accords-Cadres relatifs à la réalisation de travaux de voiries, de travaux sur les réseaux d'eaux pluviales et de travaux de génie civil, de transport et de pose de conteneurs semi enterrés et enterré
la présente consultation est scindée en trois lots techniques:
lot 1 - terrassement et réseaux
démolitions, travaux préliminaires, terrassements (voiries, espaces piétonniers, parkings), Équipements divers construits, Espaces verts, Réseaux secs, Réseaux humides, Soutènements, Ouvrages extérieurs divers, Signalisation routière, Mobilier urbain.
Astreinte pour les compétences Eaux Pluviales (Ep), Gestion des Milieux Aquatiques et Prévention des Inondations (Gemapi) et Zones Artisanales Économiques (zae) / Technoparcs.
Lot 2 - voirie
enrobés - bordures
lot 3 - équipements de pré-collecte des ordures ménagères et du tri
mise en place des équipements de pré-collecte des ordures ménagères et du tri
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-03-27.
L'appel d'offres a été publié le 2023-02-22.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“accords-Cadres relatifs à la réalisation de travaux de voiries, de travaux sur les réseaux d'eaux pluviales et de travaux de génie civil, de transport et de...”
Titre
accords-Cadres relatifs à la réalisation de travaux de voiries, de travaux sur les réseaux d'eaux pluviales et de travaux de génie civil, de transport et de pose de conteneurs semi enterrés et enterré
AC_travaux_divers_2023
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Produits/services: Travaux de terrassement📦
Brève description:
“la présente consultation est scindée en trois lots techniques:
lot 1 - terrassement et réseaux
démolitions, travaux préliminaires, terrassements (voiries,...”
Brève description
la présente consultation est scindée en trois lots techniques:
lot 1 - terrassement et réseaux
démolitions, travaux préliminaires, terrassements (voiries, espaces piétonniers, parkings), Équipements divers construits, Espaces verts, Réseaux secs, Réseaux humides, Soutènements, Ouvrages extérieurs divers, Signalisation routière, Mobilier urbain.
Astreinte pour les compétences Eaux Pluviales (Ep), Gestion des Milieux Aquatiques et Prévention des Inondations (Gemapi) et Zones Artisanales Économiques (zae) / Technoparcs.
Lot 2 - voirie
enrobés - bordures
lot 3 - équipements de pré-collecte des ordures ménagères et du tri
mise en place des équipements de pré-collecte des ordures ménagères et du tri
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: travaux de terrassements et réseaux
Titre
Numéro d'identification du lot: 01
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de construction📦
Produits/services supplémentaires: Travaux de terrassement📦
Produits/services supplémentaires: Travaux de construction de canalisations d'eaux pluviales📦
Produits/services supplémentaires: Travaux de construction complète ou partielle et travaux de génie civil📦
Lieu d'exécution: Ain🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: périmètre de la Communauté d'agglomération du Pays de Gex
Description du marché:
“exécution des travaux de démolitions, Travaux préliminaires, Terrassements (voiries, espaces piétonniers, parkings), Équipements divers construits, Espaces...”
Description du marché
exécution des travaux de démolitions, Travaux préliminaires, Terrassements (voiries, espaces piétonniers, parkings), Équipements divers construits, Espaces verts, Réseaux secs, Réseaux humides, Soutènements, Ouvrages extérieurs divers, Signalisation routière, Mobilier urbain.
Astreinte pour les compétences Eaux Pluviales (Ep), Gestion des Milieux Aquatiques et Prévention des Inondations (Gemapi) et Zones Artisanales Économiques (zae) / Technoparcs.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique des prestations
Critère de qualité (pondération): 50
Prix (pondération): 50
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 12 000 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“l'Accord-Cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction...”
Description des renouvellements
l'Accord-Cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois
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Informations complémentaires:
“montant minimum annuel: 100 000 euro ht
Montant maximum annuel: 3 000 000 euro ht”
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: voirie
Titre
Numéro d'identification du lot: 02
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de réparation de routes📦
Produits/services supplémentaires: Travaux de construction de routes📦
Produits/services supplémentaires: Travaux d'entretien routier📦
Description du marché: exécution des travaux de voiries - enrobés - bordures
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 8 000 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“montant minimum annuel: 40 000 euro ht
Montant maximum annuel: 2 000 000 euro ht”
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: équipements de pré-collecte des ordures ménagères et du tri
Titre
Numéro d'identification du lot: 03
Description
Produits/services supplémentaires: Conteneurs à déchets📦
Description du marché:
“mise en place des équipements de pré-collecte des ordures ménagères et du tri: travaux de génie civil, de transport et de pose de conteneurs semi enterrés...”
Description du marché
mise en place des équipements de pré-collecte des ordures ménagères et du tri: travaux de génie civil, de transport et de pose de conteneurs semi enterrés et enterrés
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 10 000 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“montant minimum annuel: 200 000 euro ht
Montant maximum annuel: 2 500 000 euro ht”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“- Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner
- renseignements sur le respect de...”
Liste et brève description des conditions
- Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner
- renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois...”
Liste et brève description des critères de sélection
- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles
- déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années
- liste...”
Liste et brève description des critères de sélection
- Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années
- liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les plus importants (montant, époque, lieu d'exécution, s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés à bonne fin)
- déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-03-27
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2023-03-27
13:30 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅ Informations complémentaires
“pour tout renseignement complémentaire concernant cette consultation, les candidats transmettent impérativement leur demande par l'intermédiaire du profil...”
pour tout renseignement complémentaire concernant cette consultation, les candidats transmettent impérativement leur demande par l'intermédiaire du profil d'acheteur du pouvoir adjudicateur, dont l'adresse URL est la suivante : https://webmarche.adullact.org
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Lyon
Adresse postale: palais des juridictions administratives, 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon Cedex 03
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 487635000📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr📧
URL: https://lyon.tribunal-administratif.fr🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal Administratif de Lyon
Adresse postale: palais des juridictions administratives, 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon Cedex 03
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 487635000📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr📧
URL: https://lyon.tribunal-administratif.fr🌏
Source: OJS 2023/S 041-120190 (2023-02-22)
Avis d'attribution de marché (2023-07-06) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“attribution d'accords-cadres relatifs à la réalisation de travaux de voiries, de travaux sur les réseaux d'eaux pluviales et de travaux de génie civil, de...”
Brève description
attribution d'accords-cadres relatifs à la réalisation de travaux de voiries, de travaux sur les réseaux d'eaux pluviales et de travaux de génie civil, de transport et de pose de conteneurs semi enterrés et enterrés
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 30 000 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Description du marché:
“démolitions, Travaux préliminaires, Terrassements, Voiries - espaces piétonniers, Équipements divers construits, Espaces verts, Réseaux secs, Réseaux...”
Description du marché
démolitions, Travaux préliminaires, Terrassements, Voiries - espaces piétonniers, Équipements divers construits, Espaces verts, Réseaux secs, Réseaux humides, Soutènements, Ouvrages extérieurs divers, Signalisation routière, Mobilier urbain.
Astreinte pour les compétences Eaux Pluviales (Ep), Gestion des Milieux Aquatiques et Prévention des Inondations (Gemapi) et Zones Artisanales Économiques (zae) / Technoparcs.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): technique
Description
Description du marché: enrobés - bordures
Description du marché: mise en place des équipements de pré-collecte des ordures ménagères et du tri
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Technique
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2023/S 041-120190
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 01
Titre: terrassement et réseaux
Date de conclusion du contrat: 2023-06-07 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 01
Nombre d'offres reçues de PME: 01
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 01
Le contrat a été attribué à un groupe d'opérateurs économiques ✅ Nom et adresse du contractant
Nom: desbiolles
Commune postale: Gex
Code postal: 01170
Pays: France 🇫🇷
Région: Ain🏙️
Le contractant est une PME ✅
Nom: eiffage route centre est sas
Commune postale: Valserhone
Code postal: 01200
Le contractant est une PME
Nom: famy tp
Nom: nabaffa
Commune postale: St Jean-de-Gonville
Code postal: 01630
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 12 000 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 12 000 000 💰
Informations sur la sous-traitance
Le contrat est susceptible d'être sous-traité
Valeur hors TVA susceptible d'être sous-traitée à des tiers: EUR 300 000 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 02
Titre: enrobés - bordures
Date de conclusion du contrat: 2023-06-01 📅
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 8 000 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 8 000 000 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 03
Titre: mise en place des équipements de pré-collecte des ordures ménagères et du tri
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 02
Nombre d'offres reçues de PME: 02
Nom et adresse du contractant
Nom: roux tp
Commune postale: Peronnas
Code postal: 01960
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 10 000 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 10 000 000 💰
Source: OJS 2023/S 131-417985 (2023-07-06)