2023-13-ao
Conseil supérieur de l'audiovisuel
prestation d'étude concernant " les français et l'information "
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2023-08-07. L'appel d'offres a été publié le 2023-07-05.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • BVA
- • Ile-de-France › Paris
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2023-07-05 | Avis de marché |
| 2023-07-11 | Informations complémentaires |
| 2023-12-13 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2023-07-05)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'études
Numéro de référence: 2023-13-AO
Brève description: prestation d'étude concernant " les français et l'information "
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'études 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'études 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Paris 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: conseil supérieur de l'audiovisuel
Adresse postale: 39/43 quai André Citroën
Code postal: 75015
Commune postale: Paris
Contact
Adresse Internet: https://www.arcom.fr/ 🌏
Courrier électronique: marchepublic@arcom.fr 📧
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2339589&orgAcronyme=d2v 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2339589&orgAcronyme=d2v 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-07-05 📅
Date limite de soumission: 2023-08-07 📅
Date de publication: 2023-07-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 130-413294
Numéro JO-S: 130
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 200 000 EUR 💰
Brève description: prestation d'étude sur concernant les " les français et l'information "
Valeur estimée hors TVA: 200 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 48 mois
Description des renouvellements:
Description des options:
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: paris
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date d'ouverture des offres: 2023-08-07 📅
Heure d'ouverture des offres: 13:00
Lieu: paris
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Autorité de Régulation de la Communication Audiovisuelle et Numérique
Contact
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2339589&orgAcronyme=d2v 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: juillet 2027
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: greffe du Tribunal Administratif de Paris
Adresse postale: sis 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Adresse Internet: http://paris.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Source: OJS 2023/S 130-413294 (2023-07-05)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'études
Numéro de référence: 2023-13-AO
Brève description: prestation d'étude concernant " les français et l'information "
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'études 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'études 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Paris 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: conseil supérieur de l'audiovisuel
Adresse postale: 39/43 quai André Citroën
Code postal: 75015
Commune postale: Paris
Contact
Adresse Internet: https://www.arcom.fr/ 🌏
Courrier électronique: marchepublic@arcom.fr 📧
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2339589&orgAcronyme=d2v 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2339589&orgAcronyme=d2v 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-07-05 📅
Date limite de soumission: 2023-08-07 📅
Date de publication: 2023-07-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 130-413294
Numéro JO-S: 130
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 200 000 EUR 💰
Brève description: prestation d'étude sur concernant les " les français et l'information "
Valeur estimée hors TVA: 200 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 48 mois
Description des renouvellements:
l'Accord-Cadre prend effet à compter de sa notification pour une durée initiale de douze (12) mois. Il pourra faire l'objet de trois reconductions tacites d'une durée de douze (12) mois chacune, sans que sa durée totale n'excède quarante-huit (48) mois
Afficher plus
l'Acheteur se réserve le droit de recourir à la procédure négociée sans publicité ni mise en concurrence préalables pour la réalisation de prestations similaires, si les conditions prévues à l'article R. 2122-7 du Code de la commande publique sont réunies
Afficher plus
Site principal ou lieu d'exécution: paris
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date d'ouverture des offres: 2023-08-07 📅
Heure d'ouverture des offres: 13:00
Lieu: paris
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Autorité de Régulation de la Communication Audiovisuelle et Numérique
Contact
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2339589&orgAcronyme=d2v 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: juillet 2027
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: greffe du Tribunal Administratif de Paris
Adresse postale: sis 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Adresse Internet: http://paris.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Source: OJS 2023/S 130-413294 (2023-07-05)
Informations complémentaires (2023-07-11)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-07-11 📅
Date limite de soumission: 2023-08-23 📅
Date de publication: 2023-07-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 134-423032
Se réfère à l'avis: 2023/S 130-413294
Numéro JO-S: 134
Source: OJS 2023/S 134-423032 (2023-07-11)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-07-11 📅
Date limite de soumission: 2023-08-23 📅
Date de publication: 2023-07-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 134-423032
Se réfère à l'avis: 2023/S 130-413294
Numéro JO-S: 134
Source: OJS 2023/S 134-423032 (2023-07-11)
Avis d'attribution de marché (2023-12-13)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 200 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-12-13 📅
Date de publication: 2023-12-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 243-764151
Numéro JO-S: 243
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 75
Prix (pondération): 25
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-10-02 📅
Nom: bva
Adresse postale: 123 Boulevard de grenelle
Commune postale: Paris
Code postal: 75015
Pays: France 🇫🇷
Paris 🏙️
Adresse Internet: https://www.bva-xsight.com/ 🌏
Valeur totale du marché: 200 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Autorité de régulation de la communication audiovisuelle et numérique
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Source: OJS 2023/S 243-764151 (2023-12-13)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 200 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-12-13 📅
Date de publication: 2023-12-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 243-764151
Numéro JO-S: 243
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 75
Prix (pondération): 25
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-10-02 📅
Nom: bva
Adresse postale: 123 Boulevard de grenelle
Commune postale: Paris
Code postal: 75015
Pays: France 🇫🇷
Paris 🏙️
Adresse Internet: https://www.bva-xsight.com/ 🌏
Valeur totale du marché: 200 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Autorité de régulation de la communication audiovisuelle et numérique
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Source: OJS 2023/S 243-764151 (2023-12-13)
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