Objet Champ d'application du marché
Titre:
“collecte des huiles usagées et entretien des réseaux d'évacuation des eaux, des bacs à graisse, à acide et hydrocarbures
PF230200”
Produits/services: Service de gestion du réseau d'assainissement📦
Brève description:
“collecte des huiles usagées et entretien des réseaux d'évacuation des eaux, des bacs à graisse, à acide et hydrocarbures”
Valeur estimée hors TVA: EUR 70 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“collecte des huiles usagées et entretien des réseaux d'évacuation des eaux, des bacs à graisse, à acides et hydrocarbures sur le territoire de la commune de Puteaux”
Titre
collecte des huiles usagées et entretien des réseaux d'évacuation des eaux, des bacs à graisse, à acides et hydrocarbures sur le territoire de la commune de Puteaux
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Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Service de gestion du réseau d'assainissement📦
Produits/services supplémentaires: Équipement de réseau d'assainissement📦
Lieu d'exécution: Hauts-de-Seine 🏙️
Description du marché:
“collecte des huiles usagées et entretien des réseaux d'évacuation des eaux, des bacs à graisse, à acides et hydrocarbures sur le territoire de la commune de Puteaux”
Description du marché
collecte des huiles usagées et entretien des réseaux d'évacuation des eaux, des bacs à graisse, à acides et hydrocarbures sur le territoire de la commune de Puteaux
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Les moyens humains dédiés à l'exécution des prestations
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): La méthodologie proposée pour l'exécution des prestations
Critère de qualité (pondération): 15
Critère de qualité (nom): Les moyens matériels dédiés à l'exécution des prestations
Critère de qualité (pondération): 5
Prix (pondération): 60
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 60 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“ce lot est conclu pour une durée de douze (12) mois à compter du 8 avril 2023 (ou de la date de notification si celle-ci est postérieure au 8 avril 2023)....”
Description des renouvellements
ce lot est conclu pour une durée de douze (12) mois à compter du 8 avril 2023 (ou de la date de notification si celle-ci est postérieure au 8 avril 2023). Ce lot pourra être reconduit trois (3) fois maximum par période de douze (12) mois. En tout état de cause, la durée totale du marché ne pourra excéder quarante-huit (48) mois
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Informations complémentaires:
“ce lot comporte des prestations d'entretien préventif ainsi que des prestations de maintenance corrective et des interventions ponctuelles.Le seuil pour ce...”
Informations complémentaires
ce lot comporte des prestations d'entretien préventif ainsi que des prestations de maintenance corrective et des interventions ponctuelles.Le seuil pour ce lot est le suivants :- pas de montant minimum,- montant maximum sur la durée globale du contrat : 600 000 euro(s) (H.T.).Ce seuil s'appliquent pour l'ensemble des prestations de ce lot
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“collecte des huiles usagées et entretien des réseaux d'évacuation des eaux et des bacs à graisse, à acides et hydrocarbures de la résidence des Trois Hameaux” Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Lieu d'exécution: Morbihan🏙️
Site principal ou lieu d'exécution:
“la résidence des Trois Hameaux est située au 56, route du Fort Bloqué à Ploemeur (56270)”
Description du marché:
“collecte des huiles usagées et entretien des réseaux d'évacuation des eaux et des bacs à graisse, à acides et hydrocarbures de la résidence des Trois Hameaux” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 5 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“ce lot comporte des prestations d'entretien préventif ainsi que des prestations de maintenance corrective et des interventions ponctuelles.Le seuil pour ce...”
Informations complémentaires
ce lot comporte des prestations d'entretien préventif ainsi que des prestations de maintenance corrective et des interventions ponctuelles.Le seuil pour ce lot est le suivants :- pas de montant minimum,- montant maximum sur la durée globale du contrat : 150 000 euro(s) (H.T.).Ce seuil s'appliquent pour l'ensemble des prestations de ce lot
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“collecte des huiles usagées et entretien des réseaux d'évacuation des eaux et des bacs à graisse, à acides et hydrocarbures de l'hôtel Le Crêt du Loup à La Clusaz”
Titre
collecte des huiles usagées et entretien des réseaux d'évacuation des eaux et des bacs à graisse, à acides et hydrocarbures de l'hôtel Le Crêt du Loup à La Clusaz
Afficher plus Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Lieu d'exécution: Haute-Savoie🏙️
Site principal ou lieu d'exécution:
“l'Hôtel Le Crêt du Loup est situé au 522, route du col des Aravis à La Clusaz (74220)”
Description du marché:
“collecte des huiles usagées et entretien des réseaux d'évacuation des eaux et des bacs à graisse, à acides et hydrocarbures de l'hôtel Le Crêt du Loup à La Clusaz”
Description du marché
collecte des huiles usagées et entretien des réseaux d'évacuation des eaux et des bacs à graisse, à acides et hydrocarbures de l'hôtel Le Crêt du Loup à La Clusaz
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 5 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“ce lot comporte des prestations d'entretien préventif ainsi que des prestations de maintenance corrective et des interventions ponctuelles.Le seuil pour ce...”
Informations complémentaires
ce lot comporte des prestations d'entretien préventif ainsi que des prestations de maintenance corrective et des interventions ponctuelles.Le seuil pour ce lot est le suivants :- pas de montant minimum,- montant maximum sur la durée globale du contrat : 100 000 euro(s) (H.T.).Ce seuil s'appliquent pour l'ensemble des prestations de ce lot
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“1. Formulaire Dc1, lettre de candidature - habilitation du mandataire par ses cotraitants (disponible à l'adresse suivante...”
Liste et brève description des conditions
1. Formulaire Dc1, lettre de candidature - habilitation du mandataire par ses cotraitants (disponible à l'adresse suivante :https://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat 2. Formulaire Dc2, déclaration du candidat individuel ou de membre du groupement (disponible à l'adresse suivante :https://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat 3. Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles (renseignements à inscrire dans le formulaire Dc2),
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“à l'appui du dossier remis, les candidatures seront appréciées en fonction des éléments suivants :- les capacités financières seront appréciées d'après le...”
Liste et brève description des critères de sélection
à l'appui du dossier remis, les candidatures seront appréciées en fonction des éléments suivants :- les capacités financières seront appréciées d'après le chiffre d'affaires des trois derniers exercices disponibles
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“à l'appui du dossier remis, les candidatures seront appréciées en fonction des éléments suivants :Les capacités techniques et professionnelles seront...”
Liste et brève description des critères de sélection
à l'appui du dossier remis, les candidatures seront appréciées en fonction des éléments suivants :Les capacités techniques et professionnelles seront appréciées d'après :- les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les trois dernières années,- l'Outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du marché,- la liste des principaux services fournis au cours des trois dernières années
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-03-01
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 5
Conditions d'ouverture des offres: 2023-03-01
14:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): mairie de Puteaux
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture):
“l'Ouverture des plis n'est pas publique. Les candidats n'y sont pas admis. Les plis sont ouverts par le pouvoir adjudicateur”
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: année 2027
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Informations complémentaires
“renseignements ComplémentairesLe dossier de consultation est disponible sur la plateforme de dématérialisation https://marches.maximilien.fr/.Pour obtenir...”
renseignements ComplémentairesLe dossier de consultation est disponible sur la plateforme de dématérialisation https://marches.maximilien.fr/.Pour obtenir tous renseignements complémentaires qui leur seraient nécessaires au cours de leur étude, les candidats devront faire parvenir une demande écrite sur la plateforme https://marches.maximilien.fr/. Cette demande devra être faite dans un délai de huit (8) jours avant la date limite de remise des offres.une réponse sera alors adressée, au plus tard six (6) jours avant la date limite de remise des offres, à tous les candidats ayant retiré un dossier de consultation.attention : le pouvoir adjudicateur ne répondra pas à des demandes qui seraient adressées à d'autres services ou par d'autres moyens, notamment téléphonique. CONDITION D'Envoi DES PropositionsLes candidats doivent transmettre leur candidature et leur offre (ensemble des documents demandés aux articles 6.1 et 6.2 du règlement de la consultation) par voie électronique à l'adresse https://marches.maximilien.fr.Attention : les candidats sont invités à nommer leur fichier d'une manière explicite, qui permette au pouvoir adjudicateur d'en saisir facilement le contenu, mais en limitant autant que faire se peut le nombre de caractères.copie DE SauvegardeLe candidat peut transmettre une copie de sauvegarde sur support physique électronique (clé Usb) des documents déposés sur la plateforme de dématérialisation. Cette copie de sauvegarde est à remettre à l'adresse suivante :Mairie de PuteauxService des marchés publics / bureau 1.47131, rue de la République92800 PuteauxLe pli contenant la copie de sauvegarde portera la mention " Pf230200 / Collecte des huiles usagées et entretien des réseaux d'évacuation des eaux, des bacs à graisse, à acide et hydrocarbures - lot(S) no... / Copie de sauvegarde ".La copie de sauvegarde doit parvenir dans les délais impartis pour la remise des offres. A défaut, elle sera irrecevable et ne pourra être ouverte.la copie de sauvegarde sera ouverte par le pouvoir adjudicateur dans deux hypothèses :- lorsque les plis transmis par voie électronique ne pourront pas être ouverts,- lorsqu'Un programme informatique malveillant sera détecté lors de leur ouverture.toutes les informations nécessaires pour établir une offre sont indiquées dans le règlement de la consultation
Avis d'attribution de marché (2023-05-10) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 850 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2023/S 025-072706
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: PF230200
Numéro d'identification du lot: 1
Titre:
“collecte des huiles usagées et entretien des réseaux d'évacuation des eaux, des bacs à graisse, à acides et hydrocarbures sur le territoire de la commune de Puteaux”
Titre
collecte des huiles usagées et entretien des réseaux d'évacuation des eaux, des bacs à graisse, à acides et hydrocarbures sur le territoire de la commune de Puteaux
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Date de conclusion du contrat: 2023-05-03 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 8
Nom et adresse du contractant
Nom: curage industriel de gonesse
Adresse postale: 12 rue BERTHELOT
Commune postale: Gonesse
Code postal: 95500
Pays: France 🇫🇷
Région: Val-d’Oise🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 600 000 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre:
“collecte des huiles usagées et entretien des réseaux d'évacuation des eaux, des bacs à graisse, à acides et hydrocarbures de la résidence des Trois Hameaux” Nom et adresse du contractant
Nom: hydroservices de L'Ouest
Adresse postale: za Saint-Léonard - bP 100
Commune postale: Theix Noyalo
Code postal: 56450
Région: Morbihan🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 150 000 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre:
“collecte des huiles usagées et entretien des réseaux d'évacuation des eaux, des bacs à graisse, à acides et hydrocarbures de l'hôtel Le Crêt du Loup à La Clusaz”
Titre
collecte des huiles usagées et entretien des réseaux d'évacuation des eaux, des bacs à graisse, à acides et hydrocarbures de l'hôtel Le Crêt du Loup à La Clusaz
Afficher plus Nom et adresse du contractant
Nom: apb environnement
Adresse postale: 7 rue Condorcet
Commune postale: Grigny
Code postal: 91350
Région: Essonne🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 100 000 💰
“chaque lot comporte des prestations d'entretien préventif ainsi que des prestations de maintenance corrective et des interventions ponctuelles.s'agissant...”
chaque lot comporte des prestations d'entretien préventif ainsi que des prestations de maintenance corrective et des interventions ponctuelles.s'agissant des prestations de maintenance corrective et des interventions ponctuelles, compte tenu du nombre incertain d'interventions demandées au cours de l'année, chaque lot est un accord-cadre de services à bons de commande au sens de l'article R2162-2 du code de la commande publique et comportant les seuils suivants :Lot 1 : collecte des huiles usagées et entretien des réseaux d'évacuation des eaux, des bacs à graisse, à acides et hydrocarbures sur le territoire de la commune de Puteaux- pas de montant minimum,- montant maximum sur la durée globale du contrat : 600 000 euro(s) (H.T.). Lot 2 : collecte des huiles usagées et entretien des réseaux d'évacuation des eaux et des bacs à graisse, à acides et hydrocarbures de la résidence des Trois Hameaux à Ploemeur- pas de montant minimum,- montant maximum sur la durée globale du contrat : 150 000 euro(s) (H.T.).Lot 3 : collecte des huiles usagées et entretien des réseaux d'évacuation des eaux et des bacs à graisse, à acides et hydrocarbures de l'hôtel Le Crêt du Loup à La Clusaz- pas de montant minimum,- montant maximum sur la durée globale du contrat : 100 000 euro(s) (H.T.).Ces seuils s'appliquent pour l'ensemble des prestations de chaque lot.duréechaque lot est conclu pour une durée de douze (12) mois à compter du 8 avril 2023 (ou de la date de notification si celle-ci est postérieure au 8 avril 2023).chaque lot pourra être reconduit trois (3) fois maximum par période de douze (12) mois. En tout état de cause, la durée totale du marché ne pourra excéder quarante-huit (48) mois.conformément à l'article R2112-4 du code de la commande publique, la reconduction d'une année sur l'autre est tacite. Le pouvoir adjudicateur prendra par écrit (lettre recommandée avec accusé de réception ou lettrerecommandée électronique) la décision de ne pas reconduire un lot, et ceci dans un délai de trois (3) mois au plus tard avant sa date anniversaire
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Source: OJS 2023/S 093-288706 (2023-05-10)