le présent marché a pour objet l'entretien et la réparation des instruments de musique de la ville denice. Lot 1 à 8.La présente consultation est lancée suivant la procédure : Appel d'offres ouvert - articles R.2124-2 1° et R.2161-2 à 5 du Code de la commande publique
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-02-07.
L'appel d'offres a été publié le 2023-01-03.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre: 22v0022. Entretien et réparation des instruments de musique de la ville de Nice
Produits/services: Services de réparation et d'entretien d'instruments de musique📦
Brève description:
“le présent marché a pour objet l'entretien et la réparation des instruments de musique de la ville denice. Lot 1 à 8.La présente consultation est lancée...”
Brève description
le présent marché a pour objet l'entretien et la réparation des instruments de musique de la ville denice. Lot 1 à 8.La présente consultation est lancée suivant la procédure : Appel d'offres ouvert - articles R.2124-2 1° et R.2161-2 à 5 du Code de la commande publique
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: entretien et réparation des contrebasses de l'opéra de Nice
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services de réparation et d'entretien d'instruments de musique📦
Lieu d'exécution: Alpes-Maritimes🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: ville de Nice
Description du marché:
“accord-Cadre à bons de commande :- montant minimum : 5 000,00 EUR.- Montant maximum : 35 000,00 Eur.En valeur en EUR (H.T.).Durée (hors reconduction) : 12...”
Description du marché
accord-Cadre à bons de commande :- montant minimum : 5 000,00 EUR.- Montant maximum : 35 000,00 Eur.En valeur en EUR (H.T.).Durée (hors reconduction) : 12 mois.Début du marché : À la notification du contrat.Le délai d'exécution de chaque prestation est indiqué dans le bon de commande ou le cas échéant dans le C.C.T.P
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements: nombre de reconductions éventuelles : 3
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“des modifications des marchés en cours d'exécution (dispositions des articles R.2194-1 à 9 du Code de la commande publique), et/ou des prestations...”
Description des options
des modifications des marchés en cours d'exécution (dispositions des articles R.2194-1 à 9 du Code de la commande publique), et/ou des prestations similaires (dispositions de l'article R.2122-7 du Code de la commande publique) pourront être conclus, dans le respect des seuils de mise en concurrence de l'article L.2123-1 du Code de la commande publique.Il n'est pas prévu de prestation supplémentaire éventuelle
Afficher plus Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous forme de catalogues électroniques ou comprendre un catalogue électronique
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: entretien et réparation des instruments à cordes frottées
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“accord-Cadre à bons de commande :- montant minimum : 5 000,00.- Montant maximum : 21 000,00.En valeur en EUR (H.T.).Durée (hors reconduction) : 12...”
Description du marché
accord-Cadre à bons de commande :- montant minimum : 5 000,00.- Montant maximum : 21 000,00.En valeur en EUR (H.T.).Durée (hors reconduction) : 12 mois.Début du marché : À la notification du contrat.Le délai d'exécution de chaque prestation est indiqué dans le bon de commande ou le cas échéant dans le C.C.T.P
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: entretien et réparation des harpes Salvi
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché:
“accord-Cadre à bons de commande :- montant minimum : 2 000,00.- Montant maximum : 12 000,00.En valeur en EUR (H.T.).Durée (hors reconduction) : 12...”
Description du marché
accord-Cadre à bons de commande :- montant minimum : 2 000,00.- Montant maximum : 12 000,00.En valeur en EUR (H.T.).Durée (hors reconduction) : 12 mois.Début du marché : À la notification du contrat.Le délai d'exécution de chaque prestation est indiqué dans le bon de commande ou le cas échéant dans le C.C.T.P
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: entretien et réparation des clavecins et des épinettes
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché:
“accord-Cadre à bons de commande :- montant minimum : 4 000,00.- Montant maximum : 17 500,00.En valeur en EUR (H.T.).Durée (hors reconduction) : 12...”
Description du marché
accord-Cadre à bons de commande :- montant minimum : 4 000,00.- Montant maximum : 17 500,00.En valeur en EUR (H.T.).Durée (hors reconduction) : 12 mois.Début du marché : À la notification du contrat.Le délai d'exécution de chaque prestation est indiqué dans le bon de commande ou le cas échéant dans le C.C.T.P
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: entretien et réparation des instruments à vent famille des bois
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché:
“accord-Cadre à bons de commande :- montant minimum : 5 000,00.- Montant maximum : 30 000,00.En valeur en EUR (H.T.).Durée (hors reconduction) : 12...”
Description du marché
accord-Cadre à bons de commande :- montant minimum : 5 000,00.- Montant maximum : 30 000,00.En valeur en EUR (H.T.).Durée (hors reconduction) : 12 mois.Début du marché : À la notification du contrat.Le délai d'exécution de chaque prestation est indiqué dans le bon de commande ou le cas échéant dans le C.C.T.P
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: entretien et réparation des instruments à vent famille des cuivres
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Description du marché:
“accord-Cadre à bons de commande :- montant minimum : 1 500,00.- Montant maximum : 8 000,00.En valeur en EUR (H.T.).Durée (hors reconduction) : 12 mois.Début...”
Description du marché
accord-Cadre à bons de commande :- montant minimum : 1 500,00.- Montant maximum : 8 000,00.En valeur en EUR (H.T.).Durée (hors reconduction) : 12 mois.Début du marché : À la notification du contrat.Le délai d'exécution de chaque prestation est indiqué dans le bon de commande ou le cas échéant dans le C.C.T.P
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: entretien et réparation des instruments de percussion
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Description du marché:
“accord-Cadre à bons de commande :- montant minimum : 4 000,00.- Montant maximum : 13 000,00.En valeur en EUR (H.T.).Durée (hors reconduction) : 12...”
Description du marché
accord-Cadre à bons de commande :- montant minimum : 4 000,00.- Montant maximum : 13 000,00.En valeur en EUR (H.T.).Durée (hors reconduction) : 12 mois.Début du marché : À la notification du contrat.Le délai d'exécution de chaque prestation est indiqué dans le bon de commande ou le cas échéant dans le C.C.T.P
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: entretien et réparation des orgues
Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Description du marché:
“accord-Cadre à bons de commande :- montant minimum : 1 000,00.- Montant maximum : 12 000,00. En valeur en EUR (H.T.).Durée (hors reconduction) : 12...”
Description du marché
accord-Cadre à bons de commande :- montant minimum : 1 000,00.- Montant maximum : 12 000,00. En valeur en EUR (H.T.).Durée (hors reconduction) : 12 mois.Début du marché : À la notification du contrat.Le délai d'exécution de chaque prestation est indiqué dans le bon de commande ou le cas échéant dans le C.C.T.P
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“lettre de candidature (Dc1 mis à jour au 01/04/2019) ou équivalent : Elle devra être complétée et datée.- Déclaration du candidat individuel (Dc2 mis à jour...”
Liste et brève description des conditions
lettre de candidature (Dc1 mis à jour au 01/04/2019) ou équivalent : Elle devra être complétée et datée.- Déclaration du candidat individuel (Dc2 mis à jour au 01/04/2019) ou équivalent : Elle devra être complétée.- dume / edume : Le Dc1 ET le Dc2 peuvent être remplacés par le DUME (document unique de marché européen) prévu par le règlement 2016/7 de la commission européenne du 5 janvier 2016, sous réserve que les éléments indiqués dans cedocument comportent l'ensemble des informations requises au titre de la présente consultation. Le DUME devra être dûment complété.- Déclaration de sous-traitance (Dc4 mis à jour au 01/04/2019) ou équivalent : Uniquement pour les prestations de services et/ou de travaux au présent marché. Elle devra être complétée, datée et pourra être d'ores et déjà signée
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“pour les lots 1 à 8 :Chiffre d'affaire :Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat portant sur le dernier exercice disponible en...”
Liste et brève description des critères de sélection
pour les lots 1 à 8 :Chiffre d'affaire :Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat portant sur le dernier exercice disponible en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ce chiffre d'affaire est disponible
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“pour les lots 1 à 8 :- certificats de qualification professionnelle :Certificat de qualification professionnelle (certificat B1501: Fabrication et...”
Liste et brève description des critères de sélection
pour les lots 1 à 8 :- certificats de qualification professionnelle :Certificat de qualification professionnelle (certificat B1501: Fabrication et réparation d'instruments de musique) ou tout autre document équivalent. Le pouvoir adjudicateur précise que la preuve de la capacité du soumissionnaire peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d'identité professionnelle ou tout document équivalent, attestant de la compétence de l'opérateur économique à réaliser la prestation pour laquelle il se porte soumissionnaire.- liste des principaux services :Liste des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-02-07
14:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2023-02-09
09:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): a titre indicatif
“a. Dispositions relatives aux groupements:le présent contrat pourra être attribué à un seul opérateur économique ou à un groupement d'opérateurs...”
a. Dispositions relatives aux groupements:le présent contrat pourra être attribué à un seul opérateur économique ou à un groupement d'opérateurs économiques.Si le présent contrat est attribué à un groupement conjoint, le mandataire sera solidaire de chacun des membres du groupement.b. Adresses à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues : https://www.marches-securises.frC. Conditions de remise des plis cf. Article 8 du Règlement de Consultation
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Nice
Adresse postale: 18 avenue des fleurs CS 61039
Commune postale: Nice Cedex 1
Code postal: 06050
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 489978600📞
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradm.fr📧
URL: http://nice.tribunal-administratif.fr/🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“1) le référé précontractuel (articles L.551-1 à L. 551- 12, et R.551-1 à R. 551-6 du code de justice administrative) peut être introduit jusqu'à la...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
1) le référé précontractuel (articles L.551-1 à L. 551- 12, et R.551-1 à R. 551-6 du code de justice administrative) peut être introduit jusqu'à la signature du contrat.2) le référé contractuel (L. 551-13 à L. 551-23, et R. 551-7 à R.551-10 du code de justice administrative) introduit après la signature du contrat dans un délai de 31 jours, à compter de la publication d'un avis d'attribution du contrat au Journal officiel de l'union européenne (Joue) ou dans un délai de 6 mois, à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat, si aucun avis d'attribution n'a été publié ou si aucune notification de la conclusion du contrat n'a été effectuée.3) le recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat (CE, Ass, 4 avril 2014, Département de Tarn-Et-Garonne, req. no358994) introduit par tout tiers à un contrat administratif susceptible d'être lésé dans ses intérêts de façon suffisamment directe et certaine par sa passation ou ses clauses dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées.4) Lorsqu'Il est saisi aux fins de prévenir une atteinte imminente ou faire cesser une atteinte illicite à un secret des affaires, le juge des référés peut prescrire toute mesure provisoire et conservatoire proportionnée, y compris sous astreinte. Il peut notamment ordonner l'ensemble des mesures mentionnées à l'article R. 152-1 du code de commerce (référé " secret des affaires " article R 557-3 du Cja) La juridiction administrative compétente peut aussi être saisie par l'application Télérecours citoyens accessible à partir du site www.telerecours.fr
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Source: OJS 2023/S 005-009835 (2023-01-03)
Avis d'attribution de marché (2023-03-31) Objet Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Critères d'attribution
Prix
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2023/S 005-009835
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 5
Titre:
“accord-Cadre à bons de commande :- montant minimum : 5 000,00.- Montant maximum : 30 000,00.En valeur en eur (H.T.)” Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 6
Titre:
“accord-Cadre à bons de commande :- montant minimum : 1 500,00.- Montant maximum : 8 000,00.En valeur en eur (H.T.)”
“pour les lots 5 et 6 aucune offre n'a été réceptionné. Le Pouvoir Adjudicateur déclare sans suite pour infructuosité les lots 5 et 6 du présent marché qui...”
pour les lots 5 et 6 aucune offre n'a été réceptionné. Le Pouvoir Adjudicateur déclare sans suite pour infructuosité les lots 5 et 6 du présent marché qui seront relancés ultérieurement
Afficher plus Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“possibilité d'introduire un recours de plein contentieux et un recours pour excès de pouvoir, contre les décisions faisant grief dans les deux mois à...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
possibilité d'introduire un recours de plein contentieux et un recours pour excès de pouvoir, contre les décisions faisant grief dans les deux mois à compter de leur publication ou leur notification conformément à l'article R 421-1 du code de justice administrative, ces deux recours pouvant être assortis d'un référé suspension prévu à l'article L 521-1 du code de justice administrative.possibilité d'exercer un recours dans un délai de deux mois à compter de la publication du présent avis d'attribution valant publicité de la décision de signer. L'Instance chargée des procédures de recours est le tribunal administratif de Nice
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Source: OJS 2023/S 068-204571 (2023-03-31)
Avis d'attribution de marché (2023-08-28) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 394 000 💰
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): La valeur technique
Critère de qualité (pondération): 30
Prix (pondération): 70
Attribution du marché
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: entretien et réparation des contrebasses de l'opéra de Nice
Date de conclusion du contrat: 2023-07-18 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: du bois a la musique
Numéro d'enregistrement national: 82448068500018
Adresse postale: 1, place Pellegrini
Commune postale: Nice
Code postal: 06300
Pays: France 🇫🇷
Région: Alpes-Maritimes🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 13 634 💰
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: entretien et réparation des instruments à cordes frottées
Valeur totale du contrat/lot: EUR 7 189 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: entretien et réparation des harpes Salvi
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: l'Instrumentarium
Numéro d'enregistrement national: 32019082000060
Adresse postale: 9bis Place des Halles
Commune postale: Tours
Code postal: 37000
Région: Indre-et-Loire🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 2 400 💰
4️⃣
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: entretien et réparation des clavecins et des épinettes
Date de conclusion du contrat: 2023-07-19 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: sasu Atelier Jean Bascou
Numéro d'enregistrement national: 839076247 00015
Adresse postale: château des Granges
Commune postale: Simiane-la-Rotonde
Code postal: 04150
Région: Alpes-de-Haute-Provence🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 15 399 💰
5️⃣
Numéro d'identification du lot: 7
Titre: entretien et réparation des instruments de percussion
Nom et adresse du contractant
Nom: bergerault Percussions Contemporaines
Numéro d'enregistrement national: 734 800 691 000
Adresse postale: 58, Av. Du 8 mai 1945 - bp2 -
Commune postale: Ligueil
Code postal: 37240
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 8 511 💰
6️⃣
Numéro d'identification du lot: 8
Titre: entretien et réparation des orgues
“le candidat retenu a proposé un montant prévisionnel à la PFU de :- lOT 1 Entretien et réparation des contrebasses de l'opéra de Nice : 13 634,85 eur ht-...”
le candidat retenu a proposé un montant prévisionnel à la PFU de :- lOT 1 Entretien et réparation des contrebasses de l'opéra de Nice : 13 634,85 eur ht- lot 2 Entretien et réparation des instruments à cordes frottées : 7 189,20 eur ht- lot 3 Entretien et réparation des harpes SALVI : 2 400 ,40 eur ht- lot 4 Entretien et réparation des clavecins et épinettes : 15 399,40 eur ht- lot 7 Entretien et réparation des instruments de percussion : 8 511,90 EUR HtDate de conclusion des contrats : 05/07/2023pour le lot 8 Entretien et réparation des orgues, l'unique offre réceptionnée étant irrégulière, le Pouvoir Adjudicateur a décidé de le déclarer sans suite pour infructuosité. Il sera éventuellement relancé ultérieurement
Afficher plus Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“possibilité d'exercer un recours contre la validité des contrats conclus, pour les lots 1, 2, 3, et 7 le 18/07/2023, et pour le lot 4 le 19/07/2023, dans un...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
possibilité d'exercer un recours contre la validité des contrats conclus, pour les lots 1, 2, 3, et 7 le 18/07/2023, et pour le lot 4 le 19/07/2023, dans un délai de deux mois à compter de la publication du présent avis d'attribution valant publicité de la décision de signer.Vous pourrez consulter ce contrat à la Direction des Contrats Publics - 45 rue Gioffredo - 06364 Nice Cedex 04 - 4ème étage.Tel +33.04.97.13.44.70 Fax +33.04.97.13.29.19Mail noura.fabre@nicecotedazur.orgpour le lot 8, possibilité d'exercer un recours dans un délai de deux mois à compter de la publication du présent avis d'attribution valant publicité de la décision de signer. L'Instance chargée des procédures de recours est le tribunal
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Source: OJS 2023/S 168-529197 (2023-08-28)