contrat de culture et de réservation pour la fourniture et la livraison de végétaux dans le cadre du Projet de Rénovation Urbaine (Pru) du quartier du Banlay à NEVERS
dans le cadre du Projet de Rénovation Urbaine (Pru) du quartier du Banlay à NEVERS (58000), la pré-sente consultation a pour objet la fourniture et la livraison de végétaux par le biais d'un contrat de culture et de réservation, selon les différentes phases d'aménagement du quartier.
Les prestations attendues consistent principalement en :
- La mise en culture et la réservation de végétaux,
- le marquage en pépinière,
- l'entretien et la formation des végétaux (transplantations comprises pour certains sujets) en pé-pinière de la commande jusqu'à la livraison,
- l'arrachage des végétaux,
- le conditionnement des végétaux (conteneurs, mottes ou racines nues),
- leurs livraisons (chargement, transport et déchargement) jusqu'au chantier du projet du Banlay
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-02-24.
L'appel d'offres a été publié le 2023-01-17.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“contrat de culture et de réservation pour la fourniture et la livraison de végétaux dans le cadre du Projet de Rénovation Urbaine (Pru) du quartier du...”
Titre
contrat de culture et de réservation pour la fourniture et la livraison de végétaux dans le cadre du Projet de Rénovation Urbaine (Pru) du quartier du Banlay à NEVERS
23LAB03
dans le cadre du Projet de Rénovation Urbaine (Pru) du quartier du Banlay à NEVERS (58000), la pré-sente consultation a pour objet la fourniture et la livraison de végétaux par le biais d'un contrat de culture et de réservation, selon les différentes phases d'aménagement du quartier.
Les prestations attendues consistent principalement en :
- La mise en culture et la réservation de végétaux,
- le marquage en pépinière,
- l'entretien et la formation des végétaux (transplantations comprises pour certains sujets) en pé-pinière de la commande jusqu'à la livraison,
- l'arrachage des végétaux,
- le conditionnement des végétaux (conteneurs, mottes ou racines nues),
- leurs livraisons (chargement, transport et déchargement) jusqu'au chantier du projet du Banlay
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Valeur estimée hors TVA: EUR 302 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: vivaces et graminées
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Plantes vivantes, bulbes, racines, boutures et greffons📦
Lieu d'exécution: Nièvre🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: quartier du Banlay à Nevers
Description du marché:
“les espèces, variétés, taille, forces, conditionnement, quantité indicative et certifications/labellisations des végétaux à fournir sont précisés dans le...”
Description du marché
les espèces, variétés, taille, forces, conditionnement, quantité indicative et certifications/labellisations des végétaux à fournir sont précisés dans le devis quantitatif estimatif valant bordereau des prix unitaires joint au Dce.
Que ce soit dans le cadre de la culture ou de la réservation, les végétaux devront répondre majori-tairement et quand cela est possible au label Végétal Local pour les plantes indigènes, majoritaire-ment et quand cela est possible au label ab " Agriculture Biologique " pour les fruitiers ou tout autre label présentant des caractéristiques et des engagements proches. Dans tous les cas, les plants devront répondre au minimum à un des autres labels attendus dans ce marché (Plante bleue, Fleurs de France, Label rouge, amf, a.b. Ou autres dûment justifiés).
le présent marché définit 6 phases d'exécution qui correspondent aux phases d'aménagements du quartier du Banlay dans le cadre du PRU et qui sont établies, de manière prévisionnelle, comme suit :
- Phase no1 : Année 2023 Aménagements RD 907
- phase no2 : Année 2024 Aménagements nouvelle rue Blaise Pascal, trémie, parkings et rue Flaubert
- Phase no3 : Année 2025 Aménagements place du Village et parc Balzac
- Phase no4 : Année 2026 Aménagements rues Renan et Stévenot
- Phase no5 : Année 2027 Aménagements rues Combes et Guynemer
- Phase no6 : Année 2028 Aménagements rue des Tailles
Montant maximum sur la durée du contrat : 40 000 euro (H.T.).
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 40 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 72
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅ Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“le maître d'ouvrage peut passer un marché de fournitures sans publicité ni mise en concurrence préalables ayant pour objet des livraisons complémentaires...”
Description des options
le maître d'ouvrage peut passer un marché de fournitures sans publicité ni mise en concurrence préalables ayant pour objet des livraisons complémentaires exécutées par le fournisseur du présent marché dans les conditions et limites de l'article R.2122-4 du code de la commande publique
Afficher plus Description
Informations complémentaires:
“répondant aux stipulations de l'article R.2123-1 du Code de la Commande Publique, les lots no1 - vivaces et graminées et no3 - plantes aromatiques et petits...”
Informations complémentaires
répondant aux stipulations de l'article R.2123-1 du Code de la Commande Publique, les lots no1 - vivaces et graminées et no3 - plantes aromatiques et petits fruitiers sont passés en procédure adaptée
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: arbustes / Arbres
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Arbres📦
Description du marché:
“les espèces, variétés, taille, forces, conditionnement, quantité indicative et certifica-tions/labellisations des végétaux à fournir sont précisés dans le...”
Description du marché
les espèces, variétés, taille, forces, conditionnement, quantité indicative et certifica-tions/labellisations des végétaux à fournir sont précisés dans le devis quantitatif estimatif valant bordereau des prix unitaires joint au Dce.
Que ce soit dans le cadre de la culture ou de la réservation, les végétaux devront répondre majori-tairement et quand cela est possible au label Végétal Local pour les plantes indigènes, majoritaire-ment et quand cela est possible au label ab " Agriculture Biologique " pour les fruitiers ou tout autre label présentant des caractéristiques et des engagements proches. Dans tous les cas, les plants devront répondre au minimum à un des autres labels attendus dans ce marché (Plante bleue, Fleurs de France, Label rouge, amf, a.b. Ou autres dûment justifiés).
le présent marché définit 6 phases d'exécution qui correspondent aux phases d'aménagements du quartier du Banlay dans le cadre du PRU et qui sont établies, de manière prévisionnelle, comme suit :
- Phase no1 : Année 2023 Aménagements RD 907
- phase no2 : Année 2024 Aménagements nouvelle rue Blaise Pascal, trémie, parkings et rue Flaubert
- Phase no3 : Année 2025 Aménagements place du Village et parc Balzac
- Phase no4 : Année 2026 Aménagements rues Renan et Stévenot
- Phase no5 : Année 2027 Aménagements rues Combes et Guynemer
- Phase no6 : Année 2028 Aménagements rue des Tailles
Montant maximum sur la durée du contrat : 170 000 euro (H.T.).
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 170 000 💰
Informations sur les options
Description des options:
“le maître d'ouvrage peut passer un marché de fournitures sans publicité ni mise en concurrence préa-lables ayant pour objet des livraisons complémentaires...”
Description des options
le maître d'ouvrage peut passer un marché de fournitures sans publicité ni mise en concurrence préa-lables ayant pour objet des livraisons complémentaires exécutées par le fournisseur du présent marché dans les conditions et limites de l'article R.2122-4 du code de la commande publique
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: plantes aromatiques et petits fruitiers
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Produits/services supplémentaires: Plantes📦
Description du marché:
“les espèces, variétés, taille, forces, conditionnement, quantité indicative et certifications/labellisations des végétaux à fournir sont précisés dans le...”
Description du marché
les espèces, variétés, taille, forces, conditionnement, quantité indicative et certifications/labellisations des végétaux à fournir sont précisés dans le devis quantitatif estimatif valant bordereau des prix unitaires joint au Dce.
Que ce soit dans le cadre de la culture ou de la réservation, les végétaux devront répondre majori-tairement et quand cela est possible au label Végétal Local pour les plantes indigènes, majoritaire-ment et quand cela est possible au label ab " Agriculture Biologique " pour les fruitiers ou tout autre label présentant des caractéristiques et des engagements proches. Dans tous les cas, les plants devront répondre au minimum à un des autres labels attendus dans ce marché (Plante bleue, Fleurs de France, Label rouge, amf, a.b. Ou autres dûment justifiés).
le présent marché définit 6 phases d'exécution qui correspondent aux phases d'aménagements du quartier du Banlay dans le cadre du PRU et qui sont établies, de manière prévisionnelle, comme suit :
- Phase no1 : Année 2023 Aménagements RD 907
- phase no2 : Année 2024 Aménagements nouvelle rue Blaise Pascal, trémie, parkings et rue Flaubert
- Phase no3 : Année 2025 Aménagements place du Village et parc Balzac
- Phase no4 : Année 2026 Aménagements rues Renan et Stévenot
- Phase no5 : Année 2027 Aménagements rues Combes et Guynemer
- Phase no6 : Année 2028 Aménagements rue des Tailles
Montant maximum sur la durée du contrat : 20 000 euro (H.T.).
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 20 000 💰
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: arbustes et arbres fruitiers
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Produits/services supplémentaires: Arbustes📦
Description du marché:
“les espèces, variétés, taille, forces, conditionnement, quantité indicative et certifications/labellisations des végétaux à fournir sont précisés dans le...”
Description du marché
les espèces, variétés, taille, forces, conditionnement, quantité indicative et certifications/labellisations des végétaux à fournir sont précisés dans le devis quantitatif estimatif valant bordereau des prix unitaires joint au Dce.
Que ce soit dans le cadre de la culture ou de la réservation, les végétaux devront répondre majori-tairement et quand cela est possible au label Végétal Local pour les plantes indigènes, majoritaire-ment et quand cela est possible au label ab " Agriculture Biologique " pour les fruitiers ou tout autre label présentant des caractéristiques et des engagements proches. Dans tous les cas, les plants devront répondre au minimum à un des autres labels attendus dans ce marché (Plante bleue, Fleurs de France, Label rouge, amf, a.b. Ou autres dûment justifiés).
le présent marché définit 6 phases d'exécution qui correspondent aux phases d'aménagements du quartier du Banlay dans le cadre du PRU et qui sont établies, de manière prévisionnelle, comme suit :
- Phase no1 : Année 2023 Aménagements RD 907
- phase no2 : Année 2024 Aménagements nouvelle rue Blaise Pascal, trémie, parkings et rue Flaubert
- Phase no3 : Année 2025 Aménagements place du Village et parc Balzac
- Phase no4 : Année 2026 Aménagements rues Renan et Stévenot
- Phase no5 : Année 2027 Aménagements rues Combes et Guynemer
- Phase no6 : Année 2028 Aménagements rue des Tailles
Montant maximum sur la durée du contrat : 72 000 euro (H.T.).
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 72 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“produire :
- déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles aux articles L 2141-1 à L 2141-5 et...”
Liste et brève description des conditions
produire :
- déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles aux articles L 2141-1 à L 2141-5 et L.2141-7 à L.2141-10 du Code de la commande publique et notamment qu'il est en règle au regard des articles L.5212-1 à L.5212-11 du Code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés
ou
- lettre de candidature - habilitation du mandataire par ses co-traitants (formulaire Dc1)
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“produire :
- déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées aux cours...”
Liste et brève description des critères de sélection
produire :
- déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées aux cours des trois derniers exercices disponibles et la part du chiffre d'affaires concernant les travaux objet du présent marché (ou formulaire Dc2 - déclaration du candidat individuel ou membre du groupement)
- attestation d'assurance responsabilité civile professionnelle
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“produire :
- déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les trois dernières années
-...”
Liste et brève description des critères de sélection
produire :
- déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les trois dernières années
- description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique dont le candidat disposera pour la réalisation du marché public
- principales références sur ces 3 dernières années en matière de prestations similaires à celles de l'objet du présent marché, avec indication des montants, dates, et destinataires
- attestation de conformité non O.G.M. Datée et signée
- le cas échéant, certificat/label de qualité environnementale, ou référentiel de développement durable équivalent prouvant sur que le candidat est engagé dans une politique de respect de l'environnement
- le cas échéant, certificats de qualification professionnelle détenus par le candidat (type QUALIPAYSAGE ou équivalent) établis par des organismes indépendants ; l'acheteur accepte tout moyen de preuve équivalent ainsi que les certificats équivalents d'organismes établis dans d'autres Etats membres
Afficher plus Informations sur le personnel chargé de l'exécution du contrat
Obligation d'indiquer les noms et les qualifications professionnelles du personnel affecté à l'exécution du contrat
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Description
Dans le cas d'accords-cadres, justifier toute durée supérieure à 8 ans:
“la durée de l'accord-cadre est supérieure à 4 ans en raison de l'ampleur du projet et de sa complexité, qui ne peut accepter un changement de prestataire...”
Dans le cas d'accords-cadres, justifier toute durée supérieure à 8 ans
la durée de l'accord-cadre est supérieure à 4 ans en raison de l'ampleur du projet et de sa complexité, qui ne peut accepter un changement de prestataire avant l'échéance de ce projet de rénovation urbain
Afficher plus Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-02-24
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2023-02-24
14:00 📅
Informations complémentaires Informations sur les flux de travail électroniques
Les commandes électroniques seront utilisées
La facturation électronique sera acceptée
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Dijon
Adresse postale: 22 rue d'assas - bP 61616
Commune postale: Dijon
Code postal: 21000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 380739100📞
Courrier électronique: greffe.ta-dijon@juradm.fr📧
Fax: +33 380733989 📠
URL: http://www.telerecours.fr🌏 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom:
“comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends relatifs aux marchés publics de Lyon”
Adresse postale:
“direction Régionale des Finances Publiques Auvergne-Rhône-Alpes et département du Rhône, Secrétariat du CCIRA de Lyon, 6 rue de la Charité”
Commune postale: Lyon Cedex 02
Code postal: 69268
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 472772130📞
Courrier électronique: ccira.lyon.cijap@dgfip.finances.gouv.fr📧
URL: http://www.economie.gouv.fr/daj/reglement-amiable-des-differends🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: direction de la Commande Publique et des Affaires Juridiques
Adresse postale: 1 rue Marguerite Duras
Commune postale: Nevers
Code postal: 58000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 386684487📞
Courrier électronique: marches.publics@ville-nevers.fr📧
URL: http://www.nevers.fr🌏
Source: OJS 2023/S 015-036334 (2023-01-17)
Avis d'attribution de marché (2023-03-30) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“dans le cadre du Projet de Rénovation Urbaine (Pru) du quartier du Banlay à NEVERS (58000), la pré-sente consultation a pour objet la fourniture et la...”
Brève description
dans le cadre du Projet de Rénovation Urbaine (Pru) du quartier du Banlay à NEVERS (58000), la pré-sente consultation a pour objet la fourniture et la livraison de végétaux par le biais d'un contrat de culture et de réservation, selon les différentes phases d'aménagement du quartier.
Les prestations attendues consistent principalement en :
- La mise en culture et la réservation de végétaux,
- le marquage en pépinière,
- l'entretien et la formation des végétaux (transplantations comprises pour certains sujets) en pé-pinière de la commande jusqu'à la livraison,
- l'arrachage des végétaux,
- le conditionnement des végétaux (conteneurs, mottes ou racines nues),
- leurs livraisons (chargement, transport et déchargement) jusqu'au chantier du projet du Banlay.
Afficher plus
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 210 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Description du marché:
“les prestations attendues consistent principalement en :
- La mise en culture et la réservation de végétaux,
- le marquage en pépinière,
- l'entretien et la...”
Description du marché
les prestations attendues consistent principalement en :
- La mise en culture et la réservation de végétaux,
- le marquage en pépinière,
- l'entretien et la formation des végétaux (transplantations comprises pour certains sujets) en pé-pinière de la commande jusqu'à la livraison,
- l'arrachage des végétaux,
- le conditionnement des végétaux (conteneurs, mottes ou racines nues),
- leurs livraisons (chargement, transport et déchargement) jusqu'au chantier du projet du Banlay.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): valeur technique
Critère de qualité (pondération): 70
Prix (pondération): 30
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2023/S 015-036334
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 23LAB03
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: lot no1 : Vivaces et graminées
Date de conclusion du contrat: 2023-03-29 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: lepage sas
Commune postale: Les Ponts-de-Cé
Code postal: 49130
Pays: France 🇫🇷
Région: Maine-et-Loire🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 40 000 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: arbustes / Arbres
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: pépinières Danierl Soupe SAS
Commune postale: Châtillon-sur-Chalaronne
Code postal: 01400
Région: Ain🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 170 000 💰
Source: OJS 2023/S 067-200268 (2023-03-30)