l'Accord-Cadre est "Composite". Il comprend une partie "Marché ordinaire" et une partie "Accord-Cadre à bons de commande".Le détail du phasage de l'opération figure au cahier des charges.Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les options (prestations similaires et reconductions).Il s'agit d'études portant sur la composition des ordures ménagères et assimilées résiduelles collectées en porte à porte et en apport volontaire des habitants de Toulouse Métropole. La caractérisation ne concerne donc pas les déchets collectés en déchèterie, les refus de tri, la collecte séparative des déchets verts en porte à porte, la collecte séparative des encombrants en porte à porte, les papiers et emballages hors verre, et le verre
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-03-06.
L'appel d'offres a été publié le 2023-01-24.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“22m0574aoo - caractérisation Des Ordures Ménagères Et Assimilées - annees 2023-2026
22m0574aoo”
Produits/services: Services d'analyse des déchets📦
Brève description:
“l'Accord-Cadre est "Composite". Il comprend une partie "Marché ordinaire" et une partie "Accord-Cadre à bons de commande".Le détail du phasage de...”
Brève description
l'Accord-Cadre est "Composite". Il comprend une partie "Marché ordinaire" et une partie "Accord-Cadre à bons de commande".Le détail du phasage de l'opération figure au cahier des charges.Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les options (prestations similaires et reconductions).Il s'agit d'études portant sur la composition des ordures ménagères et assimilées résiduelles collectées en porte à porte et en apport volontaire des habitants de Toulouse Métropole. La caractérisation ne concerne donc pas les déchets collectés en déchèterie, les refus de tri, la collecte séparative des déchets verts en porte à porte, la collecte séparative des encombrants en porte à porte, les papiers et emballages hors verre, et le verre
1️⃣
Produits/services supplémentaires: Services d'analyse des déchets📦
Lieu d'exécution: Haute-Garonne🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: l'Ensemble du territoire de Toulouse Métropole 31000 - toulouse
Description du marché:
“l'Accord-Cadre est "Composite". Il comprend une partie "Marché ordinaire" et une partie "Accord-Cadre à bons de commande".Le détail du phasage de...”
Description du marché
l'Accord-Cadre est "Composite". Il comprend une partie "Marché ordinaire" et une partie "Accord-Cadre à bons de commande".Le détail du phasage de l'opération figure au cahier des charges.Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les options (prestations similaires et reconductions).Il s'agit d'études portant sur la composition des ordures ménagères et assimilées résiduelles collectées en porte à porte et en apport volontaire des habitants de Toulouse Métropole. La caractérisation ne concerne donc pas les déchets collectés en déchèterie, les refus de tri, la collecte séparative des déchets verts en porte à porte, la collecte séparative des encombrants en porte à porte, les papiers et emballages hors verre, et le verre
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 18
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements: 18 mois, renouvelable une fois
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions: la liste des pièces de la candidature figure au règlement de la consultation
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“l'Exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.Aucune clause de garantie financière prévue.Aucune avance prévue.Les prix...”
Conditions d'exécution du contrat
l'Exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.Aucune clause de garantie financière prévue.Aucune avance prévue.Les prix sont révisables.Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.Ressources propres Toulouse Métropole
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-03-06
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2023-03-06
14:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): toulouse
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅ Informations complémentaires
“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral,...”
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.agysoft.marches-publics.info -
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68, rue Raymond Iv
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31068
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 562735757📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr📧
Fax: +33 562735740 📠
Source: OJS 2023/S 020-055579 (2023-01-24)
Avis d'attribution de marché (2023-04-18) Objet Champ d'application du marché
Code devise: EUR 💰
Valeur totale du marché (hors TVA) (offre la plus basse): 109150
Valeur totale du marché (hors TVA) (offre la plus élevée): 215105
Description
Site principal ou lieu d'exécution: l'Ensemble du territoire de Toulouse Métropole 31000 Toulouse
Critères d'attribution
Critère de coût (nom):
“Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.”
Critère de coût (pondération): 1
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2023/S 020-055579
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 23m0140
Date de conclusion du contrat: 2023-03-27 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: initiative Pour Le Developpement Durable - ingenierie Et Organisation
Adresse postale: 9 Rue Paulin Talabot
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31100
Pays: France 🇫🇷
Région: Haute-Garonne🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 109 150 💰
Source: OJS 2023/S 079-234204 (2023-04-18)