Objet Champ d'application du marché
Titre:
“accord-Cadre pour la fourniture et la livraison de composteurs et bio-seaux
2023-02”
Produits/services: Caisses à compost📦
Brève description: fourniture et livraison de composteurs et bio-seaux
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: fourniture et livraison de bioseaux
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Conteneurs et poubelles de déchets📦
Lieu d'exécution: Doubs🏙️
Description du marché: fourniture et livraison de bioseaux
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 81 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 24
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“l'Accord cadre est reconductible 2 fois et la durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues,...”
Description des renouvellements
l'Accord cadre est reconductible 2 fois et la durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: fourniture et livraison de composteurs individuels
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Caisses à compost📦
Produits/services supplémentaires: AB13
📦
Description du marché: fourniture et livraison de composteurs individuels
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 767 000 💰
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: fourniture et livraison de composteurs pour pieds d'immeuble
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché: fourniture et livraison de composteurs pour pieds d'immeuble
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 25 500 💰
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: fourniture et livraison de composteurs pour sites partagés sur l'espace public
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché: fourniture et livraison de composteurs pour sites partagés sur l'espace public
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 481 500 💰
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-03-09
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2023-03-09
14:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: 01/02/2027
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Besançon
Adresse postale: 30 Rue Charles Nodier
Commune postale: Besancon
Code postal: 25044
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 381826000📞
Courrier électronique: greffe.ta-besancon@juradm.fr📧
Source: OJS 2023/S 027-078575 (2023-02-02)
Avis d'attribution de marché (2023-05-22) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 1 787 020 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Performances en matière de protection de l'environnement
Critère de qualité (pondération): 15
Critère de qualité (nom): Déla d'exécution
Prix (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Délai d'exécution
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2023/S 027-078575
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 1
Date de conclusion du contrat: 2023-04-20 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Nom et adresse du contractant
Nom: quadria sas
Adresse postale: 68 rue blaise pascal
Commune postale: Saint-Jean D Illac
Code postal: 33127
Pays: France 🇫🇷
Région: Doubs🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 51 600 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: fabrique des gavottes
Adresse postale: 3395 rue de franche comte
Commune postale: Bois D Amont
Code postal: 39200
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 291 500 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 23 120 💰
4️⃣
Numéro d'identification du lot: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: sasu alfacy ecodrome
Adresse postale: 52 avenue du drapeau
Commune postale: Dijon
Code postal: 21000
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 420 800 💰
Source: OJS 2023/S 101-310703 (2023-05-22)