achat De Pains Divers Et Viennoiseries

GPT de coopération sanitaire pays Aix

achats de pains divers et viennoiseriesforme du marché : à bons de commande avec maximum. Attribution d'un marché unique. Accord-Cadre conclu pour une période initiale de 1 an, à compter du 17 juin 2023 jusqu'au 16 juin 2024. Montant total des prestations pour la période initiale de l'accord-cadre (montant identique pour chaque période de reconduction) : Maximum Ht 130 000,00 euro(s)

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2023-04-25. L'appel d'offres a été publié le 2023-03-10.

Qui ?

• GPT de coopération sanitaire pays Aix

Qu'est-ce que c'est ?

• Produits de panification › Croissants
• Produits de panification › Pain
• Produits de panification › Petits pains

Où ?

• Provence-Alpes-Côte d’Azur › Bouches-du-Rhône

Historique des marchés publics

Date	Document
2023-03-10	Avis de marché

Avis de marché (2023-03-10)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Pain
Numéro de référence: Gcspa0012
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Pain 📦
Code CPV supplémentaire: Petits pains 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Provence-Alpes-Côte d’Azur 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: gpt de cooperation sanitaire pays aix
Adresse postale: ch Montperrin, 109 Avenue Du Petit Barthelemy
Code postal: 13617
Commune postale: Aix-en-Provence
Contact
Adresse Internet: http://www.ch-montperrin.fr 🌏
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Téléphone: +33 442164976 📞
URL des documents: http://agysoft.marches-publics.info/ 🌏
URL pour la participation: http://agysoft.marches-publics.info/ 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-03-10 📅
Date limite de soumission: 2023-04-25 📅
Date de publication: 2023-03-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 053-157712
Numéro JO-S: 53
Informations complémentaires

les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://agysoft.marches-publics.info/ -Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour présenter leur candidature, les candidats utilisent soit les formulaires Dc1 (lettre de candidature) et Dc2 (déclaration du candidat). Disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr, soit le Document Unique de Marché Européen (Dume.La transmission des plis par voie électronique est imposée pour cette consultation. Par conséquent, la transmission par voie papier n'est pas autorisée.La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur du pouvoir adjudicateur, à l'adresse URL suivante : http://www.marches-publics.infoLe choix du mode de transmission est global et irréversible. Les candidats doivent appliquer le même mode de transmission à l'ensemble des documents transmis au pouvoir adjudicateur.Aucun format électronique n'est préconisé pour la transmission des documents. Cependant, les fichiers devront être transmis dans des formats largement disponibles, cependant, les fichiers devront être transmis dans des formats largement disponibles.La signature électronique des documents n'est pas exigée dans le cadre de cette consultation.La signature électronique du contrat par l'attributaire n'est pas exigée dans le cadre de cette consultation.Après attribution, les candidats sont informés que l'offre électronique retenue sera transformée en offre papier, pour donner lieu à la signature manuscrite de l'accord-cadre par les parties.Les frais d'accès au réseau et de recours à la signature électronique sont à la charge des candidats.Le candidat est invité à créer son "Espace entreprise" sur la plateforme Aws-Entreprise (https://www.marches-publics.info/fournisseurs.htm). Sur cette plateforme, le candidat pourra retrouver l'ensemble de ses retraits de dossier de consultation. L'Inscription est un préalable obligatoire pour correspondre avec l'acheteur lors de chaque consultation (Questions/Réponses, Dépôt de candidatures et offres. . .). Elle permet également de bénéficier d'un service d'alertes sur les consultations (précisions, modifications, report de délais...).Par conséquent, il est recommandé d'indiquer une adresse mail durable pendant toute la durée de la procédure, en priorité l'adresse de l'interlocuteur principal du candidat, ainsi que la ou les adresses de remplacement en cas d'absence de ce dernier. Le candidat ne pourra porter aucune réclamation s'il ne bénéficie pas de toutes les informations complémentaires diffusées par la plateforme lors du déroulement de la consultation, en raison d'une erreur qu'il aurait faite dans la saisie de son adresse, ou encas de suppression de ladite adresse.L'ensemble de ces services est fourni gratuitement au candidat.Echantillons ou maquettes exigés : Afin d'optimiser l'analyse des offres, les candidats fourniront les échantillons ou maquettes suivants :Pour apprécier la qualité des produits et certains points techniques, le candidat devra fournir le mardi 25 avril 2023 avant 11h00 la totalité des produits et les livrer dans le conditionnement minimal de commande (emballés par 5 unités) à l'adresse suivante :Unité Centrale de Production de repasa l'attention de M. EscartinZac des Chabauds NordRue Eugène Schneider13320 bouc bel AirL'Absence d'échantillon sera éliminatoire.Les échantillons devront être étiquetés avec les mentions suivantes : Nom de la consultation, ECHANTILLON, nom du fournisseur et nom du produit échantillonné.(pour information la dégustation aura lieu le mardi 25 AVRIL 2023)

Informations complémentaires

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 260 000 EUR 💰
Valeur estimée hors TVA: 260 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

nombre de période de reconduction fixé à 1, durée de chaque période de reconduction de 1 an, et durée maximale du contrat, toute période confondue est de 2 ans

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: ch Montperrin 13617 - aix En Provence

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

- Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.- Déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il est en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, au regard des articles L. 5212-1, L. 5212-2, L. 5212 5 et L. 5212-9 du code du travail, concernant l'emploi des travailleurs handicapés- formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement.(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)- les pièces prévues aux articles D. 8222-5 ou D. 8222-7 et D. 8222-8 du code du travail- si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus- si le candidat est établi en France, une déclaration sur l'honneur du candidat justifiant que le travail est effectué par des salariés employés régulièrement au regard des articles L. 1221-10, L. 3243-2 et R. 3243-1 du code du travail (dans le cas où le candidat emploie des salariés, conformément à l'article D. 8222-5-3° du code du travail)- si le candidat est établi ou domicilié à l'étranger, une déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il fournit à ses salariés des bulletins de paie comportant les mentions prévues à l'article R. 3243-1 du code du travail, ou des documents équivalentsdéclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner.(attestation sur l'honneur jointe au Dce)

Situation économique et financière:

- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.Lite des principales prestations effectuées aux cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou à défaut par une déclaration du candidat; Indication des systèmes de gestion et de suivi de la chaîne d'approvisionnement que le candidat pourra mettre en oeuvre lors de l'exécution du contrat; Indication des mesures de gestion environnementales que le candidat pourra appliquer lors de l'exécution du contrat; Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années

Capacité technique et professionnelle:

- Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.- Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé

Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

aucune clause de garantie financière prévue.prestations réglées par des prix unitaires Prix ajustables annuellement.Aucune avance prévue. Délai global de paiement des prestations de 30 jours. Modalités de financement des prestations : budget propre à l'établissement. Aucune forme de groupement imposée à l'attributaire de l'accord-cadre

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 11:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 3 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-04-25 📅
Heure d'ouverture des offres: 12:00
Lieu: gcspa
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualite Gustative -- Saveur
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Qualite Gustative -- Texture
Critère de qualité (pondération): 15
Critère de qualité (nom): Qualite Gustative -- Aspect
Critère de qualité (pondération): 5
Critère de qualité (nom): Demarche Developpement Durable
Prix (pondération): 45

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 13001552200019
Autre type de pouvoir adjudicateur: autre
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://agysoft.marches-publics.info/ 🌏
URL des documents: http://agysoft.marches-publics.info/ 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: g.c.s.p.a - groupement Coopération Sanitaire Pays d'aix
Adresse postale: ch Montperrin
Pays: Bouches-du-Rhône 🏙️
Adresse Internet: http://agysoft.marches-publics.info/ 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 22,24 rue Breteuil
Commune postale: Marseille
Code postal: 13006
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 491134813 📞
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr 📧
Fax: +33 491811387 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2023/S 053-157712 (2023-03-10)

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