contrôles extérieurs environnementaux du secteur 1
Société du Canal Seine Nord Europe
la présente consultation porte sur le marché no21s1i088ghij, ayant pour objet une mission de contrôle extérieur environnemental à mener dans le cadre de la réalisation des travaux de la construction du Secteur 1 du Canal Seine-Nord Europe, et plus précisément les lots suivants : - lot no7 : Contrôle extérieur relatif aux analyses de la qualité des sols, déblais, remblais, des mouvements de terres et des aires de stockage ; - lot no8 : contrôle extérieur relatif à la qualité des eaux et des milieux aquatiques ; - lot no9 : contrôle extérieur relatif aux risques pyrotechniques ; - lot no10 : contrôle extérieur relatif aux nuisances de chantier vis-à-vis du voisinage
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2023-04-28. L'appel d'offres a été publié le 2023-03-20.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Services d'évacuation des eaux usées et d'élimination des déchets, services d'hygiénisation et services relatifs à l'environnement › Services relatifs à l'environnement
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2023-03-20 | Avis de marché |
| 2023-04-17 | Informations complémentaires |
| 2024-08-30 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2023-03-20)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services relatifs à l'environnement
Numéro de référence: 21S1I088GHIJ
Brève description:
“la présente consultation porte sur le marché no21s1i088ghij, ayant pour objet une mission de contrôle extérieur environnemental à mener dans le cadre de la...”
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services relatifs à l'environnement 📦
Code CPV supplémentaire: Services relatifs à l'environnement 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Aisne 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: societe du canal seine nord europe
Adresse postale: 23 Place d'armes
Code postal: 60200
Commune postale: Compiègne
Contact
Adresse Internet: https://www.canal-seine-nord-europe.fr 🌏
Courrier électronique: marches@scsne.fr 📧
Téléphone: +33 344407498 📞
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2258136&orgAcronyme=s2d 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-03-20 📅
Date limite de soumission: 2023-04-28 📅
Date de publication: 2023-03-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 060-174274
Numéro JO-S: 60
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: 21s1i088g - contrôle extérieur relatif aux sols
Numéro du lot: 7
Brève description:
“le contrôle de la qualité des déblais et des sédiments peut intervenir dans les cas suivants : - la vérification de la qualité du tri des matériaux par les...”
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Durée de l'accord: 84 mois
Description des renouvellements:
“la durée initiale est de 44 mois avec possibilité de reconduction de 40 mois. La reconduction s'applique pour chaque lot”
Nom du projet ou programme financé par l’UE: identification du projet: convention de financement en date du 1.12.2015 (Inea/Cef/Tran/M2014/1049/241
Intitulé du lot: 21s1i088h - contrôle extérieur relatif à l'eau
Numéro du lot: 8
Brève description:
“le contrôle des eaux rejetées peut porter sur :- le contrôle de rejet d'eaux d'exhaures sur le sol (article 60.2 de l'arrêté préfectoral); - le contrôle de...”
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Description des renouvellements:
“la durée initiale est de 44 mois avec possibilité de reconduction de 40 mois”
Nom du projet ou programme financé par l’UE: identification du projet: convention de financement en date du 1.12.2015 (Inea/Cef/Tran/M2014/1049/241)
Intitulé du lot: 21s1i088i - contrôle extérieur relatif à la pyrotechnie
Numéro du lot: 9
Brève description:
“les différents sites du projet présentent un risque de découverte fortuite d?engin ou de vestige de guerre susceptible de présenter un risque de pollution....”
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Intitulé du lot: 21s1i088j - contrôle extérieur relatif aux nuisances de chantiers
Numéro du lot: 10
Brève description:
“les contrôles s'effectueront sur :- des niveaux sonores sur les chantiers et à proximité visant à vérifier le niveau d'impact sonore pour l'environnement du...”
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Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 17:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 12 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-04-29 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Maîtrise d'ouvrage Infrastructure
Contact
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif d'amiens
Adresse postale: 14 rue Lemerchier - cS 81114
Commune postale: Amiens Cedex 1
Code postal: 80011
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 322336170 📞
Courrier électronique: greffe.ta-amiens@juradm.fr 📧
Fax: +33 322336171 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal administratif d'amiens
Adresse postale: 14 rue Lemerchier - cS 81114
Commune postale: Amiens Cedex 1
Code postal: 80011
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-amiens@juradm.fr 📧
Source: OJS 2023/S 060-174274 (2023-03-20)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services relatifs à l'environnement
Numéro de référence: 21S1I088GHIJ
Brève description:
“la présente consultation porte sur le marché no21s1i088ghij, ayant pour objet une mission de contrôle extérieur environnemental à mener dans le cadre de la...”
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services relatifs à l'environnement 📦
Code CPV supplémentaire: Services relatifs à l'environnement 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Aisne 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: societe du canal seine nord europe
Adresse postale: 23 Place d'armes
Code postal: 60200
Commune postale: Compiègne
Contact
Adresse Internet: https://www.canal-seine-nord-europe.fr 🌏
Courrier électronique: marches@scsne.fr 📧
Téléphone: +33 344407498 📞
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2258136&orgAcronyme=s2d 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-03-20 📅
Date limite de soumission: 2023-04-28 📅
Date de publication: 2023-03-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 060-174274
Numéro JO-S: 60
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: 21s1i088g - contrôle extérieur relatif aux sols
Numéro du lot: 7
Brève description:
“le contrôle de la qualité des déblais et des sédiments peut intervenir dans les cas suivants : - la vérification de la qualité du tri des matériaux par les...”
Durée de l'accord: 84 mois
Description des renouvellements:
“la durée initiale est de 44 mois avec possibilité de reconduction de 40 mois. La reconduction s'applique pour chaque lot”
Nom du projet ou programme financé par l’UE: identification du projet: convention de financement en date du 1.12.2015 (Inea/Cef/Tran/M2014/1049/241
Intitulé du lot: 21s1i088h - contrôle extérieur relatif à l'eau
Numéro du lot: 8
Brève description:
“le contrôle des eaux rejetées peut porter sur :- le contrôle de rejet d'eaux d'exhaures sur le sol (article 60.2 de l'arrêté préfectoral); - le contrôle de...”
Description des renouvellements:
“la durée initiale est de 44 mois avec possibilité de reconduction de 40 mois”
Nom du projet ou programme financé par l’UE: identification du projet: convention de financement en date du 1.12.2015 (Inea/Cef/Tran/M2014/1049/241)
Intitulé du lot: 21s1i088i - contrôle extérieur relatif à la pyrotechnie
Numéro du lot: 9
Brève description:
“les différents sites du projet présentent un risque de découverte fortuite d?engin ou de vestige de guerre susceptible de présenter un risque de pollution....”
Intitulé du lot: 21s1i088j - contrôle extérieur relatif aux nuisances de chantiers
Numéro du lot: 10
Brève description:
“les contrôles s'effectueront sur :- des niveaux sonores sur les chantiers et à proximité visant à vérifier le niveau d'impact sonore pour l'environnement du...”
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 17:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 12 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-04-29 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Maîtrise d'ouvrage Infrastructure
Contact
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif d'amiens
Adresse postale: 14 rue Lemerchier - cS 81114
Commune postale: Amiens Cedex 1
Code postal: 80011
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 322336170 📞
Courrier électronique: greffe.ta-amiens@juradm.fr 📧
Fax: +33 322336171 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal administratif d'amiens
Adresse postale: 14 rue Lemerchier - cS 81114
Commune postale: Amiens Cedex 1
Code postal: 80011
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-amiens@juradm.fr 📧
Source: OJS 2023/S 060-174274 (2023-03-20)
Informations complémentaires (2023-04-17)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-04-17 📅
Date limite de soumission: 2023-05-12 📅
Date de publication: 2023-04-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 079-234055
Se réfère à l'avis: 2023/S 060-174274
Numéro JO-S: 79
Source: OJS 2023/S 079-234055 (2023-04-17)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-04-17 📅
Date limite de soumission: 2023-05-12 📅
Date de publication: 2023-04-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 079-234055
Se réfère à l'avis: 2023/S 060-174274
Numéro JO-S: 79
Source: OJS 2023/S 079-234055 (2023-04-17)
Avis d'attribution de marché (2024-08-30)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Marchés de contrôle extérieurs du secteur 1
Brève description:
“Marchés de contrôle extérieurs du secteur 1”
Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'ingénierie géotechnique 📦
Valeur totale du marché (hors TVA): 2 580 000 EUR 💰
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 2 580 000 EUR 💰
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants ✅
Groupe de lots: GLO-0001
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
1️⃣
Identifiant interne: LOT 7
Titre: LOT 7 relatifs aux sols
Description du marché:
“LOT 7 relatifs aux sols”
Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'ingénierie géotechnique 📦
Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 60
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne: LOT 8
Titre: LOT 8 relatif à l'eau
Description du marché:
“LOT 8 relatif à l'eau”
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur Technique
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne: LOT 10
Titre: LOT 10 relatif aux nuisances de chantier
Description du marché:
“LOT 10 relatif aux nuisances de chantier”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
4️⃣
Identifiant interne: LOT 9 relatif a la pyrotechnie
Titre: LOT 9 relatif à la pyrotechnie
Description du marché:
“LOT 9 relatif à la pyrotechnie”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Lots inclus: LOT-0001
LOT-0002
LOT-0003
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: LOT 7 relatif aux sols
Date de conclusion du contrat: 2024-04-09 📅
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre ✅
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 920 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: Offre-Lot7
Chef de file du soumissionnaire ✅
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Informations sur les appels d'offres
Le contrat a été attribué à un groupe d'opérateurs économiques ✅
Nom de la partie soumissionnaire: ABO ERG ENVIRONNEMENT chef du groupe
Nom et adresse du contractant
Nom: ABO ERG ENVIRONNEMENT chef du groupe
Numéro d'enregistrement national: 44024531400099
Code postal: 83500
Commune postale: La seyne sur Mer
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: la-seyne@erg-sa.fr 📧
Téléphone: 0494110490 📞
Le Titulaire/lauréat est coté sur un marché réglementé ✅
2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 760 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: Offre-Lot10
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0003
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Sas ceged
Nom et adresse du contractant
Nom: Sas ceged
Numéro d'enregistrement national: 43454681800049
Code postal: 83470
Commune postale: Saint maximin la sainte baume
Courrier électronique: fmarie@seged-environnement.com 📧
Téléphone: 04 94 69 41 59 📞
3️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 900 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: Offre-Lot8
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
4️⃣
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
La raison pour laquelle un adjudicataire/attributaire n'a pas été choisi: Aucune offre, aucune demande de participation, ni aucun projet n’a été reçu
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Societe du canal seine nord europe
Numéro d'enregistrement national: 82953599600039
Adresse postale: 23 Place d'Armes
Code postal: 60200
Commune postale: Compiegne
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marches@scsne.fr 📧
Téléphone: 0344407496 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Agence/office régional(e) ou local(e
Activité principale
Services d’administration générale
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif amiens
Numéro d'enregistrement national: 17800005500016
Adresse postale: 14 rue Lemerchier
Code postal: 80000
Commune postale: Amiens
Téléphone: 0322336170 📞
Source: OJS 2024/S 170-523613 (2024-08-30)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Marchés de contrôle extérieurs du secteur 1
Brève description:
“Marchés de contrôle extérieurs du secteur 1”
Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'ingénierie géotechnique 📦
Valeur totale du marché (hors TVA): 2 580 000 EUR 💰
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 2 580 000 EUR 💰
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants ✅
Groupe de lots: GLO-0001
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
1️⃣
Identifiant interne: LOT 7
Titre: LOT 7 relatifs aux sols
Description du marché:
“LOT 7 relatifs aux sols”
Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'ingénierie géotechnique 📦
Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 60
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne: LOT 8
Titre: LOT 8 relatif à l'eau
Description du marché:
“LOT 8 relatif à l'eau”
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur Technique
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne: LOT 10
Titre: LOT 10 relatif aux nuisances de chantier
Description du marché:
“LOT 10 relatif aux nuisances de chantier”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
4️⃣
Identifiant interne: LOT 9 relatif a la pyrotechnie
Titre: LOT 9 relatif à la pyrotechnie
Description du marché:
“LOT 9 relatif à la pyrotechnie”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Lots inclus: LOT-0001
LOT-0002
LOT-0003
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: LOT 7 relatif aux sols
Date de conclusion du contrat: 2024-04-09 📅
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre ✅
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 920 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: Offre-Lot7
Chef de file du soumissionnaire ✅
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Informations sur les appels d'offres
Le contrat a été attribué à un groupe d'opérateurs économiques ✅
Nom de la partie soumissionnaire: ABO ERG ENVIRONNEMENT chef du groupe
Nom et adresse du contractant
Nom: ABO ERG ENVIRONNEMENT chef du groupe
Numéro d'enregistrement national: 44024531400099
Code postal: 83500
Commune postale: La seyne sur Mer
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: la-seyne@erg-sa.fr 📧
Téléphone: 0494110490 📞
Le Titulaire/lauréat est coté sur un marché réglementé ✅
2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 760 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: Offre-Lot10
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0003
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Sas ceged
Nom et adresse du contractant
Nom: Sas ceged
Numéro d'enregistrement national: 43454681800049
Code postal: 83470
Commune postale: Saint maximin la sainte baume
Courrier électronique: fmarie@seged-environnement.com 📧
Téléphone: 04 94 69 41 59 📞
3️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 900 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: Offre-Lot8
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
4️⃣
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
La raison pour laquelle un adjudicataire/attributaire n'a pas été choisi: Aucune offre, aucune demande de participation, ni aucun projet n’a été reçu
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Societe du canal seine nord europe
Numéro d'enregistrement national: 82953599600039
Adresse postale: 23 Place d'Armes
Code postal: 60200
Commune postale: Compiegne
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marches@scsne.fr 📧
Téléphone: 0344407496 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Agence/office régional(e) ou local(e
Activité principale
Services d’administration générale
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif amiens
Numéro d'enregistrement national: 17800005500016
Adresse postale: 14 rue Lemerchier
Code postal: 80000
Commune postale: Amiens
Téléphone: 0322336170 📞
Source: OJS 2024/S 170-523613 (2024-08-30)
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