2023/004 Travaux d'entretien, de mise en conformité et d'amélioration des performances des bâtiments et équipements communaux et intercommunaux

Ville de Vernon

2023/004 Travaux d'entretien, de mise en conformité et d'amélioration des performances des bâtiments et équipements communaux et intercommunaux

Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-04-06. L'appel d'offres a été publié le 2023-03-03.

Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Ville de Vernon

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Haute-Normandie › Eure

Historique des marchés publics

Date	Document
2023-03-03	Avis de marché
2023-03-29	Informations complémentaires
2023-09-07	Avis d'attribution de marché
2023-11-23	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2023-03-03)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: ville de Vernon
Adresse postale: place Barette BP 903
Commune postale: Vernon Cedex
Code postal: 27207
Pays: France 🇫🇷
Personne de contact: M. le maire
Téléphone: +33 276480166 📞
Courrier électronique: marchespublics@vernon27.fr 📧
Fax: +33 232539536 📠
Région: Eure 🏙️
URL: http://www.vernon27.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏

Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Nom: seine normandie agglomeration (sna)
Adresse postale: 12 rue de la Mare à Jouy
Commune postale: Douains

Pouvoir adjudicateur
Code postal: 27120

Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Personne de contact: Service Commande Publique
Téléphone: +33 276480166 📞

Pouvoir adjudicateur
URL: https://www.vernon27.fr 🌏
Informations sur la passation conjointe de marchés
Le contrat prévoit la passation d'un marché conjoint
Communication
URL des documents: http://www.marches-securises.fr 🌏
Des informations complémentaires peuvent être obtenues auprès de
Nom: ville de Vernon
Adresse postale: 12 rue de la Mare à Jouy
Commune postale: Douains
Code postal: 27120
Pays: France 🇫🇷
Personne de contact: Service Commande Publique
Téléphone: +33 276480166 📞
Courrier électronique: marchespublics@vernon27.fr 📧
Région: Eure 🏙️
URL: https://www.vernon27.fr 🌏
Communication
URL de participation: http://www.marches-securises.fr 🌏
Communication (participation)
Nom: ville de Vernon
Adresse postale: 12 rue de la Mare à Jouy
Commune postale: Douains
Code postal: 27120
Pays: France 🇫🇷
Personne de contact: Service Commande Publique
Téléphone: +33 276480166 📞
Courrier électronique: marchespublics@vernon27.fr 📧
Région: Eure 🏙️
URL: https://www.vernon27.fr 🌏

Objet
Champ d'application du marché
Titre:
“2023/004 Travaux d'entretien, de mise en conformité et d'amélioration des performances des bâtiments et équipements communaux et intercommunaux”
Produits/services: Réparation et entretien d'équipements 📦
Brève description:
“2023/004 Travaux d'entretien, de mise en conformité et d'amélioration des performances des bâtiments et équipements communaux et intercommunaux”
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots

1️⃣
Champ d'application du marché
Titre: menuiseries intérieures et extérieures et serrurerie
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de menuiserie 📦
Lieu d'exécution: Eure 🏙️
Description du marché: menuiseries intérieures et extérieures et serrurerie
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 400 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Description des renouvellements:
“l'Accord-Cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction...”
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires”
Description
Informations complémentaires:
“les sous critères sont indiqués dans le règlement de la consultation.La valeur indiquée représente le montant maximum pour la durée totale du présent lot.Le...”

2️⃣
Champ d'application du marché
Titre: plomberie, CVC, chauffage
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de plomberie 📦
Description du marché: plomberie, CVC, chauffage
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 400 000 💰

3️⃣
Champ d'application du marché
Titre: électricité courants forts et faibles
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux d'installations électriques 📦
Description du marché: électricité courants forts et faibles
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 800 000 💰

4️⃣
Champ d'application du marché
Titre: peinture, sol, faux plafond
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de peinture 📦
Produits/services supplémentaires: Travaux de revêtements de sols 📦
Description du marché: peinture, sol, faux plafond
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 480 000 💰

5️⃣
Champ d'application du marché
Titre: couverture étanchéité
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux d'étanchéification 📦
Description du marché: couverture étanchéité
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 720 000 💰

6️⃣
Champ d'application du marché
Titre: clôture
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux d'installation de clôtures, de garde-corps et de dispositifs de sécurité 📦
Description du marché: clôture
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 200 000 💰

7️⃣
Champ d'application du marché
Titre: maçonnerie, plâtrerie, carrelage
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de maçonnerie 📦
Produits/services supplémentaires: Travaux de plâtrerie 📦
Produits/services supplémentaires: Carrelages 📦
Description du marché: maçonnerie, plâtrerie, carrelage
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 080 000 💰

8️⃣
Champ d'application du marché
Titre: sols aires de jeux
Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux d'aménagement paysager de terrains de sport et d'aires de loisirs 📦
Description du marché: sols aires de jeux
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 360 000 💰
Description
Description des renouvellements:
“le lot no8 : Sols aires de jeux prend effet à compter du 29-08-2023 et prendra fin à la même date que les autres lots de ce marché.l'accord-cadre est...”

9️⃣
Champ d'application du marché
Titre: cloisons modulables et planchers techniques tertiaires
Titre
Numéro d'identification du lot: 9
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de cloisonnement 📦
Description du marché: cloisons modulables et planchers techniques tertiaires
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 720 000 💰

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“- Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner”
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois...”
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années;- liste...”
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“l'Accord-Cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6 à 2162-14 du Code de la commande publique. Cet...”

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-04-06 16:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2023-04-06 16:00 📅

Informations complémentaires
Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis:
“il s'agit d'un accord-cadre renouvelable en raison du caractère récurrent des prestations.une procédure sera lancée à la fin des reconductions afin de...”
Informations complémentaires

“l'Accord-Cadre est lancé dans le cadre d'un groupement de commandes entre SNA et la Ville de Vernon.La Ville de Vernon est chargée pour le compte de...”

l'Accord-Cadre est lancé dans le cadre d'un groupement de commandes entre SNA et la Ville de Vernon.La Ville de Vernon est chargée pour le compte de l'ensemble des membres du groupement de la mise en concurrence, de signer et notifier le marché. Elle est ainsi chargée de procéder à l'organisation de l'ensemble des opérations de sélection des titulaires des marchés, dans le respect des règles définies par les articles L.2113-6 à L.2113-8 du code de la commande publique et des règles internes de la Ville de Vernon.Chaque membre du groupement, pour ce qui le concerne s'assure de sa bonne exécution.L'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6 à 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande et à la conclusion de marchés subséquents.Les prestations sont réparties en 9 lot(s)le pouvoir adjudicateur ne souhaite imposer aucune forme de groupement à l'attributaire de l'accord-cadre.Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements ou en qualité de membres de plusieurs groupements.Le présent dossier pourra faire l'objet de rectificatifs et d'échanges électroniques durant la consultation. Les soumissionnaires sont donc invités à s'identifier sur la plateforme au moment du retrait du DCE (Dossier de Consultation des Entreprises) en indiquant l'adresse mail à laquelle les échanges électroniques pourront être adressés. Les soumissionnaires ne pourront donc élever aucune réclamation à l'encontre du représentant de la collectivité, en cas de non identification sur la plateforme de téléchargement, d'une adresse invalide (erreur de frappe / adresse obsolète / congés du correspondant / ...), de réception du courriel dans ses indésirables...il est par ailleurs, recommandé aux candidats de consulter régulièrement la plateforme afin de s'assurer qu'ils bénéficient bien des dernières modifications éventuelles. La candidature est présentée soit sous la forme des formulaires Dc1 et Dc2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr), soit sous la forme d'un Document Unique de Marché Européen (Dume). La transmission des plis par voie électronique est imposée pour cette consultation. Par conséquent, la transmission par voie papier n'est pas autorisée. La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur. Les modalités de transmission des plis par voie électronique sont définies dans le règlement de la consultation

Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Rouen
Adresse postale: 53 avenue Gustave Flaubert
Commune postale: Rouen
Code postal: 76000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 235583500 📞
Courrier électronique: greffe.ta-rouen@juradm.fr 📧
Fax: +33 235583503 📠
URL: https://www.rouen.tribunal-administratif.fr 🌏
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: tribunal Administratif de Rouen
Adresse postale: 53 avenue Gustave Flaubert
Commune postale: Rouen
Code postal: 76000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 235583500 📞
Courrier électronique: greffe.ta-rouen@juradm.fr 📧
Fax: +33 235583503 📠
URL: https://www.rouen.tribunal-administratif.fr 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice...”
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal Administratif de Rouen
Adresse postale: 53 avenue Gustave Flaubert
Commune postale: Rouen
Code postal: 76000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 235583500 📞
Courrier électronique: greffe.ta-rouen@juradm.fr 📧
Fax: +33 235583503 📠
URL: https://www.rouen.tribunal-administratif.fr 🌏
Source: OJS 2023/S 048-140721 (2023-03-03)

Informations complémentaires (2023-03-29)

Informations complémentaires
Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2023/S 048-140721

Changements
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: II.2.1
Numéro d'identification du lot: 2
Emplacement du texte à modifier: Intitulé : Plomberie, CVC, chauffage
Ancienne valeur
Texte: plomberie, CVC, chauffage
Nouvelle valeur
Texte: plomberie, CVC
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: II.2.1
Numéro d'identification du lot: 4
Emplacement du texte à modifier: Intitulé : Peinture, sol, faux plafond
Ancienne valeur
Texte: peinture, sol, faux plafond
Nouvelle valeur
Texte: peinture, sol
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2
Emplacement du texte à modifier: Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Ancienne valeur
Date: 2023-04-06 📅
L'heure: 16:00
Nouvelle valeur
Date: 2023-05-02 📅
L'heure: 16:00
Autres informations complémentaires
le pouvoir adjudicateur a apporté des réponses aux questions des candidats
Source: OJS 2023/S 066-197031 (2023-03-29)

Avis d'attribution de marché (2023-09-07)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-securises.fr 🌏

Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Nom: seine Normandie Agglomération (Sna)
Personne de contact: M. le président

Pouvoir adjudicateur
Courrier électronique: marchespublics@sna27.fr 📧

Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Téléphone: +33 232539536 📠

Pouvoir adjudicateur
URL: https://www.sna27.fr 🌏

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 5 440 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Description
Informations complémentaires: les sous critères étaient indiqués dans le règlement de la consultation

Procédure
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2023/S 048-140721

Attribution du marché

1️⃣
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: menuiseries intérieures et extérieures et serrurerie
Date de conclusion du contrat: 2023-08-11 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: miroiterie vitrerie des mureaux
Adresse postale: 41 rue des fontenelles
Commune postale: Ecquevilly
Code postal: 78920
Pays: France 🇫🇷
Région: Yvelines 🏙️
Le contractant est une PME ✅
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 400 000 💰

2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: plomberie, CVC
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: allo chauffage normandie
Adresse postale: 6 pre josse
Commune postale: Normanville
Code postal: 27930
Région: Eure 🏙️
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 400 000 💰

3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: électricité courants forts et faibles
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: duval electrictite
Adresse postale: rue Gustave Eiffel Espace Leader
Commune postale: Bois Guillaum
Code postal: 76230
Région: Seine-Maritime 🏙️
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 800 000 💰

4️⃣
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: peinture, sol, faux plafond
Nom et adresse du contractant
Nom: afi Décor Peinture
Adresse postale: 37 Boulevard Charles de Gaulle
Commune postale: Le Petit Quevilly
Code postal: 76140
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 480 000 💰

5️⃣
Numéro d'identification du lot: 6
Titre: clôture
Date de conclusion du contrat: 2023-08-19 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: dolleans service
Adresse postale: 23 Rue de la Bergerie
Commune postale: Gaillon
Code postal: 27600
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 200 000 💰

6️⃣
Numéro d'identification du lot: 7
Titre: maçonnerie, plâtrerie, carrelage
Nom et adresse du contractant
Nom: treuil service
Adresse postale: rte de Jumelle
Commune postale: Rte-de-Jumelle
Code postal: 27220
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 080 000 💰

7️⃣
Numéro d'identification du lot: 8
Titre: sols aires de jeux
Nom et adresse du contractant
Nom: sols jeux entretien
Adresse postale: rte de Thoiry le Poste Blanc
Commune postale: Auteuil
Code postal: 78770
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 360 000 💰

8️⃣
Numéro d'identification du lot: 9
Titre: cloisons modulables et planchers techniques tertiaires
Nom et adresse du contractant
Commune postale: St Andre-de-L'Eure
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 720 000 💰

Informations complémentaires
Informations complémentaires

“l'Accord-Cadre est lancé dans le cadre d'un groupement de commandes entre SNA et la Ville de Vernon.La Ville de Vernon est chargée pour le compte de...”
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes :- référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé...”
Source: OJS 2023/S 175-548034 (2023-09-07)

Avis d'attribution de marché (2023-11-23)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-securises.fr/ 🌏

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 720 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“la valeur indiquée représente le montant maximum pour la durée totale du présent lot”

Attribution du marché
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: couverture étanchéité
Date de conclusion du contrat: 2023-11-13 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
Nom et adresse du contractant
Nom: société RENARD - sAS
Numéro d'enregistrement national: 64365079900023
Adresse postale: 428 Rue Jean Monnet
Commune postale: Evreux
Code postal: 27000
Téléphone: +33 232333050 📞
Courrier électronique: contact@renard-sas.fr 📧
URL: https://renard.fr 🌏
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 720 000 💰

Informations complémentaires
Informations complémentaires

“l'Analyse du lot 5 Couverture étanchéité ayant pris du retard, cette avis vient compléter l'avis d'attribution numéro 2023/s 175-548034 du...”
Source: OJS 2023/S 229-719964 (2023-11-23)

Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕

Travaux de construction

Travaux de construction complète ou partielle et travaux de génie civil

Travaux de construction d'usines, d'exploitations minières et d'unités de fabrication et de bâtiments pour l'industrie du pétrole et du gaz

Réparation et entretien d'équipements

Recherches connexes 🔍

Région: France Normandie Haute-Normandie Eure

Fournisseurs: AFI Decor peinture Allo chauffage Normandie dolleans service duval electrictite miroiterie Vitrerie Des Mureaux société RENARD - sAS Sols jeux entretien treuil service

Produits/services: Travaux de construction Travaux de préparation de chantier Travaux de démolition de bâtiments et... Travaux de fouille et de terrassement Travaux d'aménagement paysager Travaux d'aménagement paysager de... Travaux de construction complète ou... Travaux de construction d'usines,... Réparation et entretien d'équipements Travaux de couverture et travaux...