contrat de culture et de réservation pour la fourniture et la livraison de végétaux dans le cadre du Projet de Rénovation Urbaine (Pru) du quartier du Banlay à NEVERS

Ville de Nevers

dans le cadre du Projet de Rénovation Urbaine (Pru) du quartier du Banlay à NEVERS (58000), la pré-sente consultation a pour objet la fourniture et la livraison de végétaux par le biais d'un contrat de culture et de réservation, selon les différentes phases d'aménagement du quartier.
Les prestations attendues consistent principalement en :
- La mise en culture et la réservation de végétaux,
- le marquage en pépinière,
- l'entretien et la formation des végétaux (transplantations comprises pour certains sujets) en pé-pinière de la commande jusqu'à la livraison,
- l'arrachage des végétaux,
- le conditionnement des végétaux (conteneurs, mottes ou racines nues),
- leurs livraisons (chargement, transport et déchargement) jusqu'au chantier du projet du Banlay

Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-02-24. L'appel d'offres a été publié le 2023-01-17.

Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ?

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

Historique des marchés publics
Date Document
2023-01-17 Avis de marché
2023-03-30 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2023-01-17)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: ville de Nevers
Adresse postale: place de l'hôtel de Ville - cS 9706
Commune postale: Nevers
Code postal: 58000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 386684487 📞
Courrier électronique: marches.publics@ville-nevers.fr 📧
Région: Nièvre 🏙️
URL: http://www.nevers.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.ternum-bfc.fr/ 🌏
Communication
URL des documents: https://marches.ternum-bfc.fr 🌏
URL de participation: https://marches.ternum-bfc.fr 🌏

Objet
Champ d'application du marché
Titre:
“contrat de culture et de réservation pour la fourniture et la livraison de végétaux dans le cadre du Projet de Rénovation Urbaine (Pru) du quartier du...”    Afficher plus
Produits/services: Plantes vivantes, bulbes, racines, boutures et greffons 📦
Brève description:
“dans le cadre du Projet de Rénovation Urbaine (Pru) du quartier du Banlay à NEVERS (58000), la pré-sente consultation a pour objet la fourniture et la...”    Afficher plus
Valeur estimée hors TVA: EUR 302 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots

1️⃣
Champ d'application du marché
Titre: vivaces et graminées
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Plantes vivantes, bulbes, racines, boutures et greffons 📦
Lieu d'exécution: Nièvre 🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: quartier du Banlay à Nevers
Description du marché:
“les espèces, variétés, taille, forces, conditionnement, quantité indicative et certifications/labellisations des végétaux à fournir sont précisés dans le...”    Afficher plus
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 40 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 72
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées
Informations sur les options
Options
Description des options:
“le maître d'ouvrage peut passer un marché de fournitures sans publicité ni mise en concurrence préalables ayant pour objet des livraisons complémentaires...”    Afficher plus
Description
Informations complémentaires:
“répondant aux stipulations de l'article R.2123-1 du Code de la Commande Publique, les lots no1 - vivaces et graminées et no3 - plantes aromatiques et petits...”    Afficher plus

2️⃣
Champ d'application du marché
Titre: arbustes / Arbres
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Arbres 📦
Description du marché:
“les espèces, variétés, taille, forces, conditionnement, quantité indicative et certifica-tions/labellisations des végétaux à fournir sont précisés dans le...”    Afficher plus
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 170 000 💰
Informations sur les options
Description des options:
“le maître d'ouvrage peut passer un marché de fournitures sans publicité ni mise en concurrence préa-lables ayant pour objet des livraisons complémentaires...”    Afficher plus

3️⃣
Champ d'application du marché
Titre: plantes aromatiques et petits fruitiers
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Produits/services supplémentaires: Plantes 📦
Description du marché:
“les espèces, variétés, taille, forces, conditionnement, quantité indicative et certifications/labellisations des végétaux à fournir sont précisés dans le...”    Afficher plus
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 20 000 💰

4️⃣
Champ d'application du marché
Titre: arbustes et arbres fruitiers
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Produits/services supplémentaires: Arbustes 📦
Description du marché:
“les espèces, variétés, taille, forces, conditionnement, quantité indicative et certifications/labellisations des végétaux à fournir sont précisés dans le...”    Afficher plus
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 72 000 💰

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“produire : - déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles aux articles L 2141-1 à L 2141-5 et...”    Afficher plus
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“produire : - déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées aux cours...”    Afficher plus
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“produire : - déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les trois dernières années -...”    Afficher plus
Informations sur le personnel chargé de l'exécution du contrat
Obligation d'indiquer les noms et les qualifications professionnelles du personnel affecté à l'exécution du contrat

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Description
Dans le cas d'accords-cadres, justifier toute durée supérieure à 8 ans:
“la durée de l'accord-cadre est supérieure à 4 ans en raison de l'ampleur du projet et de sa complexité, qui ne peut accepter un changement de prestataire...”    Afficher plus
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-02-24 12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2023-02-24 14:00 📅

Informations complémentaires
Informations sur les flux de travail électroniques
Les commandes électroniques seront utilisées
La facturation électronique sera acceptée
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Dijon
Adresse postale: 22 rue d'assas - bP 61616
Commune postale: Dijon
Code postal: 21000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 380739100 📞
Courrier électronique: greffe.ta-dijon@juradm.fr 📧
Fax: +33 380733989 📠
URL: http://www.telerecours.fr 🌏
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom:
“comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends relatifs aux marchés publics de Lyon”
Adresse postale:
“direction Régionale des Finances Publiques Auvergne-Rhône-Alpes et département du Rhône, Secrétariat du CCIRA de Lyon, 6 rue de la Charité”
Commune postale: Lyon Cedex 02
Code postal: 69268
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 472772130 📞
Courrier électronique: ccira.lyon.cijap@dgfip.finances.gouv.fr 📧
URL: http://www.economie.gouv.fr/daj/reglement-amiable-des-differends 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: direction de la Commande Publique et des Affaires Juridiques
Adresse postale: 1 rue Marguerite Duras
Commune postale: Nevers
Code postal: 58000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 386684487 📞
Courrier électronique: marches.publics@ville-nevers.fr 📧
URL: http://www.nevers.fr 🌏
Source: OJS 2023/S 015-036334 (2023-01-17)
Avis d'attribution de marché (2023-03-30)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“dans le cadre du Projet de Rénovation Urbaine (Pru) du quartier du Banlay à NEVERS (58000), la pré-sente consultation a pour objet la fourniture et la...”    Afficher plus
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 210 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots
Description
Description du marché:
“les prestations attendues consistent principalement en : - La mise en culture et la réservation de végétaux, - le marquage en pépinière, - l'entretien et la...”    Afficher plus
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): valeur technique
Critère de qualité (pondération): 70
Prix (pondération): 30

Procédure
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2023/S 015-036334

Attribution du marché

1️⃣
Numéro de contrat: 23LAB03
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: lot no1 : Vivaces et graminées
Date de conclusion du contrat: 2023-03-29 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: lepage sas
Commune postale: Les Ponts-de-Cé
Code postal: 49130
Pays: France 🇫🇷
Région: Maine-et-Loire 🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 40 000 💰

2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: arbustes / Arbres
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: pépinières Danierl Soupe SAS
Commune postale: Châtillon-sur-Chalaronne
Code postal: 01400
Région: Ain 🏙️
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 170 000 💰
Source: OJS 2023/S 067-200268 (2023-03-30)