2023-07
SPL Rueil Aménagement
missions de police de chantier, de nettoyage de chaussée et de surveillance
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2024-01-12. L'appel d'offres a été publié le 2023-11-29.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Services d'architecture, services de construction, services d'ingénierie et services d'inspection › Services de surveillance et de contrôle
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2023-11-29 | Avis de marché |
| 2024-04-16 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2023-11-29)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de surveillance et de contrôle
Brève description: missions de police de chantier, de nettoyage de chaussée et de surveillance
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de surveillance et de contrôle 📦
Code CPV supplémentaire: Services de surveillance et de contrôle 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Hauts-de-Seine 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: spl Rueil Aménagement
Adresse postale: 12 rue Jean EDELINE
Code postal: 92500
Commune postale: Rueil Malmaison
Contact
Adresse Internet: https://achat-national.safetender.com 🌏
Courrier électronique: nathalie.larson@rueilamenagement.fr 📧
Téléphone: +33 141290425 📞
URL des documents: https://achat-national.safetender.com 🌏
URL pour la participation: https://achat-national.safetender.com 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-11-29 📅
Date limite de soumission: 2024-01-12 📅
Date de publication: 2023-12-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 233-733036
Numéro JO-S: 233
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Valeur estimée hors TVA: 400 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 24 mois
Description des renouvellements:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2024-01-12 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Aménagement
Contact
URL des documents: https://achat-national.safetender.com 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal Judicaire de Nanterre
Adresse postale: 179-191 Avenue Joliot Curie
Commune postale: Nanterre
Code postal: 92020
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 140971010 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2023/S 233-733036 (2023-11-29)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de surveillance et de contrôle
Brève description: missions de police de chantier, de nettoyage de chaussée et de surveillance
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de surveillance et de contrôle 📦
Code CPV supplémentaire: Services de surveillance et de contrôle 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Hauts-de-Seine 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: spl Rueil Aménagement
Adresse postale: 12 rue Jean EDELINE
Code postal: 92500
Commune postale: Rueil Malmaison
Contact
Adresse Internet: https://achat-national.safetender.com 🌏
Courrier électronique: nathalie.larson@rueilamenagement.fr 📧
Téléphone: +33 141290425 📞
URL des documents: https://achat-national.safetender.com 🌏
URL pour la participation: https://achat-national.safetender.com 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-11-29 📅
Date limite de soumission: 2024-01-12 📅
Date de publication: 2023-12-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 233-733036
Numéro JO-S: 233
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
marché de prestations de services pour la mise en oeuvre d'une police de chantier et passages d'engins de nettoyage de chaussée de la ZAC de l'arsenal à Rueil-MalmaisonL'Accord-Cadre est un accord-cadre à bons de commande sans minimum et avec un maximum fixé en valeur à 400 000 euro(s) (H.T.).
Afficher plus
Durée de l'accord: 24 mois
Description des renouvellements:
la durée de l'accord-cadre est de deux (2) ans à compter de sa notification. L'Accord-Cadre pourra être reconduit une fois
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2024-01-12 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Aménagement
Contact
URL des documents: https://achat-national.safetender.com 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal Judicaire de Nanterre
Adresse postale: 179-191 Avenue Joliot Curie
Commune postale: Nanterre
Code postal: 92020
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 140971010 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2023/S 233-733036 (2023-11-29)
Avis d'attribution de marché (2024-04-16)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Missions de police de chantier, de nettoyage de chaussée et de surveillance
Numéro de référence:
Brève description:
Produits/services: Services de surveillance et de contrôle 📦
Description
Identifiant interne:
Valeur estimée hors TVA: 400 000 EUR 💰
Description du marché:
Adresse postale: ZAC de l'Arsenal
Code postal: 92500
Ville: Rueil-malmaison
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Hauts-de-Seine 🏙️
Durée de l'accord
Date de début: 2024-04-12 📅
Date de fin: 2028-04-11 📅
Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 0
50
Critère de qualité (nom): Le prix n'est pas le seul critère. Les critères sont précisés dans le règlement de consultation.
Critère de qualité (pondération): 50
Titre
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure:
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Attribution du marché
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
La raison pour laquelle un adjudicataire/attributaire n'a pas été choisi: Toutes les offres, toutes les demandes de participation ou tous les projets ont été retiré(e)s ou jugé(e)s irrecevables
Numéro d'identification du lot:
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Spl rueil amenagement
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 10 Boulevard Solférino
Code postal: 92500
Commune postale: Rueil-amenagement
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: achat-national@safetender.com 📧
Téléphone: 01 41 29 04 24 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Logement et équipements collectifs
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Identique à : Nom et adresse
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Missions de police de chantier, de nettoyage de chaussée et de surveillance
Numéro de référence:
2023-07
Brève description:
Marché de prestations de services pour la mise en ?uvre d'une police de chantier et passages d'engins de nettoyage de chaussée de la ZAC de l'Arsenal à Rueil-Malmaison
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de surveillance et de contrôle 📦
Description
Identifiant interne:
2027-03
Valeur estimée hors TVA: 400 000 EUR 💰
Description du marché:
Marché de prestations de services pour la mise en oeuvre d'une police de chantier et passages d'engins de nettoyage de chaussée de la ZAC de l'Arsenal à Rueil-Malmaison
Informations complémentaires:
La consultation visée en objet a été déclarée sans suite pour infructuosité, compte tenu de l'insuffisance de concurrence.
Produits/services supplémentaires: Services de surveillance et de contrôle
📦
Adresse postale: ZAC de l'Arsenal
Code postal: 92500
Ville: Rueil-malmaison
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Hauts-de-Seine 🏙️
Durée de l'accord
Date de début: 2024-04-12 📅
Date de fin: 2028-04-11 📅
Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 0
50
Critère de qualité (nom): Le prix n'est pas le seul critère. Les critères sont précisés dans le règlement de consultation.
Critère de qualité (pondération): 50
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure:
Procédure formalisée
Appel d'offres ouvert
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Attribution du marché
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
La raison pour laquelle un adjudicataire/attributaire n'a pas été choisi: Toutes les offres, toutes les demandes de participation ou tous les projets ont été retiré(e)s ou jugé(e)s irrecevables
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Spl rueil amenagement
Numéro d'enregistrement national:
339915035
Adresse postale: 10 Boulevard Solférino
Code postal: 92500
Commune postale: Rueil-amenagement
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: achat-national@safetender.com 📧
Téléphone: 01 41 29 04 24 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Logement et équipements collectifs
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Identique à : Nom et adresse
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Tribunal Judiciaire de Nanterre, 179 - 191 Avenue Joliot Curie - 92020 NANTERRE
Tél. : +33 14 09 71 010
Source: OJS 2024/S 077-229421 (2024-04-16)
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