Objet Champ d'application du marché
Titre:
“2023-17 prestations de curage, de dépollution et de diagnostic des réseaux D'Eaux pluviales urbaines années 2023 A 2027
2023-17”
Produits/services: Services de curage des égouts📦
Brève description:
“prestations de curages et diagnostics des réseaux pluviaux ainsi que de fraisage”
Valeur estimée hors TVA: EUR 2 535 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: lot no1 : Commune de Pornic
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services de curage des égouts📦
Lieu d'exécution: Loire-Atlantique🏙️
Description du marché: prestations de curage, de dépollution et de diagnostic
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 840 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements: 3 reconductions tacites de 12 mois
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: lot no2 : Communes de Préfailles, La-Plaine-Sur-Mer et Saint-Michel-Chef-Chef
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“prestations de curages et diagnostics des réseaux pluviaux ainsi que de fraisage” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 565 000 💰
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“lot no3 : Communes de La-Bernerie-En-Retz, Les-Moutiers-En-Retz et Villeneuve-En-Retz” Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 565 000 💰
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“lot no4 : Communes de Chaumes-En-Retz, Chauvé, Cheix-En-Retz, Port-Saint-Père, Rouans, Saint-Hilaire-De-Chaléons, Sainte-Pazanne et Vue” Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 565 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions: voir RC
Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-07-17
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Conditions d'ouverture des offres: 2023-07-17
12:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅ Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée de l'ile Gloriette CS 24111
Commune postale: Nantes
Code postal: 44041
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr📧 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom:
“direction Régionale de l'economie, de l'emploi, du Travail et des Solidarités (Dreets) Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends...”
Nom
direction Régionale de l'economie, de l'emploi, du Travail et des Solidarités (Dreets) Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics
Avis d'attribution de marché (2023-10-27) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“prestations de curage, de dépollution et de diagnostic des réseaux d'eaux pluviales urbaines”
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 2 535 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Description du marché:
“prestations de curage, de dépollution et de diagnostic des réseaux d'eaux pluviales urbaines” Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Moyens et méthodes déployés en faveur de la protection de lenvironnement
Critère de qualité (pondération): 5
Prix (pondération): 45
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2023/S 106-331863
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2023-17
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: commune de Pornic
Date de conclusion du contrat: 2023-10-26 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Le contrat a été attribué à un groupe d'opérateurs économiques ✅ Nom et adresse du contractant
Nom: ria environnement
Numéro d'enregistrement national: 484 441 704 000 67
Adresse postale: 18 rue de la Boulardière - zA de l'oseraye
Commune postale: Puceul
Code postal: 44390
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 228054214📞
Courrier électronique: ria-environnement@wanadoo.fr📧
Région: Loire-Atlantique🏙️
Le contractant est une PME
Nom: ouest reseau assainissement
Numéro d'enregistrement national: 881 973 689 00014
Adresse postale: 20 La Butte
Commune postale: Vay
Code postal: 44170
Téléphone: +33 272410108📞
Courrier électronique: accueil@ouest-assainissement.fr📧
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 840 000 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: communes de Préfailles, La-Plaine-Sur-Mer et Saint-Michel-Chef-Chef
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 4
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 565 000 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: communes de La-Bernerie-En-Retz, Les-Moutiers-En-Retz et Villeneuve-En-Retz
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 565 000 💰
4️⃣
Numéro d'identification du lot: 4
Titre:
“communes de Chaumes-En-Retz, Chauvé, Cheix-En-Retz, Port-Saint-Père, Rouans, Saint-Hilaire-De-Chaléons, Sainte-Pazanne et Vue” Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 565 000 💰
Source: OJS 2023/S 210-663327 (2023-10-27)