cet accord cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Les prestations sont réglées par des prix unitaires selon les stipulations de l'acte d'engagement.Chaque lot fait l'objet d'un accord-cadre attribué à un seul opérateur économique
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-03-23.
L'appel d'offres a été publié le 2023-02-14.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“accord Cadre De Fourniture D'Uniformes Pour Les Agents De La Direction Prevention Et Securisation De La Ville D'Aix-En-Provence
2023-0005”
Produits/services: Uniformes de police📦
Brève description:
“cet accord cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Les prestations sont réglées par des prix unitaires selon les stipulations de l'acte...”
Brève description
cet accord cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Les prestations sont réglées par des prix unitaires selon les stipulations de l'acte d'engagement.Chaque lot fait l'objet d'un accord-cadre attribué à un seul opérateur économique
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: tenues service général et tenues d'intervention de la police municipale
Titre
Numéro d'identification du lot: 01
Description
Produits/services supplémentaires: Uniformes de police📦
Lieu d'exécution: Bouches-du-Rhône🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: aix en Provence 13100 - aix en Provence
Description du marché:
“tenues service général et tenues d'intervention de la Police Municipale.Montant Ht minimum annuel du lot: 30 000,00 Euro(S) (H.T.).Montant Ht maximum annuel...”
Description du marché
tenues service général et tenues d'intervention de la Police Municipale.Montant Ht minimum annuel du lot: 30 000,00 Euro(S) (H.T.).Montant Ht maximum annuel du lot: 120 000,00 Euro(S) (H.T.)
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 360 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 31
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“l'Accord-Cadre est conclu pour une période initiale allant de la date de notification jusqu'au 31/12/2023.Il est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le...”
Description des renouvellements
l'Accord-Cadre est conclu pour une période initiale allant de la date de notification jusqu'au 31/12/2023.Il est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 2. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“tenues des Asvp, des agents de Médiation, du service de la Gestion de l'espace Public et de la Brigade Environnement” Titre
Numéro d'identification du lot: 02
Description
Description du marché:
“tenues des Asvp, des agents de Médiation, du service de la Gestion de l'espace Public et de la Brigade Environnement.Montant Ht minimum annuel du lot: 15...”
Description du marché
tenues des Asvp, des agents de Médiation, du service de la Gestion de l'espace Public et de la Brigade Environnement.Montant Ht minimum annuel du lot: 15 000,00 Euro(S) (H.T.).Montant Ht maximum annuel du lot: 56 000,00 Euro(S) (H.T.)
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 168 000 💰
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: accessoires et équipement de la Police Municipale
Titre
Numéro d'identification du lot: 04
Description
Description du marché:
“accessoires et équipement de la Police Municipale.Montant Ht minimum annuel du lot : 20 000,00 Euro(S) (H.T.).Montant Ht maximum annuel du lot : 72 000,00...”
Description du marché
accessoires et équipement de la Police Municipale.Montant Ht minimum annuel du lot : 20 000,00 Euro(S) (H.T.).Montant Ht maximum annuel du lot : 72 000,00 Euro(S) (H.T.)
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 216 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner” Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois...”
Liste et brève description des critères de sélection
déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par...”
Liste et brève description des critères de sélection
liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“l'Exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.Aucune clause de garantie financière prévue.Le contrat prévoit le...”
Conditions d'exécution du contrat
l'Exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.Aucune clause de garantie financière prévue.Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier.Les prix sont actualisables.Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges.Le financement des prestations s'effectuera sur le budget de la Ville, selon les règles de la comptabilité publique
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-03-23
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2023-03-23
14:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅ Informations complémentaires
“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral,...”
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.aixenprovence.fr/Consulter-Repondre-a-une-consultation -
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 31 rue Jean-François Leca
Commune postale: Marseille
Code postal: 13235
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 491134813📞
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr📧
Fax: +33 491811389 📠 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 31 rue Jean-François Leca
Commune postale: Marseille
Code postal: 13235
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 491134813📞
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr📧
Fax: +33 491811389 📠
Source: OJS 2023/S 035-100729 (2023-02-14)
Avis d'attribution de marché (2023-07-20) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“cet accord cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires selon les stipulations de l'acte...”
Brève description
cet accord cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires selon les stipulations de l'acte d'engagement. Chaque lot fait l'objet d'un accord-cadre attribué à un seul opérateur économique
Afficher plus
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 744 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Site principal ou lieu d'exécution: aix en Provence 13100 Aix en Provence
Critères d'attribution
Critère de coût (nom):
“Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.”
Critère de coût (pondération): 1
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2023/S 035-100729
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 23106
Numéro d'identification du lot: 01
Titre: tenues service général et tenues d'intervention de la police municipale
Date de conclusion du contrat: 2023-07-18 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: rivolier Pere Et Fs Armurerie
Adresse postale: lot Zi Des Collonges
Commune postale: Saint-Just-Saint-Rambert
Code postal: 42170
Pays: France 🇫🇷
Région: Loire🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 150 000 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 23107
Numéro d'identification du lot: 02
Titre:
“tenues des Asvp, des agents de Médiation, du service de la Gestion de l'espace Public et de la Brigade Environnement”
Date de conclusion du contrat: 2023-07-19 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: marck & Balsan
Adresse postale: 74 Rue Villebois Mareuil
Commune postale: Gennevilliers
Code postal: 92230
Région: Hauts-de-Seine 🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 56 000 💰
3️⃣
Numéro de contrat: 23108
Numéro d'identification du lot: 04
Titre: accessoires et équipement de la Police Municipale
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Nom et adresse du contractant
Nom: professional Store
Adresse postale: 69 Rue Breteuil
Commune postale: Marseille 6
Code postal: 13006
Région: Bouches-du-Rhône🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 72 000 💰
“les contrats sont consultables après un rendez-vous pris par écrit avec la Direction de la Commande Publique de la Ville d'aix-en-provence.L'accord-cadre a...”
les contrats sont consultables après un rendez-vous pris par écrit avec la Direction de la Commande Publique de la Ville d'aix-en-provence.L'accord-cadre a été signé le 12/06/2023.Conclu pour une période de la date de notification, jusqu'au 31/12/2023, l'accord-cadre pourra être reconduit 2 fois 1 an
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Source: OJS 2023/S 141-451481 (2023-07-20)