2023-02 Travaux de réparations et d'entretien du patrimoine de Bourg Habitat (relance des lots 5 & 8)

Bourg Habitat

Le présent accord-cadre a pour objet d'organiser les travaux de réparation et d'entretien pour l'ensemble du patrimoine de Bourg Habitat. Les autres lots de l'accord-cadre ont déjà été attribué lors de la précédente consultation.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2023-02-24. L'appel d'offres a été publié le 2023-01-23.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Acorus

Qui ?

• Bourg Habitat

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Rhône-Alpes › Ain

Historique des marchés publics

Date	Document
2023-01-23	Avis de marché
2023-04-20	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2023-01-23)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux de remise en état
Numéro de référence: 2023-02
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux de remise en état 📦
Code CPV supplémentaire: Carrelages 📦
Travaux d'installation de clôtures, de garde-corps et de dispositifs de sécurité 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Ain 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Bourg Habitat
Adresse postale: 16 avenue Maginot CS31001
Code postal: 01009
Commune postale: Bourg en bresse cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.bourg-habitat.com 🌏
Courrier électronique: pole.juridique@bourg-habitat.com 📧
URL des documents: https://www.achatpublic.com 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2023_Wc5LiiHhfO 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-01-23 📅
Date limite de soumission: 2023-02-24 📅
Date de publication: 2023-01-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 020-053409
Numéro JO-S: 20

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 84 000 EUR 💰
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 2
Informations sur les lots: Néant
Intitulé du lot: Carrelages - Faïences
Numéro du lot: 1
Brève description: Carrelages - Faïences
Valeur estimée hors TVA: 60 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 9 mois
Description des renouvellements:

La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par le pouvoir adjudicateur au moins deux mois avant la date d'anniversaire de l'accord-cadre. Le pouvoir adjudicateur pourra mettre fin au présent accord-cadre à la fin de chaque période d'exécution, sans droit d'indemnité ni justifications.

Intitulé du lot: Métallerie
Numéro du lot: 2
Brève description: Métallerie
Valeur estimée hors TVA: 24 000 EUR 💰
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: sur le patrimoine immobilier de Bourg Habitat

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

- Un formulaire DC1 « Lettre de candidature »- Une attestation d'assurance Responsabilité Civile pour l'année en cours- Une attestation d'assurance Responsabilité Décennale pour l'année en cours- Le Pouvoir de signature

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-02-27 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Lieu: Bourg Habitat

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
URL des documents: https://www.achatpublic.com 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69003
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 487635000 📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://Lyon.tribunal-administratif.fr 🌏
Source: OJS 2023/S 020-053409 (2023-01-23)

Avis d'attribution de marché (2023-04-20)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 800 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-04-20 📅
Date de publication: 2023-04-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 081-246226
Se réfère à l'avis: 2023/S 020-053409
Numéro JO-S: 81

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Moyens humains mis en oeuvre pour l'exécution de l'accord-cadre
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Moyens matériels
Cas pratique
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de coût (nom): Dont valeur BPU
Critère de coût (pondération): 15
Critère de coût (nom): Dont valeur DQE
Critère de coût (pondération): 25

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-04-19 📅
Nom: Acorus
Adresse postale: 1 rue d'Arsonval
Commune postale: Chassieu
Code postal: 69680
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 481650280 📞
Courrier électronique: maxime.dhamy@groupe-acorus.fr 📧
Pays: Rhône 🏙️
Adresse Internet: http://www.groupe-acorus.fr/ 🌏
Valeur totale du marché: 800 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Source: OJS 2023/S 081-246226 (2023-04-20)

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