la consultation a pour objet :- l'Entretien des espaces verts, des surfaces non plantées ainsi que les voiries des Zae, des ouvrages d'eau potable (réservoirs, captages) et des ouvrages d'assainissement (stations d'épuration) sur le territoire d'arche Agglo (élagage, abatage, taille, broyage, tonte, arrosage, ?)- le débroussaillage mécanique à l'épareuse et balayage concernant :L'Entretien des espaces verts, des surfaces non plantées ainsi que les voiries des ZaeL'Entretien des cours d'eau et des ouvrages hydrauliques (digues et barrages)l'entretien du domaine de Champos à Saint-Donat-Sur-L'HerbasseL'Entretien de certains chemins de Randonnée- l'Entretien des cours d'eau sur le territoire d'arche Agglo (débardage, élagage, abatage, débroussaillage, broyage, ?)- l'Entretien des sentiers de randonnées, des sites sports nature, des Ens et des ouvrages d'eau potable et d'assainissement,- l'Entretien manuel des cours d'eaux inaccessibles à l'épareuse et ouvrages hydrauliques
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-02-13.
L'appel d'offres a été publié le 2023-01-12.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“entretien des espaces verts et des accotements de voirie sur le territoire de la communauté d'agglomération Arche Agglo - 9 Lots
2023-1-F”
Produits/services: Réalisation et entretien d'espaces verts📦
Brève description:
“la consultation a pour objet :- l'Entretien des espaces verts, des surfaces non plantées ainsi que les voiries des Zae, des ouvrages d'eau potable...”
Brève description
la consultation a pour objet :- l'Entretien des espaces verts, des surfaces non plantées ainsi que les voiries des Zae, des ouvrages d'eau potable (réservoirs, captages) et des ouvrages d'assainissement (stations d'épuration) sur le territoire d'arche Agglo (élagage, abatage, taille, broyage, tonte, arrosage, ?)- le débroussaillage mécanique à l'épareuse et balayage concernant :L'Entretien des espaces verts, des surfaces non plantées ainsi que les voiries des ZaeL'Entretien des cours d'eau et des ouvrages hydrauliques (digues et barrages)l'entretien du domaine de Champos à Saint-Donat-Sur-L'HerbasseL'Entretien de certains chemins de Randonnée- l'Entretien des cours d'eau sur le territoire d'arche Agglo (débardage, élagage, abatage, débroussaillage, broyage, ?)- l'Entretien des sentiers de randonnées, des sites sports nature, des Ens et des ouvrages d'eau potable et d'assainissement,- l'Entretien manuel des cours d'eaux inaccessibles à l'épareuse et ouvrages hydrauliques
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Valeur estimée hors TVA: EUR 1 582 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: entretien et gestion des espaces verts - ardèche
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Réalisation et entretien d'espaces verts📦
Produits/services supplémentaires: Élagage des arbres et taille des haies📦
Lieu d'exécution: Ardèche🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: territoire d'arche Agglo 07300 - mauves
Description du marché: entretien et gestion des espaces verts - ardèche
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 11
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements: 3 fois 1 an à partir du 1er mars 2024
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“des marchés de prestations similaires pourront être conclus conformément à l'article R.2122-7 du code de la commande publique” Description
Informations complémentaires: mini annuel : 7 000 euro(s) HtMaxi annuel : 12 000 euro(s) (H.T.).
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: entretien et gestion des espaces verts - hermitage
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché: entretien et gestion des espaces verts - hermitage
Informations complémentaires: mini annuel : 14 500 euro(s) HtMaxi annuel : 24 000 euro(s) (H.T.).
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: entretien et gestion des espaces verts - herbasse
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché: entretien et gestion des espaces verts - herbasse
Informations complémentaires: mini annuel : 9 000 euro(s) HtMaxi annuel : 15 000 euro(s) (H.T.).
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“entretien mécanique des espaces verts, cours d'eau, voirie sur le territoire de l'ardèche : épareuse, broyage, entretien, lamier, broyage de branches,...”
Titre
entretien mécanique des espaces verts, cours d'eau, voirie sur le territoire de l'ardèche : épareuse, broyage, entretien, lamier, broyage de branches, cureuse, remorques et balayage - ardèche
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Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché:
“entretien mécanique des espaces verts, cours d'eau, voirie sur le territoire de l'ardèche : épareuse, broyage, entretien, lamier, broyage de branches,...”
Description du marché
entretien mécanique des espaces verts, cours d'eau, voirie sur le territoire de l'ardèche : épareuse, broyage, entretien, lamier, broyage de branches, cureuse, remorques et balayage - ardèche
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Informations complémentaires: mini annuel : 12 000 euro(s) HtMaxi annuel : 32 000 euro(s) (H.T.).
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“entretien mécanique des espaces verts, cours d'eau, voirie sur le territoire de l'ardèche : épareuse, broyage, entretien, lamier, broyage de branches,...”
Titre
entretien mécanique des espaces verts, cours d'eau, voirie sur le territoire de l'ardèche : épareuse, broyage, entretien, lamier, broyage de branches, cureuse, remorques et balayage - hermitage
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Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché:
“entretien mécanique des espaces verts, cours d'eau, voirie sur le territoire de l'ardèche : épareuse, broyage, entretien, lamier, broyage de branches,...”
Description du marché
entretien mécanique des espaces verts, cours d'eau, voirie sur le territoire de l'ardèche : épareuse, broyage, entretien, lamier, broyage de branches, cureuse, remorques et balayage - hermitage
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Informations complémentaires: mini annuel : 24 000 euro(s) HtMaxi annuel : 56 000 euro(s) (H.T.).
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“entretien mécanique des espaces verts, cours d'eau, voirie sur le territoire de l'ardèche : épareuse, broyage, entretien, lamier, broyage de branches,...”
Titre
entretien mécanique des espaces verts, cours d'eau, voirie sur le territoire de l'ardèche : épareuse, broyage, entretien, lamier, broyage de branches, cureuse, remorques et balayage - herbasse
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Numéro d'identification du lot: 6
Description
Description du marché:
“entretien mécanique des espaces verts, cours d'eau, voirie sur le territoire de l'ardèche : épareuse, broyage, entretien, lamier, broyage de branches,...”
Description du marché
entretien mécanique des espaces verts, cours d'eau, voirie sur le territoire de l'ardèche : épareuse, broyage, entretien, lamier, broyage de branches, cureuse, remorques et balayage - herbasse
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Informations complémentaires: mini annuel : 8 000 euro(s) HtMaxi annuel : 15 500 euro(s) (H.T.).
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: entretien des cours d'eau sur le territoire d'arche Agglo (travaux forestiers)
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Description du marché: entretien des cours d'eau sur le territoire d'arche Agglo (travaux forestiers)
Informations complémentaires: mini annuel : 10 800 euro(s) HtMaxi annuel : 60 000 euro(s) (H.T.).
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“entretien des sentiers de randonnées, des sites sports nature, des Ens, des ouvrages d'ep et d'assainissement et des aires de collecte d'av et abords de...”
Titre
entretien des sentiers de randonnées, des sites sports nature, des Ens, des ouvrages d'ep et d'assainissement et des aires de collecte d'av et abords de voirie des Za de Tournon et Mercurol
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Numéro d'identification du lot: 8
Description
Description du marché:
“entretien des sentiers de randonnées, des sites sports nature, des Ens, des ouvrages d'eau potable et d'assainissement et des aires de collecte d'apport...”
Description du marché
entretien des sentiers de randonnées, des sites sports nature, des Ens, des ouvrages d'eau potable et d'assainissement et des aires de collecte d'apport volontaire et abords de voirie des Za de Tournon et Mercurol
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Informations complémentaires:
“ce marché est réservé à des structures d'insertion.La proportion minimale mentionnée à l'article R2113-7 du Code de la Commande Publique est fixée à 50...”
Informations complémentaires
ce marché est réservé à des structures d'insertion.La proportion minimale mentionnée à l'article R2113-7 du Code de la Commande Publique est fixée à 50 %.Mini annuel : 64 000 euro(s) HtMaxi annuel : 141 000 euro(s) (H.T.).
9️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“entretien manuel de certains cours d'eau (inaccessibles à l'épareuse) et ouvrages hydrauliques” Titre
Numéro d'identification du lot: 9
Description
Description du marché:
“entretien manuel de certains cours d'eau (inaccessibles à l'épareuse) et ouvrages hydrauliques”
Informations complémentaires:
“ce marché est réservé à des entreprises adaptées (Ea) et à des établissements et services d'aide par le travail (Esat).La proportion minimale mentionnée à...”
Informations complémentaires
ce marché est réservé à des entreprises adaptées (Ea) et à des établissements et services d'aide par le travail (Esat).La proportion minimale mentionnée à l'article R2113-7 du Code de la Commande Publique est fixée à 50 %.Mini annuel : 6 000 euro(s) HtMaxi annuel : 40 000 euro(s) (H.T.).
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions: voir Rc
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection: voir Rc
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection: voir Rc
Informations sur les contrats réservés
Le marché est réservé aux ateliers protégés et aux opérateurs économiques visant à l'intégration sociale et professionnelle des personnes handicapées ou défavorisées
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-02-13
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 3
Conditions d'ouverture des offres: 2023-02-14
09:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: 2027
Informations complémentaires
“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.marches-publics.info/ -Pour les lots 8 et 9 l'accord cadre est conclu pour une période initiale qui débute à la date de sa notification et jusqu'au 29 février 2024.Pour les lots 1 à 7 l'accord cadre est conclu pour une période initiale qui débute à compter de l'émission du 1er bon de commande ou au plus tard à compter du 2 mai 2023 et jusqu'au 29 février 2024.Tous les lots de l'accord cadre sont renouvelables 3 fois à partir du 1er mars 2024 par reconduction tacite par période successive de 1 an. Le pouvoir adjudicateur pourra renoncer à la reconduction tacite par dénonciation expresse réalisée trois mois avant l'échéance du contrat par l'envoi d'une lettre recommandée avec accusé de réception (Lrar).Lot no8 : ce marché est réservé à des structures d'insertion par l'activité économique mentionnées à l'article L. 5132-4 du code du travail et à des structures équivalentes, lorsqu'elles emploient une proportion minimale, fixée par voie réglementaire, de travailleurs défavorisés.La proportion minimale mentionnée à l'article R2113-7 du Code de la Commande Publique est fixée à 50 %.Lot no9 : ce marché est réservé à des entreprises adaptées (Ea) et à des établissements et services d'aide par le travail (Esat) mentionnées à l'article L2113-12 du Code de la Commande Publique ainsi qu'à des structures équivalentes lorsqu'elles emploient une proportion minimale, fixée par voie réglementaire, de travailleurs handicapés.La proportion minimale mentionnée à l'article R2113-7 du Code de la Commande Publique est fixée à 50 %
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184, rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr📧
Fax: +33 478141065 📠 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184, rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr📧
Fax: +33 478141065 📠
Source: OJS 2023/S 012-031967 (2023-01-12)
Avis d'attribution de marché (2023-04-24) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 1 582 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Site principal ou lieu d'exécution: territoire d'arche Agglo 07300 Mauves
Critères d'attribution
Critère de coût (nom):
“Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.”
Critère de coût (pondération): 1
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2023/S 012-031967
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2023-1-F
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: entretien et gestion des espaces verts - ardèche
Date de conclusion du contrat: 2023-04-11 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Nom et adresse du contractant
Nom: idverde
Adresse postale: le Village
Commune postale: Jarcieu
Code postal: 38270
Pays: France 🇫🇷
Région: Isère🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 48 000 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: entretien et gestion des espaces verts - hermitage
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 96 000 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: entretien et gestion des espaces verts - herbasse
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 60 000 💰
4️⃣
Numéro d'identification du lot: 4
Titre:
“entretien mécanique des espaces verts, cours d'eau, voirie sur le territoire de l'ardèche : épareuse, broyage, entretien, lamier, broyage de branches,...”
Titre
entretien mécanique des espaces verts, cours d'eau, voirie sur le territoire de l'ardèche : épareuse, broyage, entretien, lamier, broyage de branches, cureuse, remorques et balayage - ardèche
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Date de conclusion du contrat: 2023-04-12 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: benoit Lagut Sas
Adresse postale: 2610 Rte De Saint Andeol
Commune postale: Claveyson
Code postal: 26240
Région: Drôme🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 128 000 💰
5️⃣
Numéro d'identification du lot: 5
Titre:
“entretien mécanique des espaces verts, cours d'eau, voirie sur le territoire de l'ardèche : épareuse, broyage, entretien, lamier, broyage de branches,...”
Titre
entretien mécanique des espaces verts, cours d'eau, voirie sur le territoire de l'ardèche : épareuse, broyage, entretien, lamier, broyage de branches, cureuse, remorques et balayage - hermitage
Afficher plus Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 224 000 💰
6️⃣
Numéro d'identification du lot: 6
Titre:
“entretien mécanique des espaces verts, cours d'eau, voirie sur le territoire de l'ardèche : épareuse, broyage, entretien, lamier, broyage de branches,...”
Titre
entretien mécanique des espaces verts, cours d'eau, voirie sur le territoire de l'ardèche : épareuse, broyage, entretien, lamier, broyage de branches, cureuse, remorques et balayage - herbasse
Afficher plus Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 7
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 60 000 💰
7️⃣
Numéro d'identification du lot: 7
Titre: entretien des cours d'eau sur le territoire d'arche Agglo (travaux forestiers)
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: filao
Adresse postale: 150 Che Des Cornets
Commune postale: La Motte-de-Galaure
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 240 000 💰
8️⃣
Numéro d'identification du lot: 8
Titre:
“entretien des sentiers de randonnées, des sites sports nature, des Ens, des ouvrages d'ep et d'assainissement et des aires de collecte d'av et abords de...”
Titre
entretien des sentiers de randonnées, des sites sports nature, des Ens, des ouvrages d'ep et d'assainissement et des aires de collecte d'av et abords de voirie des Za de Tournon et Mercurol
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Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: ass Tremplin Insertion Chantier
Adresse postale: 20 rue du repos
Commune postale: Tournon-sur-Rhone
Code postal: 07300
Région: Ardèche🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 564 000 💰
9️⃣
Numéro d'identification du lot: 9
Titre:
“entretien manuel de certains cours d'eau (inaccessibles à l'épareuse) et ouvrages hydrauliques” Nom et adresse du contractant
Nom: messidor Tournon et Valence
Adresse postale: 89 Rue Leon Gaumont
Commune postale: Valence
Code postal: 26000
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 160 000 💰
“l'Accord-Cadre est conclu pour les montants suivants :Lot 1 : sur la base du Dqe d'un montant de 7 713.95 euro(s) HtMontant minimum : 7 000 euro(s) Ht...”
l'Accord-Cadre est conclu pour les montants suivants :Lot 1 : sur la base du Dqe d'un montant de 7 713.95 euro(s) HtMontant minimum : 7 000 euro(s) Ht annuelmontant maximum : 12 000 euro(s) Ht annuellot 2 : sur la base du Dqe d'un montant de 7 713.95 euro(s) HtMontant minimum : 14 500 euro(s) Ht annuelmontant maximum : 24 000 euro(s) Ht annuellot 3 : sur la base du Dqe d'un montant de 7 713.95 euro(s) HtMontant minimum : 9 000 euro(s) Ht annuelmontant maximum : 15 000 euro(s) Ht annuellot 4 : sur la base du Dqe d'un montant de 10 150 euro(s) HtMontant minimum : 12 000 euro(s) Ht annuelmontant maximum : 32 000 euro(s) Ht annuellot 5 : sur la base du Dqe d'un montant de 10 150 euro(s) HtMontant minimum : 24 000 euro(s) Ht annuelmontant maximum : 56 000 euro(s) Ht annuellot 6 : sur la base du Dqe d'un montant de 8 920 euro(s) HtMontant minimum : 8 000 euro(s) Ht annuelmontant maximum : 15 500 euro(s)ht annuellot 7 : sur la base du Dqe d'un montant de 161 314 euro(s) HtMontant minimum : 10 800 euro(s) Ht annuelmontant maximum : 60 000 euro(s) Ht annuellot 8 (lot réservé) : sur la base du Dqe d'un montant de 94 705 euro(s) HtMontant minimum : 64 000 euro(s) Ht annuelmontant maximum : 141 000 euro(s) Ht annuellot 9 (lot réservé) : sur la base du Dqe d'un montant de 33 600 euro(s) HtMontant minimum : 6 000 euro(s) Ht annuelmontant maximum : 40 000 euro(s) Ht annueldurée de l'accord-cadre :Pour les lots 8 et 9 l'accord cadre est conclu pour une période initiale qui débute à la date de sa notification et jusqu'au 29 février 2024.Pour les lots 1 à 7 l'accord cadre est conclu pour une période initiale qui débute à compter de l'émission du 1er bon de commande ou au plus tard à compter du 2 mai 2023 et jusqu'au 29 février 2024.Tous les lots de l'accord cadre sont renouvelables 3 fois à partir du 1er mars 2024par reconduction tacite par période successive de 1 an
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Source: OJS 2023/S 084-252229 (2023-04-24)
Modification d'un marché /d'une concession en cours (2023-06-14) Objet Champ d'application du marché
Titre:
“entretien des sentiers de randonnées, des sites sports nature, des ENS, des ouvrages d'ep et d'assainissement et des aires de collecte d'av et abords de...”
Titre
entretien des sentiers de randonnées, des sites sports nature, des ENS, des ouvrages d'ep et d'assainissement et des aires de collecte d'av et abords de voirie des ZA de Tournon et Mercurol
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Description du marché:
“la consultation a pour objet l'entretien des espaces verts, des surfaces non plantées ainsi que les voiries des Zae,
Des ouvrages d'eau potable (réservoirs,...”
Description du marché
la consultation a pour objet l'entretien des espaces verts, des surfaces non plantées ainsi que les voiries des Zae,
Des ouvrages d'eau potable (réservoirs, captages) et des ouvrages d'assainissement (stations d'épuration) sur le territoire d'arche Agglo (élagage, abatage, taille,
broyage, tonte, arrosage, ...)
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2023/S 084-252229
Attribution du marché
Titre:
“entretien des sentiers de randonnées, des sites sports nature, des ENS, des ouvrages d'ep et d'assainissement et des aires de collecte d'av et abords de...”
Titre
entretien des sentiers de randonnées, des sites sports nature, des ENS, des ouvrages d'ep et d'assainissement et des aires de collecte d'av et abords de voirie des ZA de Tournon et Mercurol
Afficher plus Nom et adresse du contractant
Nom: association tremplin insertion chantier
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 564 000 💰
Source: OJS 2023/S 116-363128 (2023-06-14)