Objet Champ d'application du marché
Titre:
“acquisition de materiels et equipements nautiques pour L'Ecole de voile municipale”
Produits/services: Équipements de sports nautiques📦
Brève description:
“acquisition de materiels et equipements nautiques pour L'Ecole de voile municipale”
Valeur estimée hors TVA: EUR 680 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“bateaux de securite- moteurs hors bord et accessoires pour L'Encadrement et la securite des activites” Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Équipements de sports nautiques📦
Lieu d'exécution: Alpes-Maritimes🏙️
Description du marché: maxi 50 000,00 Eur/An
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 200 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Informations complémentaires: lot 1maxi par an : 50 000,00 EUR
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: bateaux a voile type deriveur et/ou catamaran de sport et accessoires
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché: lot 2: 50 000,00 Eur/An
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 200 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“la durée de validité de l'accord-cadre est la période à l'intérieur de laquelle les bons de commande peuvent être émis. Elle est fixée à 1 an à compter de...”
Description des renouvellements
la durée de validité de l'accord-cadre est la période à l'intérieur de laquelle les bons de commande peuvent être émis. Elle est fixée à 1 an à compter de la date de notification du marché.L'accord-cadre est reconductible 3 fois par reconduction tacite, par période de 1 an et pour le même montant minimum et maximum, pour une durée maximale de 4 ans
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“supports de glisse type planche a voile - sup paddle - engins a foil et a rame et accessoires” Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché: lot 3 : 50 000,00 EUR maxi par an
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 200 000 💰
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: fourniture D'Accastillage: voiles, cordage et vetements nautiques
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché: lot 4 20 000,00 EUR maxi par an
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 80 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“lettre de candidature (Dume) dûment remplie. Un DUME (Document Unique de Marché) est automatiquement généré à l'écran. Le DUME remplace la lettre de...”
Liste et brève description des conditions
lettre de candidature (Dume) dûment remplie. Un DUME (Document Unique de Marché) est automatiquement généré à l'écran. Le DUME remplace la lettre de candidature - dc1- et la déclaration du candidat -Dc2OuLettre de candidature et habilitation du mandataire par ses cotraitants ou imprimé Dc1 par lequel le candidat individuel ou chaque membre du groupement déclare sur l'honneur n'entrer dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner obligatoires prévus aux articles L.2141-1 à L.2141-5 du Code de la commande publique et déclare être en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés.déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement de l'imprimé Dc2, rubriques a, b et C.Les attestations d'assurance en responsabilité civile et professionnelle et le montant correspondant du capital garanti (pour l'année en cours)
Afficher plus Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-02-28
15:30 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 5
Conditions d'ouverture des offres: 2023-03-01
14:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): locaux du pouvoir adjudicateur
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture): séance non publique
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis:
“la consultation donnera lieu à un accord-cadre dont la forme retenue pour l'exécution du contrat est à bons de commande sans minimum et avec maximum...”
Délai estimé pour la publication d'autres avis
la consultation donnera lieu à un accord-cadre dont la forme retenue pour l'exécution du contrat est à bons de commande sans minimum et avec maximum mono-attributaire, en application des articles R2162-2, R2162-4 2° et R2162-13 à R2162-14 du Code de la commande publique
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Nice
Adresse postale: 18 avenue des Fleurs CS 61039
Commune postale: Nice Cedex 1
Code postal: 06050
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradm.fr📧
URL: http://nice.tribunal-administratif.fr🌏
Source: OJS 2023/S 020-056501 (2023-01-23)
Avis d'attribution de marché (2023-05-10) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Numéro d'enregistrement national: 21060027600013
Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 680 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
Critère de qualité (nom): La valeur technique
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2023/S 020-056501
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 230004
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: maxi 50 000,00 Eur/An
Date de conclusion du contrat: 2023-04-25 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: nice yacht marine ghiringhelli
Adresse postale: 8 Quai des docks
Commune postale: Nice
Code postal: 06300
Pays: France 🇫🇷
Région: France🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 200 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 200 000 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: lot 2: 50 000,00 Eur/An
Nom et adresse du contractant
Nom: palm sailing
Adresse postale: 29 Boulevard du Perrier
Commune postale: Cannes
Code postal: 06400
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 200 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 200 000 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: lot 3 : 50 000,00 EUR maxi par an
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 200 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 200 000 💰
4️⃣
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: lot 4 20 000,00 EUR maxi par an
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 80 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 80 000 💰
Source: OJS 2023/S 093-286711 (2023-05-10)