Avis de marché (2023-02-07)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: agence Régionale de Santé (Ars)
Numéro d'enregistrement national: 13000807100123
Adresse postale: 241, rue Garibaldi
Commune postale: Lyon Cedex 3
Code postal: 69418
Pays: France
🇫🇷
Téléphone:
+33 472347400 📞
Courrier électronique:
ars-ara-marches@ars.sante.fr 📧
Région:
Auvergne-Rhône-Alpes
🏙️
URL:
https://www.auvergne-rhone-alpes.ars.sante.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur:
https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Communication
URL des documents:
https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2217587&orgAcronyme=h8j 🌏
URL de participation:
https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2217587&orgAcronyme=h8j 🌏
Objet
Champ d'application du marché
Titre:
“2023-03 Prestations de rédaction de comptes rendus de réunions pour l'ars Auvergne-Rhône-Alpes
2023-03”
Produits/services:
Services de dactylographie
📦
Brève description:
“prestations de rédaction de comptes rendus de réunions pour l'ars Auvergne-Rhône-Alpes”
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣
Champ d'application du marché
Titre: département du Rhône et Métropole de Lyon
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires:
Services de dactylographie
📦
Lieu d'exécution:
Rhône
🏙️
Description du marché: département du Rhône et Métropole de Lyon
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé
✅
Description
Description des renouvellements: 3 reconductions tacites d'un an autorisées
2️⃣
Champ d'application du marché
Titre: départements de l'allier, du Cantal, de la Haute-Loire et du Puy-De-Dôme
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Lieu d'exécution:
Auvergne
🏙️
Description du marché: départements de l'allier, du Cantal, de la Haute-Loire et du Puy-De-Dôme
3️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“départements de l'ain, de l'isère, la Haute-Savoie, la Savoie, la Drôme, l'ardèche et la Loire”
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Lieu d'exécution:
Rhône-Alpes
🏙️
Description du marché:
“départements de l'ain, de l'isère, la Haute-Savoie, la Savoie, la Drôme, l'ardèche et la Loire”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-03-13
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français
🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2023-03-13
14:00 📅
Informations complémentaires
Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent
✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: 2027
Informations sur les flux de travail électroniques
Les commandes électroniques seront utilisées
La facturation électronique sera acceptée
Le paiement électronique sera utilisé
Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Lyon
Adresse postale: 184, rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69003
Pays: France
🇫🇷
URL:
http://Lyon.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Source: OJS 2023/S 030-087973 (2023-02-07)
Avis d'attribution de marché (2023-05-23)
Objet
Champ d'application du marché
Titre:
“prestations de rédaction de comptes rendus de réunions pour l'ars Auvergne-Rhone-Alpes
2023-03”
Brève description:
“le présent accord-cadre a pour objet la réalisation de prestations de rédaction de comptes rendus pour l'ars ARA”
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 350 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots
✅
Champ d'application du marché
Titre:
“prestation de rédaction de comptes rendus de réunions pour l'ars Auvergne Rhône Alpes”
Description
Site principal ou lieu d'exécution: département du Rhône et Métropole de Lyon
Description du marché:
“le présent accord-cadre a pour objet la réalisation de prestations de rédaction de comptes rendus pour l'ars ARA”
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Développement durable
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 40
Description
Site principal ou lieu d'exécution: départements de l'allier, du Cantal, de la Haute-Loire et du Puy de Dôme
Site principal ou lieu d'exécution:
“départements de l'ain, de l'isère, la Haute-Savoie, la Savoie, la Drôme, l'ardèche et la Loire”
Procédure
Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2023/S 030-087973
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2023-03
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: prestations de rédaction de comptes rendus de réunions pour l'ars ARA
Date de conclusion du contrat: 2023-02-27 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: h2 COM
Adresse postale: 13/15 rue Taitbout
Commune postale: Paris
Code postal: 75009
Pays: France
🇫🇷
Région:
Ile-de-France
🏙️
URL:
http://www.h2com.net/ 🌏
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 116 667 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 29 167 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 116 667 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 29 167 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 116 666 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 29 166 💰
Source: OJS 2023/S 101-316107 (2023-05-23)