la présente consultation a pour objet l'exécution de services de transport scolaire pour le compte d'arche Agglo sur son ressort territorial.Arche Agglo agit en tant que Pouvoir Adjudicateur pour la procédure de passation du présent accord-cadre.Les services de transport public routier de voyageurs qui font l'objet de la présente consultation sont décrits dans le cahier des clauses techniques particulières (Cctp) et ses annexes
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-03-20.
L'appel d'offres a été publié le 2023-02-09.
Objet Champ d'application du marché
Titre: execution De Services De Transport Scolaire - 11 Lots
2023-5-F
Produits/services: Services de transport routier public📦
Brève description:
“la présente consultation a pour objet l'exécution de services de transport scolaire pour le compte d'arche Agglo sur son ressort territorial.Arche Agglo...”
Brève description
la présente consultation a pour objet l'exécution de services de transport scolaire pour le compte d'arche Agglo sur son ressort territorial.Arche Agglo agit en tant que Pouvoir Adjudicateur pour la procédure de passation du présent accord-cadre.Les services de transport public routier de voyageurs qui font l'objet de la présente consultation sont décrits dans le cahier des clauses techniques particulières (Cctp) et ses annexes
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Valeur estimée hors TVA: EUR 10 140 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“bren, Bathernay, Montchenu, Charmes, Margès, Arthémonay (Région : St-Christophe-Laris)” Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services de transport routier public📦
Lieu d'exécution: Ardèche🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: territoire d' Arche Agglo 07300 - mauves
Description du marché:
“bren, Bathernay, Montchenu, Charmes, Margès, Arthémonay (Région : St-Christophe-Laris)” Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée de l'accord
Date de début: 2023-09-01 📅
Date de fin: 2027-08-31 📅
Description
Informations complémentaires: mini annuel : 120 000 euro(s) HtMaxi annuel : 260 000 euro(s) (H.T.).
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“pont-De-L'Isère, La-Roche-De-Glun, Mercurol-Veaunes, Tain-L'Hermitage, Beaumont-Monteux” Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“pont-De-L'Isère, La-Roche-De-Glun, Mercurol-Veaunes, Tain-L'Hermitage, Beaumont-Monteux”
Informations complémentaires: mini annuel : 350 000 euro(s) HtMaxi annuel : 580 000 euro(s) (H.T.).
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: chanos-Curson, Mercurol-Veaunes, Tain-L'Hermitage
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché: chanos-Curson, Mercurol-Veaunes, Tain-L'Hermitage
Informations complémentaires: mini annuel : 200 000 euro(s) HtMaxi annuel : 320 000 euro(s) (H.T.).
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: chantemerle-Les-Blés, Larnage, Crozes
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché: chantemerle-Les-Blés, Larnage, Crozes
Informations complémentaires: mini annuel : 200 000 euro(s) HtMaxi annuel : 350 000 euro(s) (H.T.).
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: arlebosc, Bozas, Colombier-Le-Vieux, St-Victor, Etables
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Description du marché: arlebosc, Bozas, Colombier-Le-Vieux, St-Victor, Etables
Informations complémentaires: mini annuel : 120 000 euro(s) HtMaxi annuel : 255 000 euro(s) (H.T.).
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: vion, Lemps (Rd86), St-Jean-De-Muzols
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Description du marché: vion, Lemps (Rd86), St-Jean-De-Muzols
Informations complémentaires: mini annuel : 75 000 euro(s) HtMaxi annuel : 180 000 euro(s) (H.T.).
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: vaudevant, Pailharès
Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Description du marché:
“vaudevant, PailharèsLe circuit Pailharès Sté félicien débutera qu'à compter de la rentrée scolaire 2024 (contrat région transféré finissant en 2024)”
Informations complémentaires: mini annuel : 20 000 euro(s) HtMaxi annuel : 90 000 euro(s) (H.T.).
9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: bozas, Arlebosc
Titre
Numéro d'identification du lot: 9
Description
Description du marché: bozas, Arlebosc
Informations complémentaires: mini annuel : 18 000 euro(s) HtMaxi annuel : 80 000 euro(s) (H.T.).
1️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: lemps-Etables
Titre
Numéro d'identification du lot: 10
Description
Description du marché: lemps-Etables
Informations complémentaires: mini annuel : 10 000 euro(s) HtMaxi annuel : 70 000 euro(s) (H.T.).
1️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: secheras, Cheminas
Titre
Numéro d'identification du lot: 11
Description
Description du marché: secheras, Cheminas
Informations complémentaires: mini annuel : 15 000 euro(s) HtMaxi annuel : 75 000 euro(s) (H.T.).
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions: se référer au Rc
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection: se référer au Rc
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection: se référer au Rc
Informations sur une profession particulière
Réservé à une profession particulière
Référence à la loi, au règlement ou à la disposition administrative pertinente: transports
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-03-20
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2023-03-21
12:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: 2027
Informations complémentaires
“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.marches-publics.info/ -La durée de l'accord-cadre est fixée à 4 ans fermes à compter du 1er septembre 2023.Un candidat ne peut pas être membre de plusieurs groupements pour un même lot
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184, rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr📧
Fax: +33 478141065 📠 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184, rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr📧
Fax: +33 478141065 📠
Source: OJS 2023/S 032-093240 (2023-02-09)
Informations complémentaires (2023-03-14)
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2023/S 032-093240
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2
Ancienne valeur
Date: 2023-03-20 📅
L'heure: 12:00
Nouvelle valeur
Date: 2023-03-27 📅
L'heure: 12:00
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.7
Ancienne valeur
Texte: date: 21/03/2023 à 12h00
Nouvelle valeur
Texte: date: 28/03/2023 à 12h00
Source: OJS 2023/S 055-160968 (2023-03-14)
Avis d'attribution de marché (2023-04-07) Objet Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Site principal ou lieu d'exécution: territoire d' Arche Agglo 07300 Mauves
Critères d'attribution
Critère de coût (nom):
“Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.”
Critère de coût (pondération): 1
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2023/S 032-093240
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 1
Titre:
“bren, Bathernay, Montchenu, Charmes, Margès, Arthémonay (Région : St-Christophe-Laris)” Informations sur les non-lauréats
Autres raisons (interruption de la procédure)