Objet Champ d'application du marché
Titre:
“etude pre operationnelle de lutte contre le ruissellement et L'Erosion des sols
AOETUDEHYDRO2023”
Produits/services: Études de faisabilité, service de conseil, analyse📦
Brève description:
“etude pré-opérationnelle de lutte contre le ruissellement et l'érosion des sols sur le territoire de la Communauté de Communes du Coeur de l'avesnois”
Valeur estimée hors TVA: EUR 370 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants: 1-2-3
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: etude de programmation
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Études de faisabilité, service de conseil, analyse📦
Lieu d'exécution: Nord🏙️
Description du marché:
“ce lot ferme correspond à l'étude de programmation comprenant trois volets successifs :
- volet 1 : Réalisation d'un diagnostic - état des lieux sur la base...”
Description du marché
ce lot ferme correspond à l'étude de programmation comprenant trois volets successifs :
- volet 1 : Réalisation d'un diagnostic - état des lieux sur la base de données existantes.
- Volet 2 : Analyse critique des pratiques, identification des dysfonctionnements hydrauliques et
des phénomènes météorologiques à l'origine de ruissellement et coulées de boue.
- Volet 3 : Elaboration d'un programme d'actions visant à préserver/restaurer la qualité des
milieux récepteurs, limiter les risques d'inondations et leurs divers impacts (biens et personnes,
infrastructures, réseaux de collecte)
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de loffre
Critère de qualité (pondération): 60%
Prix (pondération): 40%
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 370 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 10
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: rédaction du dossier d'enquête publique
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“ce lot correspond à la rédaction du dossier d'enquête publique nécessaire à la mise en oeuvre des actions définies précédemment. Le dossier comprendra une...”
Description du marché
ce lot correspond à la rédaction du dossier d'enquête publique nécessaire à la mise en oeuvre des actions définies précédemment. Le dossier comprendra une demande de déclaration d'intérêt général et d'autorisation environnementale de l'ensemble du programme. Sous réserve d'affermissement
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 370 000 💰
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: evaluation du programme d'actions retenu
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché:
“ce lot correspond à la rédaction d'un rapport descriptif du programme d'actions retenu (évaluation des actions, estimations financières) et cartes...”
Description du marché
ce lot correspond à la rédaction d'un rapport descriptif du programme d'actions retenu (évaluation des actions, estimations financières) et cartes associées. Sous réserve d'affermissement
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 370 000 💰
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-02-23
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 3
Conditions d'ouverture des offres: 2023-02-23
13:30 📅
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: tribunal Admistratif de Lille
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire CS 62039
Commune postale: Lille
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 359542342📞
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr📧
Source: OJS 2023/S 011-026752 (2023-01-11)
Avis d'attribution de marché (2023-09-25) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 344203.33 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Lieu d'exécution: Nord-Pas de Calais🏙️
Description du marché:
“ce lot ferme correspond à l'étude de programmation comprenant trois volets successifs : - volet 1 : Réalisation d'un diagnostic - état des lieux sur la base...”
Description du marché
ce lot ferme correspond à l'étude de programmation comprenant trois volets successifs : - volet 1 : Réalisation d'un diagnostic - état des lieux sur la base de données existantes. - Volet 2 : Analyse critique des pratiques, identification des dysfonctionnements hydrauliques et des phénomènes météorologiques à l'origine de ruissellement et coulées de boue. - Volet 3 : Elaboration d'un programme d'actions visant à préserver/restaurer la qualité des milieux récepteurs, limiter les risques d'inondations et leurs divers impacts (biens et personnes, infrastructures, réseaux de collecte)
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2023/S 011-026752
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: AOETUDEHYDRO2023
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: etude pre operationnelle de lutte contre le ruissellement et L'Erosion des sols
Date de conclusion du contrat: 2023-05-17 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: liose
Adresse postale: 71 rue de Crécy
Commune postale: Laon
Code postal: 02000
Pays: France 🇫🇷
Région: Hauts-de-France🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 370 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 344203.33 💰
Source: OJS 2023/S 188-588161 (2023-09-25)