 🇫🇷
URL: http://lyon.tribunal-administratif.fr/🌏
Source: OJS 2023/S 020-056505 (2023-01-23)
Informations complémentaires (2023-02-09)
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2023/S 020-056505
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2)
Emplacement du texte à modifier: IV.2.2) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Ancienne valeur
Date: 2023-02-23 📅
L'heure: 12:00
Nouvelle valeur
Date: 2023-02-27 📅
L'heure: 12:00
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.7)
Emplacement du texte à modifier: IV.2.7) Modalités d'ouverture des offres
Ancienne valeur
Date: 2023-02-24 📅
L'heure: 12:00
Nouvelle valeur
Date: 2023-02-28 📅
L'heure: 12:00
Source: OJS 2023/S 032-095058 (2023-02-09)
Avis d'attribution de marché (2023-06-21) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 1790424.16 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): L'âge moyen du parc de véhicule
Critère de qualité (pondération): 5
Critère de qualité (nom): Le niveau de motorisation du parc de véhicules
Critère de qualité (pondération): 6
Critère de qualité (nom): Autres formations des conducteurs
Critère de qualité (pondération): 9
Critère de qualité (nom): La formation des conducteurs à l'écoconduite
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Vérification du dernier passage : procédures, moyens, ... mis en place
Prix (pondération): 60
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2023/S 020-056505
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 23A0034001
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: circuit 012.03 Aurec sur Loire
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
2️⃣
Numéro de contrat: 23A0034002
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: circuit 033.03 à 033.05, 033.06 et 033.09 Commune de Blesle
3️⃣
Numéro de contrat: 23A0034003
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: 050.01 Commune de Chambezon
Date de conclusion du contrat: 2023-06-06 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: transports fontanon
Adresse postale: 16, route de Brioude
Commune postale: Arvant
Code postal: 43360
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: christophe@fontanon.fr📧
Région: Haute-Loire🏙️
URL: https://www.fontanon.fr/🌏
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 219 884 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 86271.36 💰
4️⃣
Numéro de contrat: 23A0034004
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: 055.02 Commune de Chaniat
5️⃣
Numéro de contrat: 23A0034005
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: circuit 207.01 Commune de St Laurent Chabreuges
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 482 266 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 153464.64 💰
6️⃣
Numéro de contrat: 23A0034006
Numéro d'identification du lot: 6
Titre: 210.01 Commune de St Martin de Fugères
Nom et adresse du contractant
Nom: sarl hugon auvergne rhone alpes
Adresse postale: zone d'activités, chemin des Estelles
Commune postale: Le Puy-en-Velay
Code postal: 43000
URL: https://www.hugon-tourisme.com/🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 726 423 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 202786.40 💰
7️⃣
Numéro de contrat: 23A0034007
Numéro d'identification du lot: 7
Titre: 212.10 Commune de St Pal de Chalencon
8️⃣
Numéro de contrat: 23A0034008
Numéro d'identification du lot: 8
Titre: 213.01 Commune de St Pal de Mons
Nom et adresse du contractant
Nom: autocars jaccon
Adresse postale: 8 Esplanade des Penitents
Commune postale: Tence
Code postal: 43190
URL: https://www.galeo.mobi/🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 423906.20 💰
9️⃣
Numéro de contrat: 23A0034009
Numéro d'identification du lot: 9
Titre: 218.02 Commune de St Pierre Eynac
1️⃣0️⃣
Numéro de contrat: 23A0034010
Numéro d'identification du lot: 10
Titre: 304.10 Communauté de Communes Les Rives du Haut Allier
Nom et adresse du contractant
Nom: transports joubert-limagne nicole
Adresse postale: le Bourg
Commune postale: Chanteuges
Code postal: 43300
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 1 013 143 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 274856.16 💰
1️⃣1️⃣
Numéro de contrat: 23A0034011
Numéro d'identification du lot: 11
Titre: 304.19 Communauté de Communes des Rives du Haut Allier
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 523 245 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 140036.64 💰
1️⃣2️⃣
Numéro de contrat: 23A0034012
Numéro d'identification du lot: 12
Titre: 305.02 Communauté de Communes Les Rives du Haut Allier
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 595 884 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 179776.28 💰
1️⃣3️⃣
Numéro de contrat: 23A0034013
Numéro d'identification du lot: 13
Titre: 309.01 Communauté de Communes Pays de Cayres Pradelles
1️⃣4️⃣
Numéro de contrat: 23A0034014
Numéro d'identification du lot: 14
Titre: 309.11 Communauté de Communes Pays de Cayres Pradelles
Date de conclusion du contrat: 2023-06-08 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: sarl hugon auvergne-rhone-alpes
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 381 068 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 109727.56 💰
1️⃣5️⃣
Numéro de contrat: 23A0034015
Numéro d'identification du lot: 15
Titre: 314.07 Communauté de Communes Mezenc Loire Meygal
1️⃣6️⃣
Numéro de contrat: 23A0034016
Numéro d'identification du lot: 16
Titre: 314.17 Communauté de Communes Mezenc Loire Meygal
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 616 411 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 219598.92 💰
1️⃣7️⃣
Numéro de contrat: 23A0034017
Numéro d'identification du lot: 17
Titre: 512.01 et 512.02 AF Paulhaguet Lavaudieu
1️⃣8️⃣
Numéro de contrat: 23A0034018
Numéro d'identification du lot: 18
Titre: 040.03 Commune de Brioude
Source: OJS 2023/S 120-380767 (2023-06-21)
Avis d'attribution de marché (2023-07-12) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Adresse postale: 1, Esplanade François Mitterrand
Commune postale: Lyon
Région: Rhône🏙️
Objet Champ d'application du marché
Titre: exécution de transport scolaire Haute-Loire (18 lots)
DAF_2023_000171
Brève description:
“la consultation a pour objet l'exploitation des services de transports à titre principal scolaire de la Région Auvergne Rhône Alpes dans la Haute Loire”
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 811 263 💰
Titre: circuit 012.03 Aurec sur Loire
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Description du marché:
“exploitation des services de transports à titre principal scolaire de la Région Auvergne Rhône Alpes dans la Haute Loire” Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Lâge moyen du parc de véhicules
Critère de qualité (nom): La formation des conducteurs à lécoconduite
Critère de qualité (nom): Vérification du dernier passager : procédures, moyens, ... mis en place
Informations sur les options
Description des options:
“la Personne Publique se réserve la possibilité de passer des marchés de prestations similaires dans les conditions de l'article R. 2122-7 du code de la...”
Description des options
la Personne Publique se réserve la possibilité de passer des marchés de prestations similaires dans les conditions de l'article R. 2122-7 du code de la commande publique (Ccp)
Afficher plus Champ d'application du marché
Titre: circuit 033.03 à 033.05, 033.06 et 033.09 Commune de Blesle
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Site principal ou lieu d'exécution: haute Loire
Description du marché:
“exploitation des services de transports à titre principal scolaire de la Région Auvergne Rhône alpes dans la Haute Loire” Champ d'application du marché
Titre: 055.02 Commune de Chaniat
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Champ d'application du marché
Titre: 212.10 Commune de St Pal de Chalencon
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Champ d'application du marché
Titre: 218.02 Commune de St Pierre Eynac
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché:
“exploitation des services de transports à titre principal scolaire de la Région Auvergne Rhône Alpes dans la Haute Loire.” Champ d'application du marché
Titre: communauté de Communes Pays de Cayres Pradelles
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Description du marché:
“exploitation des services de transport à titre principal scolaire de la Région Auvergne Rhône Alpes dans la Haute Loire.” Champ d'application du marché
Titre: communauté de Communes Mezenc Loire Meygal
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Informations sur les options
Description des options:
“la Personne Publique se réserve la possibilité de passer des marchés de prestations
similaires dans les conditions de l'article R. 2122-7 du code de la...”
Description des options
la Personne Publique se réserve la possibilité de passer des marchés de prestations
similaires dans les conditions de l'article R. 2122-7 du code de la commande publique (Ccp)
Afficher plus Champ d'application du marché
Titre: 512.01 et 512.02 AF Paulhaguet Lavaudieu
Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Champ d'application du marché
Titre: 040.03 Commune de Brioude
Titre
Numéro d'identification du lot: 9
Procédure Type de procédure
Pas d'offres ou pas d'offres appropriées/demandes de participation en réponse à la procédure ouverte
Attribution d'un marché sans publication préalable d'un appel d'offres au Journal officiel de l'Union européenne (explication):
“la Région AURA a précédemment lancé une consultation suivant la procédure de l'appel d'offres ouvert pour les présentes prestations. Les avis d'appel public...”
Attribution d'un marché sans publication préalable d'un appel d'offres au Journal officiel de l'Union européenne (explication)
la Région AURA a précédemment lancé une consultation suivant la procédure de l'appel d'offres ouvert pour les présentes prestations. Les avis d'appel public à la concurrence ont été envoyés le 25/01/2023, et publiés respectivement au Bulletin Officiel des Annonces des Marchés Publics (référence avis no 23-10671) le 26/01/2023 et au Journal Officiel de l'union Européenne (référence avis no 2023/s020-056505) le 27/01/2023.
la procédure de passation initiale des lots no 1, 2, 4, 7, 9, 13, 15, 17, 18 :
- lot 1 - circuit 012.03 Aurec sur Loire
- lot 2 - circuit 033.03 à 033.05, 033.06 et 033.09 Commune de Blesle
- lot 4 - 055.02 Commune de Chaniat
- lot 7 - 212.10 Commune de St Pal de Chalencon
- lot 9 - 218.02 Commune de St Pierre Eynac
- lot 13 - 309.01 Communauté de Communes Pays de Cayres Pradelles
- lot 15 - 314.07 Communauté de Communes Mezenc Loire Meygal
- lot 17 - 512.01 et 512.02 AF Paulhaguet Lavaudieu
- lot 18 - 040.03 Commune de Brioude
A été déclarée sans suite pour cause d'infructuosité en vertu de l'article R2185-1, en ce que seules des offres inacceptables (art. L2152-3) et irrégulières art. L2152-2) ont été déposées pour les présents lots.
conformément à l'article R2124-3 6° du Code de la commande publique, la Région procède pour les lots concernés à une nouvelle consultation sous forme de procédure avec négociation (Pn) avec les seuls soumissionnaires ayant présenté pour ces lots, dans le cadre de l'appel d'offres initial, des offres conformes aux exigences relatives aux délais et modalités formelles de l'appel d'offre et ayant justifié au préalable ne pas être dans un cas d'exclusion et satisfaisant aux conditions de participation fixées par l'acheteur
Attribution du marché
Numéro de contrat: 23A0171001
Numéro de contrat: 23A0171002
Numéro de contrat: 23A0171003
Numéro de contrat: 23A0171004
Numéro de contrat: 23A0171005
Numéro de contrat: 23A0171006
Date de conclusion du contrat: 2023-07-11 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: schmitt voyages
Adresse postale: 182 rue jean brenas
Courrier électronique: exploitation@schmittvoyages.fr📧 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 509 200 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 249395.16 💰
Numéro de contrat: 23A0171007
Numéro de contrat: 23A0171008
Numéro de contrat: 23A0171009
Nom et adresse du contractant
Nom: faure auvergne s.a.s
Adresse postale: mégecoste
Commune postale: Sainte Florine
Code postal: 43250
Courrier électronique: laurent.rubichon@faureauvergne.fr📧 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 302 063 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 148792.92 💰
“accord cadre alloti en 9 lots sans montant minimum avec des montant maximum, passé selon la procédure avec négociation” Organe de révision
Nom: tribunal administratif de LYON
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“précisions concernant les délais d'introduction de recours : référé précontractuel : avant la signature du marché (article L.551-1 du code de justice...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
précisions concernant les délais d'introduction de recours : référé précontractuel : avant la signature du marché (article L.551-1 du code de justice administrative).
Référé suspension : avant la signature du marché (article L.521-1 du code de justice administrative).
Référé contractuel : après la signature du marché (articlel.551-13 du code de justice administrative).
Recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de la publication de l'avis de publicité de la conclusion du contrat. Cet avis prendra la forme d'un avis d'attribution et sera publié sur le site Internet de la Région et le cas échéant sur les mêmes supports que l'avis d'appel public à la concurrence.
Recours pour excès de pouvoir contre la déclaration de sans suite dans un délai de deux mois à compter de la notification de cette décision au candidat.
Pour plus d'informations, s'adresser au greffe du Tribunal Administratif de LYON
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Source: OJS 2023/S 135-430568 (2023-07-12)