execution De Services De Transport Urbain De PersonnesReseau Le Bus | Arche Agglo

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Historique des marchés publics

Date	Document
2023-02-16	Avis de marché
2023-03-14	Informations complémentaires
2023-04-07	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2023-02-16)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: arche agglo
Numéro d'enregistrement national: 20007309600014
Adresse postale: 3 rue des Condamines
Commune postale: Mauves
Code postal: 07300
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: correspondre@aws.fr 📧
Région: Ardèche 🏙️
URL: http://www.archeagglo.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.info/ 🌏
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/ 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/ 🌏

Objet
Champ d'application du marché
Titre: execution De Services De Transport Urbain De PersonnesReseau Le Bus 2023-7-F
Produits/services: Services de transport routier public 📦
Brève description:
“la présente consultation a pour objet l'exécution de services de transport collectif urbain de personnes " Réseau Le Bus " pour le compte d'arche Agglo sur...”
Valeur estimée hors TVA: EUR 580 000 💰

1️⃣
Produits/services supplémentaires: Services de transport routier public 📦
Lieu d'exécution: Ardèche 🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: territoire d' Arche Agglo 07300 - mauves
Description du marché:
“la présente consultation a pour objet l'exécution de services de transport collectif urbain de personnes " Réseau Le Bus " pour le compte d'arche Agglo sur...”
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 580 000 💰
Durée de l'accord
Date de début: 2023-09-01 📅
Date de fin: 2027-08-31 📅
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“le marché comporte une prestation supplémentaire éventuelle facultative :Organisation d'un point de vente et d'information pour la vente des titres de...”

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions: se référer au Rc
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection: se référer au Rc
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection: se référer au Rc
Informations sur une profession particulière
Réservé à une profession particulière
Référence à la loi, au règlement ou à la disposition administrative pertinente: transports

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-03-20 12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2023-03-21 12:00 📅

Informations complémentaires
Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: 2027
Informations complémentaires

“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184, rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010 📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Fax: +33 478141065 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184, rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010 📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Fax: +33 478141065 📠
Source: OJS 2023/S 037-107421 (2023-02-16)

Informations complémentaires (2023-03-14)

Informations complémentaires
Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2023/S 037-107421

Changements
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2
Ancienne valeur
Date: 2023-03-20 📅
L'heure: 12:00
Nouvelle valeur
Date: 2023-03-27 📅
L'heure: 12:00
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.7
Ancienne valeur
Texte: date: 21/03/2023 à 12h00
Nouvelle valeur
Texte: date: 28/03/2023 à 12h00
Source: OJS 2023/S 055-159064 (2023-03-14)

Avis d'attribution de marché (2023-04-07)
Objet
Description
Site principal ou lieu d'exécution: territoire d' Arche Agglo 07300 Mauves
Critères d'attribution
Critère de coût (nom):
“Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.”
Critère de coût (pondération): 1

Procédure
Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2023/S 037-107421

Attribution du marché

1️⃣
Informations sur les non-lauréats
Autres raisons (interruption de la procédure)
Source: OJS 2023/S 072-220418 (2023-04-07)

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