accord-Cadre de maitrise d'oeuvre urbaine en vue de l'aménagement de la zone Coconi _ Mayotte
epfam
les stipulations du présent document concernent les prestations désignées ci-dessous :Accord-Cadre monoattributaire, à marchés subséquents, concernant l'aménagement urbain de la zone de Coconi-Ouangani dans la commune de Ouangani (Centre-Ouest)
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2023-04-19. L'appel d'offres a été publié le 2023-03-02.
Qui ?- • epfam
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2023-03-02 | Avis de marché |
Avis de marché (2023-03-02)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'urbanisme
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'urbanisme 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'urbanisme 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Mayotte 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: epfam
Adresse postale: boulevard Marcel Henry Cavani BP 600 Kawéni
Code postal: 97600
Commune postale: Mamoudzou
Contact
Adresse Internet: https://www.epfam.fr/ 🌏
Courrier électronique: marches-publics@epfam.fr 📧
Téléphone: +33 269633960 📞
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-securises.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-03-02 📅
Date limite de soumission: 2023-04-19 📅
Date de publication: 2023-03-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 047-138108
Numéro JO-S: 47
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Justification de l’accord-cadre:
Justification d'une durée d'accord-cadre supérieure à quatre ans:
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 3 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-04-19 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Lieu: epfam
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 82995000500027
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
Adresse Internet: https://www.marches-securises.fr 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Mamoudzou
Adresse postale: les Hauts du Jardin du Collège 97600 Mamoudzou
Commune postale: Mamoudzou
Code postal: 97600
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 026961185 📞
Courrier électronique: greffe.ta-mayotte@juradm.fr 📧
Fax: +33 026961186 📠
Adresse Internet: https://lannuaire.service-public.fr 🌏
Source: OJS 2023/S 047-138108 (2023-03-02)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'urbanisme
Brève description:
les stipulations du présent document concernent les prestations désignées ci-dessous :Accord-Cadre monoattributaire, à marchés subséquents, concernant l'aménagement urbain de la zone de Coconi-Ouangani dans la commune de Ouangani (Centre-Ouest)
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'urbanisme 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'urbanisme 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Mayotte 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: epfam
Adresse postale: boulevard Marcel Henry Cavani BP 600 Kawéni
Code postal: 97600
Commune postale: Mamoudzou
Contact
Adresse Internet: https://www.epfam.fr/ 🌏
Courrier électronique: marches-publics@epfam.fr 📧
Téléphone: +33 269633960 📞
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-securises.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-03-02 📅
Date limite de soumission: 2023-04-19 📅
Date de publication: 2023-03-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 047-138108
Numéro JO-S: 47
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
accord-Cadre de maitrise d'oeuvre urbaine en vue de l'aménagement de la zone Coconi-Ouangani
Durée de l'accord: 96 mois Procédure
Base juridique: 32014L0024
Justification de l’accord-cadre:
la durée exceptionnelle de l'accord-cadre se justifie par la nature des prestations envisagées au titre de l'accord-cadre : -La maitrise d'oeuvre urbaine en vue de la réalisation d'une zone d'aménagement concerté ;-La durée prévisionnelle des travaux nécessitant une durée exceptionnelle
Afficher plus
la durée exceptionnelle de l'accord-cadre se justifie par la nature des prestations envisagées au titre de l'accord-cadre : -La maitrise d'oeuvre urbaine en vue de la réalisation d'une zone d'aménagement concerté ;-La durée prévisionnelle des travaux nécessitant une durée exceptionnelle
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Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 3 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-04-19 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Lieu: epfam
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 82995000500027
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
Adresse Internet: https://www.marches-securises.fr 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Mamoudzou
Adresse postale: les Hauts du Jardin du Collège 97600 Mamoudzou
Commune postale: Mamoudzou
Code postal: 97600
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 026961185 📞
Courrier électronique: greffe.ta-mayotte@juradm.fr 📧
Fax: +33 026961186 📠
Adresse Internet: https://lannuaire.service-public.fr 🌏
Source: OJS 2023/S 047-138108 (2023-03-02)
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