Amélioration des performances énergétiques des flottes de transport massifié dans le cadre du dispositif LOG-te

Agence de l'environnement de la maîtrise de l'énergie

Amélioration des performances énergétiques des flottes de transport massifié avec élaboration de dispositifs d'engagements volontaires des acteurs et catalogue d'actions pour chacun des secteurs : ferroviaire, fluvial, maritime/portuaire. Cette prestation s'inscrit dans le cadre du dispositif LOG-te (programme REMOVE)

Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-03-07. L'appel d'offres a été publié le 2023-02-02.

Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ?

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

Historique des marchés publics
Date Document
2023-02-02 Avis de marché
2023-06-27 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2023-02-02)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Agence de l'Environnement de la Maîtrise de l'Energie
Adresse postale: 20 avenue du Grésillé
Commune postale: Angers cedex 01
Code postal: 49004
Pays: France 🇫🇷
Personne de contact: Sidonie PAPPALARDO
Courrier électronique: sidonie.pappalardo@ademe.fr 📧
Région: France 🏙️
URL: http://www.ademe.fr 🌏
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2179681&orgAcronyme=s2d 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2179681&orgAcronyme=s2d 🌏

Objet
Champ d'application du marché
Titre:
“Amélioration des performances énergétiques des flottes de transport massifié dans le cadre du dispositif LOG-te”
Produits/services: Services d'études 📦
Brève description:
“Amélioration des performances énergétiques des flottes de transport massifié avec élaboration de dispositifs d'engagements volontaires des acteurs et...”    Afficher plus
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots

1️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Secteur Ferroviaire
Titre
Numéro d'identification du lot: 01
Description
Produits/services supplémentaires: Services d'études 📦
Lieu d'exécution: France 🏙️
Description du marché:
“Amélioration des performances énergétiques des flottes de transport massifié avec élaboration de dispositifs d'engagements volontaires des acteurs et...”    Afficher plus
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 11

2️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Secteur Fluvial
Titre
Numéro d'identification du lot: 02
Description
Description du marché:
“Amélioration des performances énergétiques des flottes de transport massifié avec élaboration de dispositifs d'engagements volontaires des acteurs et...”    Afficher plus

3️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Secteur maritime/portuaire
Titre
Numéro d'identification du lot: 03
Description
Produits/services supplémentaires: Services d'études de marchés 📦
Description du marché:
“Amélioration des performances énergétiques des flottes de transport massifié avec élaboration de dispositifs d'engagements volontaires des acteurs et...”    Afficher plus

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-03-07 17:30 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2023-03-08 09:00 📅

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée de l'ile Gloriette C.S. 24111
Commune postale: Nantes
Code postal: 44041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 240994600 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧
URL: http://nantes.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“- Référé précontractuel: jusqu'à la signature du contrat (article L. 551-1 et suivants du code de justice administrative). - Référé contractuel: 31 jours, à...”    Afficher plus
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal Administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée de l'ile Gloriette C.S. 24111
Commune postale: Nantes
Code postal: 44041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 240994600 📞
Source: OJS 2023/S 027-078046 (2023-02-02)
Avis d'attribution de marché (2023-06-27)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 314 680 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité technique
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Développement Durable
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 40

Procédure
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2023/S 027-078046

Attribution du marché

1️⃣
Numéro de contrat: 2023MA000105
Numéro d'identification du lot: 01
Titre:
“Amélioration des performances énergétiques des flottes de transport massifié dans le secteur ferroviaire”
Date de conclusion du contrat: 2023-05-09 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Le contrat a été attribué à un groupe d'opérateurs économiques
Nom et adresse du contractant
Nom: ECO CO2
Adresse postale: 3 rue du Docteur Foucault
Commune postale: Nanterre
Code postal: 92000
Pays: France 🇫🇷
Région: France 🏙️
URL: https://www.ecoco2.com/ 🌏
Le contractant est une PME
Nom: Ajbd
Adresse postale: 21 rue Bergère
Commune postale: Paris
Code postal: 75009
URL: https://ajbd.fr/ 🌏
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 134 241 💰

2️⃣
Numéro de contrat: 2023MA000106
Numéro d'identification du lot: 02
Titre:
“Amélioration des performances énergétiques des flottes de transport massifié dans le secteur fluvial”
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 111 867 💰

3️⃣
Numéro de contrat: 2023MA000107
Numéro d'identification du lot: 03
Titre:
“Amélioration des performances énergétiques des flottes de transports massifié dans le secteur Maritime / Portuaire”
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 68 572 💰
Source: OJS 2023/S 124-391312 (2023-06-27)