Accord cadre à bons de commande de maîtrise d'oeuvre dans le cadre de travaux d'entretien et de grosses réparations du patrimoine d'Elogie-Siemp (9 lots)
Cet accord-cadre ne concerne que les opérations dites de « gros entretien » ou « grosses réparations », hors opération de réhabilitation et hors construction neuve.
l'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande
chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Chaque lot sera attribué à plusieurs opérateurs économiques (voir détail dans le règlement de la consultation, nombre différent selon les lots)
les candidats ont la possibilité de soumettre des offres pour un nombre maximal de 4 lots.
un même candidat pourra se voir attribuer au maximum 3 lots.
le détail des missions confiées au titulaire figure au cahier des charges.
les prestations sont réglées par des prix forfaitaires (établis sur la base de taux d'honoraires fixés au Bpu).
les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.
ainsi que les options (prestations similaires et reconductions). Clauses de réexamen.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-04-11.
L'appel d'offres a été publié le 2023-03-08.
Avis de marché (2023-03-08) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Elogie-siemp
Numéro d'enregistrement national: 55203820000069
Adresse postale: 8 boulevard d'Indochine
Commune postale: Paris cedex 19
Code postal: 75924
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: appel.offres@elogie-siemp.paris📧
Région: Paris🏙️
URL: http://www.elogie-siemp.paris🌏 Communication
URL des documents: http://marches-publics.info🌏
URL de participation: http://marches-publics.info🌏 Type de pouvoir adjudicateur
Autre type: Autre
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Accord cadre à bons de commande de maîtrise d'oeuvre dans le cadre de travaux d'entretien et de grosses réparations du patrimoine d'Elogie-Siemp (9...”
Titre
Accord cadre à bons de commande de maîtrise d'oeuvre dans le cadre de travaux d'entretien et de grosses réparations du patrimoine d'Elogie-Siemp (9 lots)
2023-Moe-Afsp-0014
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Produits/services: Services d'ingénierie📦
Brève description:
“Cet accord-cadre ne concerne que les opérations dites de « gros entretien » ou « grosses réparations », hors opération de réhabilitation et hors...”
Brève description
Cet accord-cadre ne concerne que les opérations dites de « gros entretien » ou « grosses réparations », hors opération de réhabilitation et hors construction neuve.
l'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande
chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Chaque lot sera attribué à plusieurs opérateurs économiques (voir détail dans le règlement de la consultation, nombre différent selon les lots)
les candidats ont la possibilité de soumettre des offres pour un nombre maximal de 4 lots.
un même candidat pourra se voir attribuer au maximum 3 lots.
le détail des missions confiées au titulaire figure au cahier des charges.
les prestations sont réglées par des prix forfaitaires (établis sur la base de taux d'honoraires fixés au Bpu).
les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.
ainsi que les options (prestations similaires et reconductions). Clauses de réexamen.
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Valeur estimée hors TVA: EUR 6 900 000 💰
Informations sur les lots
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 4
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 3
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants: Ordre de préférence du candidat
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Façades et ou menuiseries extérieures et/ou Toiture et ventilation
Titre
Numéro d'identification du lot: 01
Description
Produits/services supplémentaires: Services d'ingénierie📦
Lieu d'exécution: Paris🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Paris et Ile-de-France 78.91.94 75000 - Paris
Description du marché: Missions de maîtrise d?oeuvre pour les travaux sur l'enveloppe
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 200 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges” Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires”
Description des options
Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Toiture terrasse couverture
Titre
Numéro d'identification du lot: 02
Description
Description du marché:
“Missions de maîtrise d?oeuvre pour les travaux sur la toiture terrasse ou la couverture” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 750 000 💰
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Façade
Titre
Numéro d'identification du lot: 03
Description
Description du marché: Missions de maîtrise d?oeuvre pour les travaux sur la façade
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 750 000 💰
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Menuiseries extérieures
Titre
Numéro d'identification du lot: 04
Description
Description du marché:
“Missions de maîtrise d?oeuvre pour les travaux sur les menuiseries extérieures (y compris ventilation)” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 750 000 💰
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Aménagements extérieurs Vrd
Titre
Numéro d'identification du lot: 05
Description
Description du marché: Missions de maîtrise d?oeuvre pour les travaux d'aménagement extérieur et Vrd
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 750 000 💰
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Réfection des parties communes
Titre
Numéro d'identification du lot: 06
Description
Description du marché:
“Missions de maîtrise d?oeuvre pour les travaux de réfection des parties communes” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 750 000 💰
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fluides ; réseaux ;Vmc
Titre
Numéro d'identification du lot: 07
Description
Description du marché:
“Missions de maîtrise d?oeuvre pour les travaux sur les fluides, réseaux et Vmc (y compris électricité, plomberie, fluides, ventilation)” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 750 000 💰
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Structure
Titre
Numéro d'identification du lot: 08
Description
Description du marché:
“Missions de maîtrise d?oeuvre pour les travaux sur la structure de tout type de construction” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 600 000 💰
9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Acoustique
Titre
Numéro d'identification du lot: 09
Description
Description du marché: Missions de maîtrise d?oeuvre pour les travaux d'acoustique
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 600 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Une lettre de candidature et de désignation du mandataire par ses cotraitants (Dc1 ou Dume ou équivalent) complétée, contenant la déclaration sur l'honneur...”
Liste et brève description des conditions
Une lettre de candidature et de désignation du mandataire par ses cotraitants (Dc1 ou Dume ou équivalent) complétée, contenant la déclaration sur l'honneur du candidat pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux art.L.2141-1 à L.2141-5 du Ccp et notamment qu'il est en règle au regard des art.L.5212-1 à L.5212-11 du C. du travail (emploi des travailleurs handicapés)
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois...”
Liste et brève description des critères de sélection
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles
la preuve d'une assurance des risques professionnels inhérents aux prestations qui constituent l'objet du marché en cours de validité
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Les moyens humains (effectifs et importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années) et matériels dont dispose le candidat pour la...”
Liste et brève description des critères de sélection
Les moyens humains (effectifs et importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années) et matériels dont dispose le candidat pour la réalisation des contrats de même nature
indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et/ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de prestation de services ou de conduite des travaux de même nature que celle du contrat - présentation de Cv (dont copie diplôme architecte ou équivalent)
liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années appuyées d'au moins 3 attestations de bonne exécution, indiquant le montant, la date et le destinataire.
certificats de qualifications et/ou de qualité demandés aux candidats : voir détail par lot dans le règlement de la consultation
Afficher plus Informations sur une profession particulière
Réservé à une profession particulière
Référence à la loi, au règlement ou à la disposition administrative pertinente: Loi sur l'architecture (03.01.1977) sauf lots 5, 7,8 et 9
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat.
aucune avance prévue.
les prix du Bpu sont révisables (hors Diag et taux...”
Conditions d'exécution du contrat
L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat.
aucune avance prévue.
les prix du Bpu sont révisables (hors Diag et taux d'honoraires).
le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.
fonds propres
Afficher plus Informations sur le personnel chargé de l'exécution du contrat
Obligation d'indiquer les noms et les qualifications professionnelles du personnel affecté à l'exécution du contrat
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Description
Nombre maximal envisagé de participants à l'accord-cadre: 5
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-04-11
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2023-04-11
14:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: En 2027
Informations complémentaires
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://marches-publics.info
Les règles concernant le dépôt des candidatures et offres, la signature électronique du marché, la composition des groupement et les sous-critères de jugement des offres sont décrites dans le règlement de consultation.
Les montants maximum par lot sont précisés dans le règlement de la consultation, il s'agit de maximum sur la durée totale du marché (reconduction comprise).
Lieu d'exécution Paris à titre principal et en IDF (91.78.94)
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal Judiciaire de Paris
Adresse postale: Parvis du Tribunal de Paris
Commune postale: Paris
Code postal: 75859
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144325151📞 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du Tribunal Judiciaire de Paris
Adresse postale: Parvis du Tribunal de Paris
Commune postale: Paris
Code postal: 75859
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2023/S 051-151884 (2023-03-08)