accord-Cadre de maîtrise d'oeuvre infrastructure pour la requalification des espaces publics, voiries et réseaux divers de la Cité Bellevue ancienne à Harnes
Communaupole de Lens-Liévin
accord-Cadre de maîtrise d'oeuvre infrastructure pour la requalification des espaces publics, voiries et réseaux divers de la Cité Bellevue ancienne à Harnes et son premier marché subséquent relatif à la réalisation des études Préliminaires (Ep) et dossier d'avant-projet (Avp) à l'échelle du périmètre de la Cité Bellevue ancienne à Harnes autorisé par mandat du 30 décembre 2022
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2023-02-17. L'appel d'offres a été publié le 2023-01-02.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Services d'architecture, services de construction, services d'ingénierie et services d'inspection › Services d'ingénierie
- • France
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2023-01-02 | Avis de marché |
| 2023-05-09 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2023-01-02)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'ingénierie
Numéro de référence: 22C005
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'ingénierie 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'ingénierie 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: France 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: communaupole de Lens-Liévin
Commune postale: Lens
Contact
Adresse Internet: http://www.agglo-lenslievin.fr/ 🌏
Courrier électronique: mcp@agglo-lenslievin.fr 📧
URL des documents: http://www.achatpublic.com 🌏
URL pour la participation: http://www.achatpublic.com 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-01-02 📅
Date limite de soumission: 2023-02-17 📅
Date de publication: 2023-01-06 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 005-011783
Numéro JO-S: 5
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Durée de l'accord: 96 mois
Informations complémentaires:
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: se référer au réglement de la consultation
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Justification de l’accord-cadre:
Justification d'une durée d'accord-cadre supérieure à quatre ans:
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date d'ouverture des offres: 2023-02-17 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Epci
Contact
URL des documents: http://www.achatpublic.com 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de LILLE
Adresse postale: 5 rue Geoffroy saint Hilaire CS 62039
Commune postale: Lille Cedex
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Nom: comité consultatif de règlement amiable des litiges relatifs aux marchés publics
Adresse postale: 1, Rue du Préfet Erignac
Commune postale: Nancy Cedex
Code postal: 54038
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: greffe du Tribunal Administratif de LILLE
Adresse postale: 5 Rue Geoffroy saint Hilaire CS 62039
Source: OJS 2023/S 005-011783 (2023-01-02)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'ingénierie
Numéro de référence: 22C005
Brève description:
accord-Cadre de maîtrise d'oeuvre infrastructure pour la requalification des espaces publics, voiries et réseaux divers de la Cité Bellevue ancienne à Harnes et son premier marché subséquent relatif à la réalisation des études Préliminaires (Ep) et dossier d'avant-projet (Avp) à l'échelle du périmètre de la Cité Bellevue ancienne à Harnes autorisé par mandat du 30 décembre 2022
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Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'ingénierie 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'ingénierie 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: France 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: communaupole de Lens-Liévin
Commune postale: Lens
Contact
Adresse Internet: http://www.agglo-lenslievin.fr/ 🌏
Courrier électronique: mcp@agglo-lenslievin.fr 📧
URL des documents: http://www.achatpublic.com 🌏
URL pour la participation: http://www.achatpublic.com 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-01-02 📅
Date limite de soumission: 2023-02-17 📅
Date de publication: 2023-01-06 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 005-011783
Numéro JO-S: 5
Informations complémentaires
les missions du présent marché bénéficieront notamment de subventions publiques dans le cadre du fonds spécifique ERBM pour la rénovation urbaine des cités minières instauré par l'etat et la Région Hauts-De-France. D'Autres partenaires financiers pourront également apporter leurs subventions.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
il s'agit de l'accord-cadre de maîtrise d'oeuvre infrastructure pour la requalification des espaces publics, voiries et réseaux divers de la Cité Bellevue ancienne à Harnes, dans le cadre de l'engagement du renouveau du bassin minier (Erbm) -22c005 et de son marché subséquent no1 : Réalisation des études Préliminaires (Ep) et dossier d'avant-projet (Avp) à l'échelle du périmètre de la Cité Bellevue ancienne (22s181).
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Cet accord-cadre est passé avec un minimum de 100 000 euro ht et un maximum de 1 200 000 euro (H.T.).
Informations complémentaires:
les missions du présent marché bénéficieront notamment de subventions publiques dans le cadre du fonds spécifique ERBM pour la rénovation urbaine des cités minières instauré par l'etat et la Région Hauts-De-France. D'Autres partenaires financiers pourront également apporter leurs subventions.
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Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: se référer au réglement de la consultation
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Justification de l’accord-cadre:
cette durée exceptionnelle se justifie par le fait qu'il s'agit d'une opération d'aménagement de très grande ampleur et de longue durée. La durée de l'accord-cadre tient compte de la nécessité de l'intervention d'un maître d'oeuvre dans la durée, afin de garantir la continuité et la cohérence du projet de requalification dans le temps
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cette durée exceptionnelle se justifie par le fait qu'il s'agit d'une opération d'aménagement de très grande ampleur et de longue durée. La durée de l'accord-cadre tient compte de la nécessité de l'intervention d'un maître d'oeuvre dans la durée, afin de garantir la continuité et la cohérence du projet de requalification dans le temps
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Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date d'ouverture des offres: 2023-02-17 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Epci
Contact
URL des documents: http://www.achatpublic.com 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de LILLE
Adresse postale: 5 rue Geoffroy saint Hilaire CS 62039
Commune postale: Lille Cedex
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧
Informations sur les délais d'introduction des recours:
le Tribunal administratif peut être saisi par l'application informatique " Télérecours citoyens " accessible par le site internet www.telerecours.fr
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: comité consultatif de règlement amiable des litiges relatifs aux marchés publics
Adresse postale: 1, Rue du Préfet Erignac
Commune postale: Nancy Cedex
Code postal: 54038
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: greffe du Tribunal Administratif de LILLE
Adresse postale: 5 Rue Geoffroy saint Hilaire CS 62039
Source: OJS 2023/S 005-011783 (2023-01-02)
Avis d'attribution de marché (2023-05-09)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Valeur totale du marché: 1194581.25 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-05-09 📅
Date de publication: 2023-05-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 092-280299
Se réfère à l'avis: 2023/S 005-011783
Numéro JO-S: 92
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Développement durable
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 50
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-04-04 📅
Nom: profil ingenierie
Commune postale: Englos Cedex
Pays: France 🇫🇷
Nom: neoeco developpement
Commune postale: Hallennes Lez Haubourdin
Nom: interland
Commune postale: Montreuil
Valeur totale du marché: 1194581.25 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 7
Source: OJS 2023/S 092-280299 (2023-05-09)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
accord-Cadre de maîtrise d'oeuvre infrastructure pour la requalification des espaces publics, voiries et réseaux divers de la
cité Bellevue ancienne à Harnes et son premier marché subséquent relatif à la réalisation des études Préliminaires (Ep) et dossier d'avant-projet
(avp) à l'échelle du périmètre de la Cité Bellevue ancienne à Harnes autorisé par mandat du 30 décembre 2022
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Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-05-09 📅
Date de publication: 2023-05-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 092-280299
Se réfère à l'avis: 2023/S 005-011783
Numéro JO-S: 92
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
accord-Cadre de maîtrise d'oeuvre infrastructure pour la requalification des espaces publics, voiries et réseaux divers de la
cité Bellevue ancienne à Harnes et son premier marché subséquent relatif à la réalisation des études Préliminaires (Ep) et dossier d'avant-projet
(avp) à l'échelle du périmètre de la Cité Bellevue ancienne à Harnes autorisé par mandat du 30 décembre 2022
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Développement durable
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 50
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-04-04 📅
Nom: profil ingenierie
Commune postale: Englos Cedex
Pays: France 🇫🇷
Nom: neoeco developpement
Commune postale: Hallennes Lez Haubourdin
Nom: interland
Commune postale: Montreuil
Valeur totale du marché: 1194581.25 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 7
Source: OJS 2023/S 092-280299 (2023-05-09)
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