acquisition de matériel médical pour les besoins des services du Conseil Départemental des Alpes-Maritimes - rELANCE - 5 LOTS

Département des Alpes Maritimes

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2023-03-13. L'appel d'offres a été publié le 2023-01-30.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Département des Alpes Maritimes

Qu'est-ce que c'est ?

• Équipements médicaux › Appareils et instruments médicaux divers
• Équipements médicaux › Consommables médicaux

Où ?

• Provence-Alpes-Côte d’Azur › Alpes-Maritimes

Historique des marchés publics

Date	Document
2023-01-30	Avis de marché
2023-08-29	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2023-01-30)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnels
Brève description:

acquisition de matériel médical pour les besoins des services du Conseil Départemental des Alpes-Maritimes - rELANCE - 5 LOTS

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels 📦
Code CPV supplémentaire: Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels 📦
Consommables médicaux 📦
Équipements médicaux 📦
Appareils et instruments médicaux divers 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Alpes-Maritimes 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: département des Alpes Maritimes
Adresse postale: département des Alpes-Maritimes, direction générale adjointe pour les ressources et les moyens -direction des achats et de la logistique - service des marchés - cadam 147 Bd du Mercantour - bâtiment Cheiron BP 3007
Code postal: 06201
Commune postale: Nice
Contact
Adresse Internet: https://www.marches-securises.fr 🌏
Courrier électronique: marches@departement06.fr 📧
Téléphone: +33 497186000 📞
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-securises.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-01-30 📅
Date limite de soumission: 2023-03-13 📅
Date de publication: 2023-02-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 025-069192
Numéro JO-S: 25
Informations complémentaires

accord-Cadre à bons de commande, sans montant minimum, pour un montant maximum par an de 45 000 euros (H.T.).

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 1 172 000 EUR 💰
Nombre maximal de lots attribués à un seul soumissionnaire: 5
Intitulé du lot: achat de matériel de diagnostic, d'accessoires et de consommables associés au matériel de diagnostic
Numéro du lot: 1
Brève description:

achat de matériel de diagnostic, d'accessoires et de consommables associés au matériel de diagnostic

Valeur estimée hors TVA: 180 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

l'Accord-Cadre est reconductible 3 fois, par décision expresse, sans montant minimum, pour le même montant maximum, pour une période de 1 an, soit une durée maximale de 4 ans. Le titulaire de l'accord-cadre ne peut pas refuser la reconduction

Informations complémentaires:

accord-Cadre à bons de commande, sans montant minimum, pour un montant maximum par an de 45 000 euros (H.T.).

Intitulé du lot: achat de consommables de soins et de pansements
Numéro du lot: 2
Brève description: achat de consommables de soins et de pansements
Valeur estimée hors TVA: 340 000 EUR 💰
Description des options:

accord-Cadre à bons de commande, sans montant minimum, pour un montant maximum par an de 85 000 euros (H.T.).

Intitulé du lot: achat de matériel d'équipement de protection individuelle
Numéro du lot: 3
Brève description: achat de matériel d'équipement de protection individuelle
Valeur estimée hors TVA: 320 000 EUR 💰
Informations complémentaires:

accord-Cadre à bons de commande, sans montant minimum, pour un montant maximum par an de 80 000 euros (H.T.).

Intitulé du lot: achat de matériel d'urgence et de secours
Numéro du lot: 4
Brève description: achat de matériel d'urgence et de secours
Valeur estimée hors TVA: 84 000 EUR 💰
Informations complémentaires:

accord-Cadre à bons de commande, sans montant minimum, pour un montant maximum par an de 21 000 euros (H.T.).

Intitulé du lot: acquisition de matériel d'instrumentation
Numéro du lot: 5
Brève description: acquisition de matériel d'instrumentation
Valeur estimée hors TVA: 248 000 EUR 💰
Informations complémentaires:

accord-Cadre à bons de commande, sans montant minimum, pour un montant maximum par an de 62 000 euros (H.T.).

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: département des Alpes-Maritimes

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

formulaire DUME ou lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses cotraitants ou imprimé Dc1 par lequel le candidat individuel ou chaque membre du groupement déclare sur l'honneur : a) n'entrer dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner obligatoires prévus aux articles L.2141-1 à L.2141-5 du Code de la commande publique ; b) être en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés. - Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement de l'imprimé Dc2, rubriques a, b et C

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 15:30
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-03-14 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:00
Informations complémentaires: séance non publique
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Valeur qualitative des échantillons
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 50

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 22060001900016
Contact
Point de contact: 4e étage, bureau 471 Accueil service des marchés au parlophone au rez de chaussée du bâtiment, 06201, NICE CEDEX 3
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: calendrier prévisionnel non disponible

le délai d'exécution des prestations est fixé par le candidat (dans la limite des délais plafond indiqué dans le DCE par l'acheteur public, dans les conditions ci-après : Les prestations seront exécutées à compter de la date de réception du bon de commande. L'Offre est conditionnée à la remise d'échantillons. Retrait du DCE jusqu'à la date limite de remise des offres fixée ci-dessus par téléchargement à l'adresse suivante : https://www.marches-securises.fr. Les candidatures et les offres sont transmises par voie électronique uniquement à l'adresse suivante : https://www.marches-securises.fr. Les candidatures et offres peuvent être doublées d'une copie de sauvegarde sur support papier ou sur support physique électronique adressée sous pli cacheté portant la mention " copie de sauvegarde " envoyée avant la date limite de remise des offres fixée ci-dessus, à l'adresse visée en tête de l'avis. Les documents doivent être sous format pdf a résolution 300 dpi niveau de gris. Les certificats de signature électronique doivent être conformes et référencés. Toutes les modalités de remise des candidatures et des offres, la procédure applicable en cas de détection d'un programme informatique malveillant sont détaillées dans le règlement de la consultation

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Nice
Adresse postale: 18 avenue des Fleurs - cS 61039
Commune postale: Nice Cedex 1
Code postal: 06050
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 489978600 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradm.fr 📧
Fax: +33 489978602 📠
Adresse Internet: https://www.nice.tribunal-administratif.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

recours pour excès de pouvoir : 2 mois à compter de la publication ou notification de la décision attaquée et jusqu'à la signature du contrat. - référé pré contractuel : possible jusqu'à la signature du marché. - référé contractuel : en application de l'art R 551-7 du code de justice administrative. - recours de plein contentieux : 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées

Source: OJS 2023/S 025-069192 (2023-01-30)

Avis d'attribution de marché (2023-08-29)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 1 172 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-08-29 📅
Date de publication: 2023-09-01 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 168-530159
Se réfère à l'avis: 2023/S 025-069192
Numéro JO-S: 168
Informations complémentaires

accord-Cadre à bons de commande, sans montant minimum, pour un montant maximum par an de 45 000 euros (H.T.). L'Accord-Cadre est reconductible 3 fois, par décision expresse, sans montant minimum, pour le même montant maximum, pour une période de 1 an, soit une durée maximale de 4 ans. Le titulaire de l'accord-cadre ne peut pas refuser la reconduction

Objet
Champ d'application du marché

accord-Cadre à bons de commande, sans montant minimum, pour un montant maximum par an de…

… 45 000 euros (H.T.). L'Accord-Cadre est reconductible 3 fois, par décision expresse, sans montant minimum, pour le même montant maximum, pour une période de 1 an, soit une durée maximale de 4 ans. Le titulaire de l'accord-cadre ne peut pas refuser la reconduction

… 85 000 euros (H.T.). L'Accord-Cadre est reconductible 3 fois, par décision expresse, sans montant minimum, pour le même montant maximum, pour une période de 1 an, soit une durée maximale de 4 ans. Le titulaire de l'accord-cadre ne peut pas refuser la reconduction

… 80 000 euros (H.T.). L'Accord-Cadre est reconductible 3 fois, par décision expresse, sans montant minimum, pour le même montant maximum, pour une période de 1 an, soit une durée maximale de 4 ans. Le titulaire de l'accord-cadre ne peut pas refuser la reconduction

… 21 000 euros (H.T.). L'Accord-Cadre est reconductible 3 fois, par décision expresse, sans montant minimum, pour le même montant maximum, pour une période de 1 an, soit une durée maximale de 4 ans. Le titulaire de l'accord-cadre ne peut pas refuser la reconduction

… 62 000 euros (H.T.). L'Accord-Cadre est reconductible 3 fois, par décision expresse, sans montant minimum, pour le même montant maximum, pour une période de 1 an, soit une durée maximale de 4 ans. Le titulaire de l'accord-cadre ne peut pas refuser la reconduction

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-06-09 📅
Nom: tamo
Numéro d'enregistrement national: 40113650200028
Adresse postale: 1783 avenue pierre et marie curie
Commune postale: Saint-Laurent-du-Var
Code postal: 06700
Pays: France 🇫🇷
Alpes-Maritimes 🏙️
Valeur totale du marché: 180 000 EUR 💰
Nom: france neir sas
Numéro d'enregistrement national: 78826433100042
Adresse postale: 14 chemin des margueritois
Commune postale: Faches Thumesnil
Code postal: 59155
Pays: Nord 🏙️
Valeur totale du marché: 340 000 EUR 💰
Nom: plus sante
Numéro d'enregistrement national: 49861326400015
Adresse postale: zac de la vialette
Commune postale: Marssac-sur-Tarn
Code postal: 81150
Pays: Tarn 🏙️
Valeur totale du marché: 320 000 EUR 💰
Nom: dumont securite
Numéro d'enregistrement national: 54722013700012
Adresse postale: 9 rue lucien rosengart
Commune postale: Amberieu-en-Bugey
Code postal: 01500
Pays: Ain 🏙️
Valeur totale du marché: 84 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
3
4

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: 4e étage, bureau 471 Accueil service des marchés au parlophone au rez de chaussée du bâtiment CHEIRON

Référence
Informations complémentaires

les marchés ont été signés le 27/07/2023. Pour chaque lot considéré, le montant du DDED servant à la comparaison des offres s'élève à : Lot 1 : marché no 232022a0150l01 = 27 551,71,00 euros (T.T.C.) ; Lot 2 : marché no 232022a0150l02 = 44 735,75 euros (T.T.C.) ; Lot 3 : marché no 232022a0150l03 = 15 676,44 euros (T.T.C.) ; Lot 4 : marché no 232022a0150l04 = 12 776,20 euros (T.T.C.). Le lot 5 a été déclaré infructueux et sera relancé ultérieurement

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

le dossier est consultable selon les modalités de l'arrêt Société Tropic Travaux Signalisation (CE Ass 16.7.2007 no 29545) sous réserve que cette consultation s'effectue dans le respect des dispositions de l'article R.2183-1 du nouveau code de la commande publique

Source: OJS 2023/S 168-530159 (2023-08-29)

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