entretiens, réparations, carrosserie, contrôles techniques des véhicules, et fournitures des matériels, outillages, produits consommables associés à ces prestations
entretiens, réparations, carrosserie, contrôles techniques des véhicules, et fournitures des matériels, outillages, produits consommables associés à ces prestations
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-04-11.
L'appel d'offres a été publié le 2023-03-08.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“entretiens, réparations, carrosserie, contrôles techniques des véhicules, et fournitures des matériels, outillages, produits consommables associés à ces...”
Titre
entretiens, réparations, carrosserie, contrôles techniques des véhicules, et fournitures des matériels, outillages, produits consommables associés à ces prestations
2023E031_a_2023E036
entretiens, réparations, carrosserie, contrôles techniques des véhicules, et fournitures des matériels, outillages, produits consommables associés à ces prestations
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants: "Néant"
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: prestations concernant les sites de l'agglomération grenobloise
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services de réparation de carrosseries de véhicules📦
Lieu d'exécution: Isère🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: 38700 La Tronche
Description du marché:
“prestations de mécanique générale et prestations de carrosserie (tôlerie, peinture) et convoyage en cas de panne des véhicules toute motorisation (PTAC >...”
Description du marché
prestations de mécanique générale et prestations de carrosserie (tôlerie, peinture) et convoyage en cas de panne des véhicules toute motorisation (PTAC > 3.5 T), véhicules utilitaires, véhicules sanitaires de secours et véhicules électriques et hybrides de la flotte du CHUGA. Prestations d?entretiens périodiques préventifs pour véhicules toute motorisation (PTAC > 3.5 T), véhicules légers et utilitaires, véhicules sanitaires de secours y compris véhicules électriques et hybrides de la flotte du CHUGA. Prestations Contrôles techniques pour véhicules légers et fourgons jusqu?à 3.5 tonnes PTAC et véhicules sanitaires de secours multi marques et toutes énergies pour la flotte automobile du CHUGA et excepté le CHAI
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 700 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“le contrat est conclu pour une période initiale de 12 mois à compter de sa date de notification. Le contrat peut être reconduit tacitement trois fois, par...”
Description des renouvellements
le contrat est conclu pour une période initiale de 12 mois à compter de sa date de notification. Le contrat peut être reconduit tacitement trois fois, par périodes successives de 1 an. Ainsi la durée maximale du contrat, toutes reconductions effectuées ne pourra excéder 4 ans
Afficher plus Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier au titulaire du contrat, en application de l'article R.2122-7 du code de la commande publique,...”
Description des options
le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier au titulaire du contrat, en application de l'article R.2122-7 du code de la commande publique, des contrats ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles qui lui seront confiées à l'issue de la présente consultation et ce, dans le cadre d'une procédure négociée sans publicité ni mise en concurrence. (Cf. Article 1.2 du Rc)
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Informations complémentaires:
“accord-Cadre mono-attributaires sans minimum avec maximum annuel fixé à 500 000 euro(s) (H.T.).”
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: prestations concernant les sites voironnais-chartreuse
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Site principal ou lieu d'exécution: 38500 Voiron
Description du marché:
“prestations de mécanique générale et prestations de carrosserie (tôlerie, peinture) et convoyage en cas de panne des véhicules toute motorisation (PTAC >...”
Description du marché
prestations de mécanique générale et prestations de carrosserie (tôlerie, peinture) et convoyage en cas de panne des véhicules toute motorisation (PTAC > 3.5 T), véhicules utilitaires, véhicules sanitaires de secours et véhicules électriques et hybrides de la flotte du Chuga.Prestations d?entretiens périodiques préventifs pour véhicules toute motorisation (PTAC > 3.5 T), véhicules légers et utilitaires, véhicules sanitaires de secours y compris véhicules électriques et hybrides de la flotte du CHUGA. Prestations Contrôles techniques pour véhicules légers et fourgons jusqu?à 3.5 tonnes PTAC et véhicules sanitaires de secours multi marques et toutes énergies pour la flotte automobile du CHUGA et excepté le CHAI
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 300 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“accord-Cadre à bons de commande mono-attributaire sans minimum avec un maximum annuel fixé à 200 000 euro(s) (H.T.)”
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“prestations Contrôles techniques pour véhicules légers et fourgons jusqu?à 3.5 tonnes PTAC et véhicules sanitaires de secours multi marques et toutes...”
Titre
prestations Contrôles techniques pour véhicules légers et fourgons jusqu?à 3.5 tonnes PTAC et véhicules sanitaires de secours multi marques et toutes énergies pour la flotte automobile du CHAI
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Numéro d'identification du lot: 3
Description
Site principal ou lieu d'exécution: 38120 Saint Egrève
Description du marché:
“prestations Contrôles techniques pour véhicules légers et fourgons jusqu?à 3.5 tonnes PTAC et véhicules sanitaires de secours multi marques et toutes...”
Description du marché
prestations Contrôles techniques pour véhicules légers et fourgons jusqu?à 3.5 tonnes PTAC et véhicules sanitaires de secours multi marques et toutes énergies pour la flotte automobile du CHAI
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 16 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“accord-Cadre à bons de commande mono-attributaires sans minimum avec un maximum annuel fixé à 15 000 (H.T.) euro(s).les lots 3,4 et 5 sont passés en petits...”
Informations complémentaires
accord-Cadre à bons de commande mono-attributaires sans minimum avec un maximum annuel fixé à 15 000 (H.T.) euro(s).les lots 3,4 et 5 sont passés en petits lots conformément aux dispositions de l'article R2123-1 du code de la commande publique. Ils pourront faire l'objet de négociations conformément aux dispositions de l'article 6.3 du Règlement de consultation
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“prestations Contrôles techniques pour les poids lourds multi marques et véhicules sanitaires de secours de la flotte automobile CHUGA” Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché:
“prestations Contrôles techniques pour les poids lourds multi marques et véhicules sanitaires de secours de la flotte automobile CHUGA” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 4 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“accord-Cadre à bons de commande mono-attributaires sans minimum avec un maximum annuel fixé à 4000 (H.T.) euro(s).les lots 3,4 et 5 sont passés en petits...”
Informations complémentaires
accord-Cadre à bons de commande mono-attributaires sans minimum avec un maximum annuel fixé à 4000 (H.T.) euro(s).les lots 3,4 et 5 sont passés en petits lots conformément aux dispositions de l'article R2123-1 du code de la commande publique. Ils pourront faire l'objet de négociations conformément aux dispositions de l'article 6.3 du Règlement de consultation
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: prestations de remorquage pour l'ensemble des véhicules
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Produits/services supplémentaires: Services de remorquage de véhicules📦
Description du marché:
“prestations de remorquage pour l?ensemble des véhicules toute motorisation (PTAC > 3.5 T), véhicules légers et utilitaires, véhicules sanitaires de secours...”
Description du marché
prestations de remorquage pour l?ensemble des véhicules toute motorisation (PTAC > 3.5 T), véhicules légers et utilitaires, véhicules sanitaires de secours et véhicules électriques et hybrides de la flotte du CHUGA
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 10 000 💰
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“fourniture de Pièces détachées, accessoires et consommables nécessaires à l'entretien et à la réparation des véhicules automobiles (hors pneumatiques) de la...”
Titre
fourniture de Pièces détachées, accessoires et consommables nécessaires à l'entretien et à la réparation des véhicules automobiles (hors pneumatiques) de la flotte du CHUGA
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Numéro d'identification du lot: 6
Description
Produits/services supplémentaires: Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules📦
Description du marché:
“fourniture de Pièces détachées, accessoires et consommables nécessaires à l'entretien et à la réparation des véhicules automobiles (hors pneumatiques) de la...”
Description du marché
fourniture de Pièces détachées, accessoires et consommables nécessaires à l'entretien et à la réparation des véhicules automobiles (hors pneumatiques) de la flotte du CHUGA
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 60 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“accord-Cadre à bons de commande mono-attributaire sans minimum avec un maximum annuel fixé à 70 000 euro(s) (H.T.)”
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: fourniture et pose de pneumatiques de la flotte du CHUGA
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Produits/services supplémentaires: Pneus pour voitures📦
Description du marché: fourniture et pose de pneumatiques de la flotte du CHUGA
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 80 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“accord-Cadre à bons de commande mono-attributaires sans minimum avec un maximum annuel fixé à 80 000 euro(s) (H.T.)”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-04-11
11:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2023-04-11
14:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture):
“cette information est donnée à titre indicative car l'ouverture des offres n'est pas publique”
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: il s'agit d'un besoin récurrent relancé tous les 4 ans
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Informations complémentaires
“les montants estimatifs indiqués aux Ii.2.6 sont annuels et ne sont pas contractuels. Les candidats souhaitant se présenter en groupement d'entreprises...”
les montants estimatifs indiqués aux Ii.2.6 sont annuels et ne sont pas contractuels. Les candidats souhaitant se présenter en groupement d'entreprises doivent le faire dès le stade de la candidature. Dans ce cas, un mandataire est clairement identifié et la candidature du groupement doit alors obligatoirement comporter un document de chacun des cotraitants habilitant le mandataire à le représenter.la forme juridique du groupement (conjoint ou solidaire) est au libre choix de celui-ci. Cependant, le pouvoir adjudicateur impose qu'en cas de groupement conjoint, le mandataire soit solidaire des autres membres.Si le groupement attributaire du contrat public est de forme différente, il peut se voir contraint d'assurer sa transformation pour se conformer au souhait du pouvoir adjudicateur tel qu'il est indiqué ci-avant.il est interdit aux candidats de présenter plusieurs plis en agissant à la fois :- en qualité de candidats individuels et de membres d'un ouplusieurs groupements ;- en qualité de membres de plusieurs groupements.les sommes dues au(x) titulaire(s) et au(x) sous-traitant(s) de premier rang éventuel(s) du contrat, seront payées dans un délai global de 50 jours à compter de la date de réception des factures ou des demandes de paiement équivalentes
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif
Adresse postale: 2 place verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr📧
Fax: +33 476422269 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“précisions concernant les délais d'introduction de recours : - référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
précisions concernant les délais d'introduction de recours : - référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat.- Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du Cja.- Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.- Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme. Le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat
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Source: OJS 2023/S 051-149492 (2023-03-08)
Avis d'attribution de marché (2023-08-02) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Numéro d'enregistrement national: 26380030200014
Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 3 476 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Critères d'attribution
Prix
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2023/S 051-149492
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 23E031
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: prestations concernant les sites de l'agglomération grenobloise
Date de conclusion du contrat: 2023-07-31 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: eybens sport auto
Adresse postale: 4 impasse champ fila
Commune postale: Eybens
Code postal: 38320
Pays: France 🇫🇷
Région: Isère🏙️
URL: https://www.eybenssportauto.fr/🌏
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 2 000 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 2 000 000 💰
Informations sur la sous-traitance
Le contrat est susceptible d'être sous-traité
2️⃣
Numéro de contrat: 23E032
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: prestations concernant les sites voironnais-chartreuse
Date de conclusion du contrat: 2023-07-25 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Le contrat a été attribué à un groupe d'opérateurs économiques ✅ Nom et adresse du contractant
Nom: edra sa
Adresse postale: 8 rue rene francart
Commune postale: Reims
Code postal: 51100
Région: Marne🏙️
URL: https://www.axial.org/🌏
Nom: garage gros flandre
Adresse postale: 1215 route de chirens
Commune postale: Massieu
Code postal: 38620
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 800 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 800 000 💰
3️⃣
Numéro de contrat: 23E033
Numéro d'identification du lot: 3
Titre:
“prestations Contrôles techniques pour véhicules légers et fourgons jusqu'à 3.5 tonnes PTAC et véhicules sanitaires de secours multi marques et toutes...”
Titre
prestations Contrôles techniques pour véhicules légers et fourgons jusqu'à 3.5 tonnes PTAC et véhicules sanitaires de secours multi marques et toutes énergies pour la flotte automobile du CHAI
4️⃣
Numéro de contrat: 23E034
Numéro d'identification du lot: 4
Titre:
“prestations Contrôles techniques pour les poids lourds multi marques et véhicules sanitaires de secours de la flotte automobile CHUGA” Nom et adresse du contractant
Nom: auto bilan france
Adresse postale: batiment h - rue de la boursidiere
Commune postale: Le Plessis Robinson
Code postal: 92350
Région: Hauts-de-Seine 🏙️
URL: https://www.societe.com/societe/auto-bilan-france-437807795.html🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 16 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 16 000 💰
5️⃣
Numéro de contrat: 23E035
Numéro d'identification du lot: 5
Titre:
“prestations de remorquage pour l'ensemble des véhicules toute motorisation, véhicules légers et utilitaires, véhicules sanitaires de secours et véhicules...”
Titre
prestations de remorquage pour l'ensemble des véhicules toute motorisation, véhicules légers et utilitaires, véhicules sanitaires de secours et véhicules électriques et hybrides de la flotte du CHUGA
Afficher plus Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
6️⃣
Numéro de contrat: 23E036
Numéro d'identification du lot: 6
Titre:
“fourniture de Pièces détachées, accessoires et consommables nécessaires à l'entretien et à la réparation des véhicules automobiles (hors pneumatiques) de la...”
Titre
fourniture de Pièces détachées, accessoires et consommables nécessaires à l'entretien et à la réparation des véhicules automobiles (hors pneumatiques) de la flotte du CHUGA
Afficher plus Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: durand services
Adresse postale: 11 à 15 rue des glairaux
URL: https://www.durandservices.fr/🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 280 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 280 000 💰
7️⃣
Numéro de contrat: 23E040
Numéro d'identification du lot: 7
Titre: fourniture et pose de pneumatiques de la flotte du CHUGA
Nom et adresse du contractant
Nom: euromaster france sas
Adresse postale: 180 avenue de L'Europe
Commune postale: Montbonnot
Code postal: 38330
URL: https://www.euromaster.fr/🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 320 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 320 000 💰
Source: OJS 2023/S 150-479465 (2023-08-02)