22m0531aoo - recensement, Report Et Mise A Jour Des Ouvrages De Genie-Civil De Reseaux Secs Dans Les Systemes D'Informations De Toulouse Metropole Années 2023 à 2027 - scb/Oh
l'Objet du marché concerne le recensement, le report et la mise a jour des ouvrages de génie-civil relevant des réseaux secs (In et Slt), dans les Bases de Données de Toulouse Métropole (Geomap et Autocad).Il s'agit de réaliser un recensement géo-référencé et exhaustif des installations métropolitaines électroniques (structures de génie-civil constituées pour l'essentiel par des fourreaux et des chambres) sur l'ensemble du territoire de Toulouse Métropole, avec report du récolement des ouvrages sur le logiciel Geomap. Ceci permet de tenir à jour les données traitées par le logiciel vis à vis des extensions d'installations, des nouvelles occupations de câbles et de l'application de la nouvelle réglementation liée au Dt-Dict pour les réseaux non sensibles
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-02-27.
L'appel d'offres a été publié le 2023-01-26.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“22m0531aoo - recensement, Report Et Mise A Jour Des Ouvrages De Genie-Civil De Reseaux Secs Dans Les Systemes D'Informations De Toulouse Metropole Années...”
Titre
22m0531aoo - recensement, Report Et Mise A Jour Des Ouvrages De Genie-Civil De Reseaux Secs Dans Les Systemes D'Informations De Toulouse Metropole Années 2023 à 2027 - scb/Oh
22m0531aoo
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Produits/services: Services de levés souterrains📦
Brève description:
“l'Objet du marché concerne le recensement, le report et la mise a jour des ouvrages de génie-civil relevant des réseaux secs (In et Slt), dans les Bases de...”
Brève description
l'Objet du marché concerne le recensement, le report et la mise a jour des ouvrages de génie-civil relevant des réseaux secs (In et Slt), dans les Bases de Données de Toulouse Métropole (Geomap et Autocad).Il s'agit de réaliser un recensement géo-référencé et exhaustif des installations métropolitaines électroniques (structures de génie-civil constituées pour l'essentiel par des fourreaux et des chambres) sur l'ensemble du territoire de Toulouse Métropole, avec report du récolement des ouvrages sur le logiciel Geomap. Ceci permet de tenir à jour les données traitées par le logiciel vis à vis des extensions d'installations, des nouvelles occupations de câbles et de l'application de la nouvelle réglementation liée au Dt-Dict pour les réseaux non sensibles
1️⃣
Produits/services supplémentaires: Services de bases de données📦
Lieu d'exécution: Haute-Garonne🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: toulouse Métropole 31000 - toulouse
Description du marché:
“l'Objet du marché concerne le recensement, le report et la mise a jour des ouvrages de génie-civil relevant des réseaux secs (In et Slt), dans les Bases de...”
Description du marché
l'Objet du marché concerne le recensement, le report et la mise a jour des ouvrages de génie-civil relevant des réseaux secs (In et Slt), dans les Bases de Données de Toulouse Métropole (Geomap et Autocad).Il s'agit de réaliser un recensement géo-référencé et exhaustif des installations métropolitaines électroniques (structures de génie-civil constituées pour l'essentiel par des fourreaux et des chambres) sur l'ensemble du territoire de Toulouse Métropole, avec report du récolement des ouvrages sur le logiciel Geomap. Ceci permet de tenir à jour les données traitées par le logiciel vis à vis des extensions d'installations, des nouvelles occupations de câbles et de l'application de la nouvelle réglementation liée au Dt-Dict pour les réseaux non sensibles
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“l'Accord-Cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction...”
Description des renouvellements
l'Accord-Cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans, sans que ce délai ne puisse excéder le 31 mai 2027
Afficher plus Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires”
Description des options
le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionnerrenseignements sur le respect de...”
Liste et brève description des conditions
déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionnerrenseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travailune copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois...”
Liste et brève description des critères de sélection
déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponiblesdéclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par...”
Liste et brève description des critères de sélection
liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidatle candidat devra disposer de l'intégralité des compétences listées ci-dessous ou bien se constituer en équipe pour pouvoir répondre à l'accord-cadre avec ces compétences :- géoréférencement, Autocad- géomatique- dessin ingénierie télécom- gestion de bases de données- expertise pour l'exploitation du logiciel Geomap et pour AutocadAutorisation d'intervention à proximité des réseaux (Aipr) datant de moins de 5 ansl'habilitation électrique basse tension en vigueur (B1 minimum)
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“l'Exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat.Aucune clause de garantie financière prévue.Le contrat prévoit le versement...”
Conditions d'exécution du contrat
l'Exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat.Aucune clause de garantie financière prévue.Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie.Les prix sont révisables.Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.Ressources propres de Toulouse Métropole
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-02-27
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2023-02-27
14:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): toulouse Métropole
“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral,...”
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.agysoft.marches-publics.info -Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Chaque transmission par voie électronique fera l'objet d'un accusé de réception.Le pli sera considéré " hors délai " si le téléchargement se termine après la date et l'heure limites prévues. Si un nouveau pli est envoyé par voie électronique par le même candidat, celui-ci annule et remplace le pli précédent. Le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis, sur support physique électronique ou sur support papier. La transmission des plis sur un support physique électronique n'est pas autorisée.Il est interdit de présenter plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements ou en qualité de membres de plusieurs groupements. Aucune forme de groupement n'est imposée à l'attributaire.Les formats de fichiers acceptés par l'acheteur sont précisés dans le règlement de la consultation et sont rappelés lors du dépôt du pli sur le profil d'acheteur. L'Acheteur impose l'utilisation d'une signature électronique avancée reposant sur un certificat qualifié. L'Acheteur préconise l'utilisation d'une signature électronique au format Pades.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande avec maximum. Le montant maximum des prestations pour la période initiale de l'accord-cadre est de 800 000 euro(s) (H.T.).Les sous-critères retenus pour le jugement des offres sont définis dans le règlement de la consultation
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68, rue Raymond Iv
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31068
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 562735757📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr📧
Fax: +33 562735740 📠
Source: OJS 2023/S 022-063448 (2023-01-26)
Avis d'attribution de marché (2023-05-26) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 800 000 💰
Description
Site principal ou lieu d'exécution: toulouse Métropole 31000 Toulouse
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2023/S 022-063448
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 23m0198
Date de conclusion du contrat: 2023-04-17 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues de PME: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: parera
Adresse postale: rte De Toulouse
Commune postale: L'Isle Jourdain
Code postal: 32600
Pays: France 🇫🇷
Région: Gers🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 339 350 💰
Source: OJS 2023/S 103-322579 (2023-05-26)