2023-03-HDBH - Entretien des réseaux d'assainissement sur le patrimoine de Hauts-de-Bièvre Habitat

HAUTS-DE-BIEVRE-HABITAT

Entretien des réseaux d'assainissement par des moyens adaptés de détartrage, dégorgement, curage de canalisations, ou encore de débouchage d'installation sanitaires.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2023-03-17. L'appel d'offres a été publié le 2023-02-10.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2023-02-10 Avis de marché
2023-04-25 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2023-02-10)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services des eaux usées
Numéro de référence: 2023-03-HDBH
Brève description:
Entretien des réseaux d'assainissement par des moyens adaptés de détartrage, dégorgement, curage de canalisations, ou encore de débouchage d'installation sanitaires.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services des eaux usées 📦
Code CPV supplémentaire: Services des eaux usées 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Hauts-de-Seine 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Hauts-de-bievre-habitat
Adresse postale: 8 avenue Léon Harmel
Code postal: 92160
Commune postale: Antony
Contact
Adresse Internet: https://www.hdb-habitat.fr/ 🌏
Courrier électronique: marianne.garcia@hdb-habitat.fr 📧
Téléphone: +33 146665428 📞
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2023_xSe9RBlL5W 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2023_xSe9RBlL5W 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-02-10 📅
Date limite de soumission: 2023-03-17 📅
Date de publication: 2023-02-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 033-098207
Numéro JO-S: 33
Informations complémentaires
Il s'agit d'un accord-cadre mono attributaire à bons de commande, conclu sans minimum d'engagement et avec un montant maximum annuel de 300 000 euro(s) HT.

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 1 200 000 EUR 💰
Brève description:
Entretien des réseaux d'assainissement des résidences du patrimoine de Hauts-de-Bièvre Habitat par des moyens adaptés de détartrage, dégorgement, curage de canalisations, ou encore de débouchage d'installation sanitaires
Durée de l'accord: 48 mois
Description des renouvellements:
Le marché prendra effet à sa date de notification pour une durée d'un an. Il est reconductible tacitement trois fois un an, sans pouvoir excéder 4 ans au total.
Informations complémentaires:
Il s'agit d'un accord-cadre mono attributaire à bons de commande, conclu sans minimum d'engagement et avec un montant maximum annuel de 300 000 euro(s) HT.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date d'ouverture des offres: 2023-03-17 📅
Heure d'ouverture des offres: 13:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Critère de coût (nom): Prix de l'offre
Critère de coût (pondération): 40

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Société Coopérative HLM
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2023_xSe9RBlL5W 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal judiciaire de NANTERRE
Adresse postale: 179-191 avenue Joliot-Curie
Commune postale: Nanterre cedex
Code postal: 92020
Pays: France 🇫🇷
Adresse Internet: http://www.cours-appel.justice.fr/versailles/tribunal-judiciaire-de-nanterre 🌏
Organisme responsable des procédures de médiation
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2023/S 033-098207 (2023-02-10)
Avis d'attribution de marché (2023-04-25)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 1 200 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-04-25 📅
Date de publication: 2023-04-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 084-258522
Se réfère à l'avis: 2023/S 033-098207
Numéro JO-S: 84

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-04-24 📅
Nom: Curage industriel de gonesse (cig)
Adresse postale: 12 Rue Berthelot
Commune postale: Gonesse
Code postal: 95500
Pays: France 🇫🇷
Val-d’Oise 🏙️
Adresse Internet: https://agence.sarp-assainissement.fr/2-cig-agence-de-gonesse 🌏
Valeur totale du marché: 1 200 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 7
Source: OJS 2023/S 084-258522 (2023-04-25)