accord-Cadre pour des prestations d'hydrocurage, dératisation et inspection vidéo des sites et des réseaux d'assainissement. Relance du lot 2

Communauté de communes Baugeois Vallée

accord-Cadre pour des prestations d'hydrocurage des stations, déchèteries, aire d'accueil des gens du voyage, zone d'activité et réseaux d'assainissement secteur Vallée

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2023-02-06. L'appel d'offres a été publié le 2023-01-06.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• ama Environnement

Qui ?

• Communauté de communes Baugeois Vallée

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Pays de la Loire › Maine-et-Loire

Historique des marchés publics

Date	Document
2023-01-06	Avis de marché
2023-01-11	Informations complémentaires
2023-05-05	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2023-01-06)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de curage des égouts
Numéro de référence: 2023A811S01
Brève description:

accord-Cadre pour des prestations d'hydrocurage des stations, déchèteries, aire d'accueil des gens du voyage, zone d'activité et réseaux d'assainissement secteur Vallée

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de curage des égouts 📦
Code CPV supplémentaire: Services de curage des égouts 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Maine-et-Loire 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: communauté de communes baugeois vallee
Code postal: 49150
Commune postale: Baugé-en-Anjou
Contact
Adresse Internet: http://www.baugeoisvallee.fr 🌏
Courrier électronique: marches-publics@baugeoisvallee.fr 📧
URL des documents: http://www.achatpublic.com 🌏
URL pour la participation: http://www.achatpublic.com 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-01-06 📅
Date limite de soumission: 2023-02-06 📅
Date de publication: 2023-01-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 008-018056
Numéro JO-S: 8
Informations complémentaires
les prestations sont fixées sans minimum et avec maximum de 325000 euros (H.T.).

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 325 000 EUR 💰
Brève description:

hydrocurage des stations, déchèteries, aire d'accueil des gens du voyage, zone d'activité et réseaux d'assainissement secteur Vallée

Valeur estimée hors TVA: 325 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 24 mois
Description des renouvellements:

l'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 2. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans

Description des options: clauses de réexamen
Informations complémentaires: les prestations sont fixées sans minimum et avec maximum de 325000 euros (H.T.).

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date d'ouverture des offres: 2023-02-06 📅
Heure d'ouverture des offres: 13:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): technique
Critère de qualité (pondération): 60
Critère de coût (nom): prix
Critère de coût (pondération): 40

Pouvoir adjudicateur
Contact
URL des documents: http://www.achatpublic.com 🌏

Référence
Informations complémentaires
relance du lot 2 pour motif d'ordre budgétaire

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Nantes
Adresse postale: place de l'edit de
Commune postale: Nantes
Code postal: 44100
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2023/S 008-018056 (2023-01-06)

Informations complémentaires (2023-01-11)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

accord-Cadre pour des prestations d'hydrocurage des stations, déchèteries, aire d'accueil des gens du voyage, zone d'activité et réseaux d'assainissement secteur Vallée

Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-01-11 📅
Date limite de soumission: 2023-02-08 📅
Date de publication: 2023-01-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 011-028864
Se réfère à l'avis: 2023/S 008-018056
Numéro JO-S: 11
Source: OJS 2023/S 011-028864 (2023-01-11)

Avis d'attribution de marché (2023-05-05)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

accord-Cadre pour des prestations d'hydrocurage, dératisation et inspection vidéo des sites et des réseaux d'assainissement. Relance du lot 2 : Hydrocurage des stations, déchetteries, aire d'accueil des gens du voyage, zone d'activité et réseaux d'assainissement secteur Vallée

Valeur totale du marché: 325 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-05-05 📅
Date de publication: 2023-05-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 090-277550
Numéro JO-S: 90
Informations complémentaires

les prestations d'exécution seront réglées par application des prix unitaires fixés au bordereau des prix par rapport aux quantités réellement exécutées

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

lot 2 : Hydrocurage des stations, déchetteries, aire d'accueil des gens du voyage, zone d'activité et réseaux d'assainissement secteur Vallée

Informations complémentaires:

les prestations d'exécution seront réglées par application des prix unitaires fixés au bordereau des prix par rapport aux quantités réellement exécutées

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60 points
Prix (pondération): 40 points

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-04-25 📅
Nom: ama Environnement
Commune postale: Saint-Barthélémy D'Anjou
Pays: France 🇫🇷
Maine-et-Loire 🏙️
Valeur totale du marché: 325 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4

Référence
Informations complémentaires

l'Accord-Cadre est conclu pour une durée de deux ans à compter de la notification

Source: OJS 2023/S 090-277550 (2023-05-05)

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