Animation formations Culture Réseau Excellence Opérationnelle Managers

Société nationale SNCF

Prestation d’animation d’une formation aux marqueurs communs de Culture RESEAU, socle des méthodes et outils de l’Excellence Opérationnelle et Excellence Relationnelle, à destination des équipes RESEAU, à tous les niveaux de la ligne managériale.
Prestation allotie en trois lots / zones géographiques :
Lot 1 : Périmètre Ile-de-France – Campus Nanterre
Lot 2 : Périmètre Lyon – Campus St Priest
Lot 3 : Périmètre Bordeaux – Campus Bègles
(cf. détail de la prestation et de la volumétrie estimative d’agents à former dans le projet de Cahier des Charges joint au présent avis de publicité).

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2023-03-03. L'appel d'offres a été publié le 2023-02-06.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• CUBIK Partners

Qui ?

• Société nationale SNCF

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

Historique des marchés publics

Date	Document
2023-02-06	Avis de marché
2023-08-17	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2023-02-06)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de formation de personnel
Brève description:

Prestation d’animation d’une formation aux marqueurs communs de Culture RESEAU, socle des méthodes et outils de l’Excellence Opérationnelle et Excellence Relationnelle, à destination des équipes RESEAU, à tous les niveaux de la ligne managériale. Prestation allotie en trois lots / zones géographiques : Lot 1 : Périmètre Ile-de-France – Campus Nanterre Lot 2 : Périmètre Lyon – Campus St Priest Lot 3 : Périmètre Bordeaux – Campus Bègles (cf. détail de la prestation et de la volumétrie estimative d’agents à former dans le projet de Cahier des Charges joint au présent avis de publicité).

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de formation de personnel 📦
Code CPV supplémentaire: Services de formation du personnel 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Ile-de-France 🏙️
Rhône-Alpes 🏙️
Gironde 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure négociée
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Service d'utilité publique
Nom du pouvoir adjudicateur: Société nationale SNCF
Commune postale: Lyon
Contact
Adresse Internet: http://www.sncf.com/ 🌏
Courrier électronique: sandra.boschi@sncf.fr 📧
URL des documents: https://sncf.bravosolution.com/web/login.html 🌏
URL pour la participation: https://sncf.bravosolution.com/web/login.html 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-02-06 📅
Date limite de soumission: 2023-03-03 📅
Date de publication: 2023-02-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 030-084418
Numéro JO-S: 30
Informations complémentaires

La valeur estimée des prestations à fournir en vertu du présent lot (lot n°1), est d’un montant de 1 287 736€ HT. La valeur maximale des prestations à fournir en vertu du présent lot (lot n°1), est d’un montant de 1 716 981€ HT.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Prestation allotie en trois lots / zones géographiques :

Lot 1 : Périmètre Ile-de-France – Campus Nanterre

Lot 2 : Périmètre Lyon – Campus St Priest

Lot 3 : Périmètre Bordeaux – Campus Bègles

(cf. détail de la prestation et de la volumétrie estimative d’agents à former dans le projet de Cahier des Charges joint au présent avis de publicité).

Intitulé du lot: Lot 1 : Campus Ile-de-France - site Nanterre
Numéro du lot: 1
Brève description:

Lot 1 : Campus Nanterre

(cf. détail de la prestation et de la volumétrie estimative d’agents à former dans le Cahier des Charges joint au présent avis de publicité).

Durée de l'accord: 24 mois
Description des renouvellements: Marché reconductible 2 fois par tranche de 12 mois.
Informations complémentaires:

La valeur estimée des prestations à fournir en vertu du présent lot (lot n°1), est d’un montant de 1 287 736€ HT.

La valeur maximale des prestations à fournir en vertu du présent lot (lot n°1), est d’un montant de 1 716 981€ HT.

Intitulé du lot: Lot 2 : Campus Lyon - site Saint Priest
Numéro du lot: 2
Brève description: Lot 2 : Campus Lyon – site Saint Priest
Informations complémentaires:

La valeur estimée des prestations à fournir en vertu du présent lot (lot n°2), est d’un montant de 695 828€ HT.

La valeur maximale des prestations à fournir en vertu du présent lot (lot n°2), est d’un montant de 927 770€ HT.

Intitulé du lot: Lot 3 : Campus Bordeaux - site Bègles
Numéro du lot: 3
Brève description: Lot 3 : Campus Bordeaux – site Bègles
Informations complémentaires:

La valeur estimée des prestations à fournir en vertu du présent lot (lot n°3), est d’un montant de 543 865€ HT.

La valeur maximale des prestations à fournir en vertu du présent lot (lot n°3), est d’un montant de 725 154€ HT.

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

Nanterre

Lyon / Saint Priest

Bordeaux / Bègles

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Les candidats doivent joindre à leur acte de candidature les documents et les renseignements suivants (En cas de candidature groupée, chacune des pièces exigées ci-après doit être transmise par chacun des membres du groupement) :

- Justifier de l'existence légale de l'entreprise, avec le numéro d'immatriculation au Registre du Commerce et des Sociétés (ou équivalent)

- L'imprimé DC1 intitulé "Lettre de candidature - Désignation du mandataire par ses cotraitants" dûment complété

- L'imprimé DC2 intitulé "Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement" dûment complété

Ces documents sont à se procurer par internet à l’adresse suivante : https://www2.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat

Pour les ESAT : l'agrément préfectoral relatif à la création de l'établissement ou pour les EA, le Contrat pluriannuel d’objectifs et de moyens (CPOM) ou le Contrat d’objectif triennal (COT) en cours de validité à la.date limite de remise des offres ou la preuve de la structure équivalente.

Situation économique et financière:

Lorsque les candidats veulent faire valoir les capacités d'autres opérateurs économiques, ils doivent justifier des capacités de ces opérateurs ainsi que du fait qu'ils en disposeront pour l'exécution du marché.

- une déclaration indiquant, pour chacun des 3 derniers exercices disponibles, le chiffre d'affaires annuel global et le chiffre d'affaire relatif aux fournitures, prestations ou travaux faisant l'objet du marché

- une copie du dernier bilan, ou extraits de bilans, des opérateurs économiques pour lesquels l’établissement des bilans est obligatoire en vertu de la loi

- une déclaration appropriée de banques ou preuve d’une assurance pour les risques professionnels

- le cas échéant, une description de la consistance du lien financier qui lie la filiale à la maison-mère, la relation d'appartenance à tel groupe

- sur le formulaire de candidature, joint aux pièces du présent avis de publicité, l'onglet "2.Situation Financière" complété au format Excel.

Niveau(x) minimal/minimaux de normes:

Critères de recevabilité des candidatures pour les 3 lots :

- Remise de l'ensemble des documents administratifs demandés

- Réponse en langue française

- Agrément/Certification de l'organisme de formation - A minima Qualiopi

- Capacité à dispenser des formations en langue française

- Spécifique au LOT 1 : Capacité à opérer en région Ile-de-France - site Nanterre (déplacement sur sites SNCF et mise à disposition de salles en cas de besoin)

- Spécifique au LOT 2 : Capacité à opérer à Lyon - site Saint-Priest (déplacement sur sites SNCF et mise à disposition de salles en cas de besoin)

- Spécifique au LOT 3 : Capacité à opérer à Bordeaux - site Bègles (déplacement sur sites SNCF et mise à disposition de salles en cas de besoin)

Capacité technique et professionnelle:

Les candidats justifient qu’ils disposent des capacités à réaliser le marché en fournissant les pièces suivantes (ainsi que pour tous les co-traitants et pour les sous-traitants auxquels il est fait appel, s’ils souhaitent se prévaloir de leurs capacités) :

-le certificat d'organisme de formation ou a minima la certification Qualiopi, (domaine de la formation professionnelle d’adulte et répondre aux exigences des décrets 2019-564 et 2019-565 du 6 juin 2019 relatifs à la qualité des actions de formations),

- sur le formulaire de candidature, joint aux pièces du présent avis de publicité, les onglets "3.Ressources humaines", "4.Couverture géograpghique", "5.Références" et "6.Domaine" complétés au format Excel.

Liste et brève description des règles et critères:

Les candidats seront sélectionnés sur la base de leur capacité juridique, technique et financière à réaliser le marché. Ces éléments de capacité seront analysés sur la base des documents demandés dans le cadre du présent avis.

Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Pas de cautionnement ou de garanties exigés.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Les offres doivent être exprimées en Euros. Les prix sont fermes pendant les deux premières années du marché (tranche ferme) et révisables dès la troisième année (tranche optionnelle).

Paiement net par virement à échéance fixé à 60 jours de l'émission de la facture, émis après acceptation qualitative et quantitative des prestations et vérifications de la facture.

Financement sur fonds propres SNCF Réseau.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

Un opérateur économique répondant seul est autorisé à répondre aussi en groupement, à condition de ne pas en être le mandataire du groupement.

Un opérateur économique ne répondant qu'en groupement n'est autorisé à être le mandataire que d’un seul groupement.

Que le groupement soit solidaire ou conjoint, le mandataire est toujours solidaire de chacun des membres du groupement pour leurs obligations contractuelles.

En cas de groupement, la désignation d'un mandataire dans le dossier de candidature est obligatoire.

En outre, SNCF Réseau se réserve le droit de demander au groupement sa transformation dans une forme juridique déterminée lors de l'attribution du marché lorsque cette transformation est nécessaire pour la bonne exécution du marché (article 37 de la directive 2014/25/UE du 26.2.2014).

Procédure
Base juridique: 32014L0025
Nombre minimum de candidats: 3
Nombre maximum de candidats: 4
Critères objectifs de sélection du nombre limité de candidats:

Classement des candidatures selon les critères suivants :

- Santé financière du candidat : 10%

- Adéquation entre le domaine d'activité du candidat et le besoin de SNCF Réseau : 10%

- Compatibilité des ressources humaines avec le besoin de SNCF Réseau (critère soumis à note éliminatoire de 12/20) : 30%

- Capacité à accompagner le groupe SNCF dans l'animation de formations en Excellence Opérationnelle : 30%

- Connaissance démontrée dans le secteur ferroviaire en lien avec la pratique de l'Excellence opérationnelle : 20%

Heure limite de réception des offres: 10:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 8 mois

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 552 049 447 76279
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://sncf.bravosolution.com/web/login.html 🌏
URL des documents: https://sncf.bravosolution.com/web/login.html 🌏

Référence
Informations complémentaires

La société nationale SNCF émet cet avis de marché au nom et pour le compte de SNCF Réseau.

La présente consultation est effectuée dans le cadre de la procédure avec négociation, objet du code de la commande publique. Dans le cadre de cette procédure, la négociation n'est pas systématique. Il s'agit d'une éventualité qui peut être mise en œuvre par l’acheteur selon le niveau des offres remises.

L’entité adjudicatrice consulte en ligne, par voie électronique. Les coordonnées e-mail du représentant habilité à soumissionner à la présente consultation sont à mentionner dans le dossier de candidature.

Toute candidature envoyée par voie électronique doit être envoyée sur la plateforme EASI dont l’adresse est mentionnée en section I de l’avis, par un représentant du candidat dûment habilité. Aucun envoi par e-mail n'est autorisé. Le candidat doit être en mesure de justifier des pouvoirs de son représentant sur requête de l’entité adjudicatrice.

Les documents génériques de capacité et attestations légales génériques devront être déposés sur Provigis (plateforme de dématérialisation et de conformité). Une invitation est envoyée au fournisseur lors de sa manifestation d’intérêt sur la plateforme d’achats. En cas de non-réception de l’invitation, le fournisseur est invité à se rapprocher de l’acheteur dont les coordonnées sont précisées en section I.

Toute candidature électronique ne respectant pas le formalisme pré cité ou envoyée à une autre adresse est rejetée sans être analysée.

Pour toute difficulté d’ordre technique, le candidat peut se rapprocher du support fournisseurs de la plateforme achats (accessible à partir de l’adresse indiquée en section I). Pour toute autre question, le candidat doit contacter l'acheteur dont les coordonnées sont reprises au point I.1 du présent avis.

Après examen des documents, l'entité adjudicatrice évalue la capacité du candidat et sélectionne, pour chacun des 3 lots, au minimum les 3 et au maximum les 4 meilleures candidatures à présenter une offre.

La Société attire l’attention des candidats sur l’existence d’une note éliminatoire sur le critère de sélection suivant : « Compatibilité des ressources humaines avec le besoin de SNCF Réseau », applicable sur chacun des 3 lots. En conséquence toute candidature ayant obtenue une note strictement inférieure à 12/20 sur ce critère sera éliminée.

Le marché sera soumis aux dispositions du cahier des clauses et conditions générales (CCCG) applicables aux marchés de Prestations de Services de la SNCF, disponible sur le site sncf.com : http://www.sncf.com/fr/groupe/fournisseurs/documents

La candidature ainsi que tout échange d'informations doivent être rédigés en français.

Les documents de consultation, fournis en version projet et à titre d'information à ce stade, sont accessibles sur le lien suivant : https://sncf.bravosolution.com/web/login.html

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal judiciaire
Adresse postale: Parvis du Tribunal de Paris
Commune postale: Paris
Code postal: 75859
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144325151 📞
Adresse Internet: https://www.tribunal-de-paris.justice.fr/75 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Les procédures de recours applicables sont :

- Le référé précontractuel (CPC, art 1441-1 et 1441-2) qui peut être exercé jusqu’à la signature du marché ;

- Le référé contractuel (CPC, art 1441-3 et 1441-3-1) qui peut être exercé dans un délai de :

- 31 jours à compter de la publication d’un avis d’attribution au JOUE ou, pour les marchés fondés sur un accord cadre, à compter de la notification de la conclusion du contrat ;

- 6 mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat si aucun avis d’attribution n’a été publié ou si aucune notification de la conclusion du contrat n’a été effectuée ;

Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2023/S 030-084418 (2023-02-06)

Avis d'attribution de marché (2023-08-17)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Prestation d’animation d’une formation aux marqueurs communs de Culture RESEAU, socle des méthodes et outils de l’Excellence Opérationnelle et Excellence Relationnelle, à destination des équipes RESEAU, à tous les niveaux de la ligne managériale. Prestation allotie en trois lots / zones géographiques : Lot 1 : Périmètre Ile-de-France – Campus Nanterre Lot 2 : Périmètre Lyon – Campus St Priest Lot 3 : Périmètre Bordeaux – Campus Bègles

Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-08-17 📅
Date de publication: 2023-08-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 160-507224
Se réfère à l'avis: 2023/S 030-084418
Numéro JO-S: 160

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-07-10 📅
Nom: Cubik partners
Adresse postale: 10 Rue de Charonne
Commune postale: Paris
Code postal: 75011
Pays: France 🇫🇷
Ile-de-France 🏙️
Source: OJS 2023/S 160-507224 (2023-08-17)

Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕

Services aux entreprises: droit, marketing, conseil, recrutement, impression et sécurité (>20 nouveaux marchés)

Services de recrutement (>20)

Services de gestion du personnel, excepté services de placement et de mise à disposition (5)