Curage, débouchage, l'entretien des réseaux, la désinfection et la dératisation sur l'ensemble du patrimoine d'Aulnay Habitat
OPH d'Aulnay sous Bois
Les prestations objet du présent accord-cadre doivent permettre sur l'ensemble du patrimoine d'Aulnay Habitat :
- le curage et l'entretien en bon état de : de mettre en place, en location, des ré-seaux sanitaires et extérieurs :
- le curage et l'entretien en bon état des colonnes sèches du dispositif de protection incendie,
- des prestations dites d'hygiène (désinsectisation, dératisation, désinfection et traitement anti-pigeons et anti-hyménoptères)
ces prestations sont exécutées pour le compte de l'Oph d'Aulnay-sous-Bois.
les prestations objet du présent marché sont décrites dans le Cctp
Le délai de réception des offres était de 2023-03-27. L'appel d'offres a été publié le 2023-02-23.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Services d'hygiénisation d'installations › Services de dératisation
- • Services d'hygiénisation d'installations › Services de désinfection et de désinfestation
- • Services des eaux usées › Services de curage des égouts
- • Services paramédicaux › Services d'hygiène
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2023-02-23 | Avis de marché |
Avis de marché (2023-02-23)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de curage des égouts
Numéro de référence: 2023-02
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de curage des égouts 📦
Code CPV supplémentaire: Services de curage des égouts 📦
Services de désinfection et de désinfestation 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Seine-Saint-Denis 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Agence/office régional(e) ou local(e
Nom du pouvoir adjudicateur: OPH d'Aulnay sous Bois
Adresse postale: 10 rue Nicolas Robert
Code postal: 93600
Commune postale: Aulnay sous bois
Contact
Adresse Internet: http://www.oph-aulnay.org 🌏
Courrier électronique: m.renneson@oph-aulnay.org 📧
Téléphone: +33 148198640 📞
URL des documents: https://www.marches-publics.info 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.info 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-02-23 📅
Date limite de soumission: 2023-03-27 📅
Date de publication: 2023-02-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 042-122330
Numéro JO-S: 42
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Valeur totale estimée: 960 000 EUR 💰
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 2
Intitulé du lot: Curage, débouchage, entretien des réseaux sanitaires, entretien des colonnes sèches, colonnes vides ordures
Numéro du lot: 1
Brève description:
Valeur estimée hors TVA: 480 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
Numéro du lot: 2
Brève description: 3d Désinsectisation, dératisation, désinfection.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Capacité technique et professionnelle:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-03-27 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 79969186000016
Contact
URL des documents: https://www.marches-publics.info 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Montreuil
Adresse postale: 7, rue Catherine Puig (au niveau du 206, rue de Paris)
Commune postale: Montreuil
Code postal: 93558
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 149202000 📞
Courrier électronique: greffe.ta-montreuil@juradm.fr 📧
Fax: +33 149202099 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours: Cf. le greffe du Tribunal à l'adresse ci-dessus
Source: OJS 2023/S 042-122330 (2023-02-23)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de curage des égouts
Numéro de référence: 2023-02
Brève description:
Les prestations objet du présent accord-cadre doivent permettre sur l'ensemble du patrimoine d'Aulnay Habitat :
- le curage et l'entretien en bon état de : de mettre en place, en location, des ré-seaux sanitaires et extérieurs :
- le curage et l'entretien en bon état des colonnes sèches du dispositif de protection incendie,
- des prestations dites d'hygiène (désinsectisation, dératisation, désinfection et traitement anti-pigeons et anti-hyménoptères)
ces prestations sont exécutées pour le compte de l'Oph d'Aulnay-sous-Bois.
les prestations objet du présent marché sont décrites dans le Cctp
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Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de curage des égouts 📦
Code CPV supplémentaire: Services de curage des égouts 📦
Services de désinfection et de désinfestation 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Seine-Saint-Denis 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Agence/office régional(e) ou local(e
Nom du pouvoir adjudicateur: OPH d'Aulnay sous Bois
Adresse postale: 10 rue Nicolas Robert
Code postal: 93600
Commune postale: Aulnay sous bois
Contact
Adresse Internet: http://www.oph-aulnay.org 🌏
Courrier électronique: m.renneson@oph-aulnay.org 📧
Téléphone: +33 148198640 📞
URL des documents: https://www.marches-publics.info 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.info 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-02-23 📅
Date limite de soumission: 2023-03-27 📅
Date de publication: 2023-02-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 042-122330
Numéro JO-S: 42
Informations complémentaires
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur URL : https://www.marches-publics.info
Pour chacun des lots, le marché est conclu sous la forme d'un accord-cadre mono-attributaire donnant lieu à passation de bons de commande en application des articles L.2125-1-1°, R.2162-2 alinéa 2, R.2162-4, R.2162-5, R.2162-13 et R.2162-14 du CCP.
Il est conclu sans montant minimum pour chaque lot et avec les montants maximum suivants :
Lot 1 - Curage, débouchage, entretien des réseaux sanitaires, entretien des colonnes sèches, colonnes vides ordures : 120 000,00 EUR HT par an (Estimation annuelle non contractuelle : 85 000,00 EUR HT .
Lot 2 - 3D Désinsectisation, dératisation, désinfection : 120 000,00 EUR HT par an (Estimation annuelle non contractuelle : 85 000,00 EUR HT .
La visite du patrimoine de l'Office est obligatoire pour pouvoir déposer une offre, suivant les modalités précisées dans le règlement de la consultation.
Les modalités de remise des offre par voie dématérialisée uniquement sont précisées dans le règlement de la consultation.
Aucune signature électronique n'est requise au stade du dépôt de la candidature et de l'offre
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Les prestations objet du présent accord-cadre doivent permettre sur l'ensemble du patrimoine d'Aulnay Habitat :
- le curage et l'entretien en bon état de : de mettre en place, en location, des ré-seaux sanitaires et extérieurs :
- le curage et l'entretien en bon état des colonnes sèches du dispositif de protection incendie,
- des prestations dites d'hygiène (désinsectisation, dératisation, désinfection et traitement anti-pigeons et anti-hyménoptères)
ces prestations sont exécutées pour le compte de l'Oph d'Aulnay-sous-Bois.
les prestations objet du présent marché sont décrites dans le Cctp
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 2
Intitulé du lot: Curage, débouchage, entretien des réseaux sanitaires, entretien des colonnes sèches, colonnes vides ordures
Numéro du lot: 1
Brève description:
Curage, débouchage, entretien des réseaux sanitaires, entretien des colonnes sèches, colonnes vides ordures.
se reporter au Cctp
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
Le marché public est passé pour une durée ferme d'un an à compter de la date de sa notification. Il est reconductible tacitement 3 fois pour une nouvelle période d'un an
Intitulé du lot: 3d Désinsectisation, dératisation, désinfection
Numéro du lot: 2
Brève description: 3d Désinsectisation, dératisation, désinfection.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
- Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants.
(disponible à l'adresse suivante : URL : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
- Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement.
ou Dume
- Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.
- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.
- Certificats de qualifications professionnelles.
La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références de travaux attestant de la compétence de l'opérateur économique à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat
Afficher plus
- Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature.
- Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.
- En matière de fournitures et services, une description de l'équipement technique, des mesures employées par l'opérateur économique pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise.
- Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.
pour le lot 2 uniquement :
- L'agrément en tant que distributeur et applicateur de produits antiparasitaires, phytosanitaires délivré par le Ministère de l'Agriculture
- Pour les agents applicateurs, certificats individuels Certibiocide de formation en cours de validité délivré par le Ministère de la transition écologique et solidaire
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-03-27 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 79969186000016
Contact
URL des documents: https://www.marches-publics.info 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:
Au cours du semestre précédent l'expiration de l'accord-cadre, une nouvelle mise en concurrence sera organisée
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur URL : https://www.marches-publics.info
Pour chacun des lots, le marché est conclu sous la forme d'un accord-cadre mono-attributaire donnant lieu à passation de bons de commande en application des articles L.2125-1-1°, R.2162-2 alinéa 2, R.2162-4, R.2162-5, R.2162-13 et R.2162-14 du CCP.
Il est conclu sans montant minimum pour chaque lot et avec les montants maximum suivants :
Lot 1 - Curage, débouchage, entretien des réseaux sanitaires, entretien des colonnes sèches, colonnes vides ordures : 120 000,00 EUR HT par an (Estimation annuelle non contractuelle : 85 000,00 EUR HT .
Lot 2 - 3D Désinsectisation, dératisation, désinfection : 120 000,00 EUR HT par an (Estimation annuelle non contractuelle : 85 000,00 EUR HT .
La visite du patrimoine de l'Office est obligatoire pour pouvoir déposer une offre, suivant les modalités précisées dans le règlement de la consultation.
Les modalités de remise des offre par voie dématérialisée uniquement sont précisées dans le règlement de la consultation.
Aucune signature électronique n'est requise au stade du dépôt de la candidature et de l'offre
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Montreuil
Adresse postale: 7, rue Catherine Puig (au niveau du 206, rue de Paris)
Commune postale: Montreuil
Code postal: 93558
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 149202000 📞
Courrier électronique: greffe.ta-montreuil@juradm.fr 📧
Fax: +33 149202099 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours: Cf. le greffe du Tribunal à l'adresse ci-dessus
Source: OJS 2023/S 042-122330 (2023-02-23)
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