execution De Services De Transport Scolaire Et De Transport A La Demande - 2 Lots

Avis de marché (2023-02-09)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: arche agglo
Numéro d'enregistrement national: 20007309600014
Adresse postale: 3 rue des Condamines
Commune postale: Mauves
Code postal: 07300
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: correspondre@aws.fr 📧
Région: Ardèche 🏙️
URL: http://www.archeagglo.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.info/ 🌏
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/ 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/ 🌏

Objet
Champ d'application du marché
Titre:
“execution De Services De Transport Scolaire Et De Transport A La Demande - 2 Lots 2023-6-F”
Produits/services: Services de transport routier public 📦
Brève description:
“la présente consultation a pour objet l'exécution de services de transport scolaire et de transport à la demande pour le compte d'arche Agglo sur son...”    Afficher plus
Valeur estimée hors TVA: EUR 3 200 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots

1️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“marsaz, Chavannes, Chantermerle-Les-Blés, Chanos-Curson, Mercurol-Veaunes Transport A La Demande (déclenchée si validation du projet de territoire)”
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services de transport routier public 📦
Lieu d'exécution: Ardèche 🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: territoire d' Arche Agglo 07300 - mauves
Description du marché:
“marsaz, Chavannes, Chantermerle-Les-Blés, Chanos-Curson, Mercurol-Veaunes Transport A La Demande (déclenchée si validation du projet de territoire)ce lot...”    Afficher plus
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée de l'accord
Date de début: 2023-09-01 📅
Date de fin: 2027-08-31 📅
Description
Informations complémentaires: mini annuel : 180 000 euro(s) HtMaxi annuel : 380 000 euro(s) (H.T.).

2️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“st-Félicien, St-Victor, Secheras, Cheminas, Etables, Lemps, Lubac Ligne 11 : Transport A La Demande”
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“st-Félicien, St-Victor, Secheras, Cheminas, Etables, Lemps, Lubac Ligne 11 : Transport A La DemandeCe lot comporte du transport scolaire et du transport à la demande”    Afficher plus
Informations complémentaires: mini annuel : 200 000 euro(s) HtMaxi annuel : 420 000 euro(s) (H.T.).

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions: se référer au Rc
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection: se référer au Rc
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection: se référer au Rc
Informations sur une profession particulière
Réservé à une profession particulière
Référence à la loi, au règlement ou à la disposition administrative pertinente: transports

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-03-20 12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2023-03-21 12:00 📅

Informations complémentaires
Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: 2027
Informations complémentaires

“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”    Afficher plus
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184, rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010 📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Fax: +33 478141065 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184, rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010 📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Fax: +33 478141065 📠
Source: OJS 2023/S 032-093898 (2023-02-09)

Avis d'attribution de marché (2023-04-07)
Objet
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Description
Site principal ou lieu d'exécution: territoire d' Arche Agglo 07300 Mauves
Critères d'attribution
Critère de coût (nom):
“Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.”
Critère de coût (pondération): 1

Procédure
Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2023/S 032-093898

Attribution du marché

1️⃣
Numéro d'identification du lot: 1
Titre:
“marsaz, Chavannes, Chantermerle-Les-Blés, Chanos-Curson, Mercurol-Veaunes Transport A La Demande (déclenchée si validation du projet de territoire)”
Informations sur les non-lauréats
Autres raisons (interruption de la procédure)

2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre:
“st-Félicien, St-Victor, Secheras, Cheminas, Etables, Lemps, Lubac Ligne 11 : Transport A La Demande”
Source: OJS 2023/S 072-219595 (2023-04-07)