l'Accord-Cadre avec maximum sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents et l'émission de bons de commande dans les conditions du cahier des charges.Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.Cet accord-cadre définit les termes régissant les marchés passés sur son fondement, désignés ci-après marchés subséquents, pour les prestations suivantes :Opération comprenant un ou plusieurs chantiers concomitants, supérieure à 50 000 euro(s) (H.T.).Cet accord-cadre fixe également toutes les conditions d'exécution des prestations suivantes exécutées au fur et à mesure de l'émission de bons de commande émis par le pouvoir adjudicateur : Opération comprenant un ou plusieurs chantiers concomitants, inférieure ou égale à 50 000 euro(s) (H.T.).Le montant des prestations pour la période initiale de l'accord-cadre est défini comme suit : Maximum Ht 750 000,00 euro(s)
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-04-28.
L'appel d'offres a été publié le 2023-03-27.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“accord-Cadre de travaux de Deci (défense extérieur contre l'incendie) sur le territoire de Saint-Etienne Métropole
2022-Sem-0014”
Produits/services: Travaux de fouille et de terrassement📦
Brève description:
“l'Accord-Cadre avec maximum sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents et l'émission de bons de commande dans les conditions du cahier des...”
Brève description
l'Accord-Cadre avec maximum sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents et l'émission de bons de commande dans les conditions du cahier des charges.Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.Cet accord-cadre définit les termes régissant les marchés passés sur son fondement, désignés ci-après marchés subséquents, pour les prestations suivantes :Opération comprenant un ou plusieurs chantiers concomitants, supérieure à 50 000 euro(s) (H.T.).Cet accord-cadre fixe également toutes les conditions d'exécution des prestations suivantes exécutées au fur et à mesure de l'émission de bons de commande émis par le pouvoir adjudicateur : Opération comprenant un ou plusieurs chantiers concomitants, inférieure ou égale à 50 000 euro(s) (H.T.).Le montant des prestations pour la période initiale de l'accord-cadre est défini comme suit : Maximum Ht 750 000,00 euro(s)
1️⃣
Produits/services supplémentaires: Travaux de fouille et de terrassement📦
Lieu d'exécution: Loire🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: territoire de Saint-Etienne Métropole 42000 - saint Etienne
Description du marché:
“l'Accord-Cadre avec maximum sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents et l'émission de bons de commande dans les conditions du cahier des...”
Description du marché
l'Accord-Cadre avec maximum sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents et l'émission de bons de commande dans les conditions du cahier des charges.Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.Cet accord-cadre définit les termes régissant les marchés passés sur son fondement, désignés ci-après marchés subséquents, pour les prestations suivantes :Opération comprenant un ou plusieurs chantiers concomitants, supérieure à 50 000 euro(s) (H.T.).Cet accord-cadre fixe également toutes les conditions d'exécution des prestations suivantes exécutées au fur et à mesure de l'émission de bons de commande émis par le pouvoir adjudicateur : Opération comprenant un ou plusieurs chantiers concomitants, inférieure ou égale à 50 000 euro(s) (H.T.).Le montant des prestations pour la période initiale de l'accord-cadre est défini comme suit : Maximum Ht 750 000,00 euro(s)
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“l'Accord-Cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction...”
Description des renouvellements
l'Accord-Cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans
Afficher plus Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires”
Description des options
le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions: la liste des pièces de la candidature figure au règlement de la consultation
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat: fonds propres de Saint-Etienne Métropole
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Description
Nombre maximal envisagé de participants à l'accord-cadre: 4
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-04-28
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2023-04-28
14:00 📅
“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral,...”
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.saint-etienne-metropole.fr -S'Agissant d'une procédure de type ouverte, les plis devront comporter les pièces relatives à la candidature et les pièces relatives à l'offre.Les candidats transmettent, avant la date et l'heure limite, leur offre selon les modalités et comportant les documents précisés dans le Règlement de la Consultation
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184, rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr📧
Fax: +33 478141065 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“avant la signature du contrat, les candidats ont la possibilité d'introduire devant le Tribunal administratif de Lyon un référé précontractuel dans les...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
avant la signature du contrat, les candidats ont la possibilité d'introduire devant le Tribunal administratif de Lyon un référé précontractuel dans les conditions prévues par les articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative.Une fois le contrat conclu, les candidats ont la possibilité d'introduire devant ce même tribunal un référé contractuel dans les conditions prévues par les articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative.Comme tout tiers au contrat, les candidats peuvent par ailleurs introduire un recours en contestation de la validité du contrat issu de la jurisprudence " Tarn-Et-Garonne ", dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées
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Source: OJS 2023/S 065-194062 (2023-03-27)
Avis d'attribution de marché (2023-08-04) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 750 000 💰
Description
Site principal ou lieu d'exécution: territoire de Saint-Etienne Métropole 42000 Saint Etienne
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2023/S 065-194062
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2023ep254
Date de conclusion du contrat: 2023-08-03 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 8
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 8
Nom et adresse du contractant
Nom: sade Cgth
Adresse postale: 2855 Rte Du Haut Beaujolais
Commune postale: Montagny
Code postal: 42840
Pays: France 🇫🇷
Région: Loire🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 750 000 💰
2️⃣ Nom et adresse du contractant
Nom: lagrange T.P
Adresse postale: imp De La Vaure
Commune postale: Sorbiers
Code postal: 42290
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 750 000 💰
3️⃣ Nom et adresse du contractant
Nom: borne Travaux Publics
Adresse postale: 5 Pl De L'Ancienne Bascule
Commune postale: Saint-Julien Molin Molette
Code postal: 42220
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 750 000 💰
4️⃣ Nom et adresse du contractant
Nom: les Travaux Publics du Jarez
Adresse postale: 66 Rue Du Cret De L Oeillet
Commune postale: L'Horme
Code postal: 42152
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 750 000 💰
“sous réserve du respect des secrets protégés par la loi, le contrat est consultable au siège de Saint-Étienne Métropole, 2 Avenue Grüner à Saint-Étienne...”
sous réserve du respect des secrets protégés par la loi, le contrat est consultable au siège de Saint-Étienne Métropole, 2 Avenue Grüner à Saint-Étienne durant les horaires d'ouvertures au public
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Source: OJS 2023/S 152-484348 (2023-08-04)