2023-018
Université Jean Monnet
prestation de fourniture de cercueils et housses mortuaires, transport avant mise en bière régionale et nationale, transportant après mise en bière et crémation pour les dons du corps à la science
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2023-12-22. L'appel d'offres a été publié le 2023-11-22.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • Rhône-Alpes › Loire
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2023-11-22 | Avis de marché |
| 2024-03-19 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2023-11-22)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services funéraires
Numéro de référence: 2023-018
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services funéraires 📦
Code CPV supplémentaire: Services funéraires 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Loire 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: universite jean monnet
Adresse postale: 10 rue TREFILERIE - cS 82301
Code postal: 42023
Commune postale: Saint-Etienne Cedex 2
Contact
Adresse Internet: http://portail.univ-st-etienne.fr/ 🌏
Courrier électronique: marches-publics@univ-st-etienne.fr 📧
Téléphone: +33 477421767 📞
Fax: +33 469661107 📠
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2427861&orgAcronyme=f2h 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2427861&orgAcronyme=f2h 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-11-22 📅
Date limite de soumission: 2023-12-22 📅
Date de publication: 2023-11-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 228-717417
Numéro JO-S: 228
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 1 200 000 EUR 💰
Informations sur les lots: néant
Intitulé du lot: transport avant mise en bière, territoire national métropolitain hors AURA et hors Corse
Numéro du lot: 1
Brève description:
Description des renouvellements: 3 reconductions d'un an
Intitulé du lot: transport funéraire région AURA
Numéro du lot: 2
Brève description:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Nombre de participants à envisager: 2
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-12-22 📅
Heure d'ouverture des offres: 12:00
Pouvoir adjudicateur
Contact
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2427861&orgAcronyme=f2h 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: septembre 2027
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Lyon Palais des Juridictions Administratives
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon Cedex 03
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010 📞
Fax: +33 478141010 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal Administratif de Lyon
Adresse postale: 184 Rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69003
Source: OJS 2023/S 228-717417 (2023-11-22)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services funéraires
Numéro de référence: 2023-018
Brève description:
prestation de fourniture de cercueils et housses mortuaires, transport avant mise en bière régionale et nationale, transportant après mise en bière et crémation pour les dons du corps à la science
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services funéraires 📦
Code CPV supplémentaire: Services funéraires 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Loire 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: universite jean monnet
Adresse postale: 10 rue TREFILERIE - cS 82301
Code postal: 42023
Commune postale: Saint-Etienne Cedex 2
Contact
Adresse Internet: http://portail.univ-st-etienne.fr/ 🌏
Courrier électronique: marches-publics@univ-st-etienne.fr 📧
Téléphone: +33 477421767 📞
Fax: +33 469661107 📠
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2427861&orgAcronyme=f2h 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2427861&orgAcronyme=f2h 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-11-22 📅
Date limite de soumission: 2023-12-22 📅
Date de publication: 2023-11-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 228-717417
Numéro JO-S: 228
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 1 200 000 EUR 💰
Informations sur les lots: néant
Intitulé du lot: transport avant mise en bière, territoire national métropolitain hors AURA et hors Corse
Numéro du lot: 1
Brève description:
le présent lot a pour objet la prestation de transport avant mise en bière, territoire national métropolitain hors AURA et hors Corse, incluant la fourniture de housses mortuaires
Durée de l'accord: 48 mois Description des renouvellements: 3 reconductions d'un an
Intitulé du lot: transport funéraire région AURA
Numéro du lot: 2
Brève description:
le présent lot a pour objet la prestation de transport funéraire région AURA, avant et après mise en bière, incluant la fourniture de cercueils et housses mortuaires
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Nombre de participants à envisager: 2
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-12-22 📅
Heure d'ouverture des offres: 12:00
Pouvoir adjudicateur
Contact
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2427861&orgAcronyme=f2h 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: septembre 2027
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Lyon Palais des Juridictions Administratives
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon Cedex 03
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010 📞
Fax: +33 478141010 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal Administratif de Lyon
Adresse postale: 184 Rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69003
Source: OJS 2023/S 228-717417 (2023-11-22)
Avis d'attribution de marché (2024-03-19)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Prestations funéraires.
Numéro de référence:
Brève description:
Produits/services: Services funéraires 📦
Valeur totale du marché (hors TVA): 1 000 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Transport avant mise en bière, territoire national métropolitain hors AURA et hors Corse
Description du marché:
Prix ✅
Prix (pondération): 100
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Transport funéraire région AURA
Description du marché: Prestation de transport funéraire région AURA
Critères d'attribution
Prix (pondération): 60
Critère de qualité (nom): Selon le mémoire justificatif de l'offre.
Critère de qualité (pondération): 40
Titre
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
Numéro de contrat:
Date de conclusion du contrat: 2024-03-12 📅
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre ✅
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Pompes funèbres QIBLA
Nom et adresse du contractant
Nom: Pompes funèbres QIBLA
Numéro d'enregistrement national:
Code postal: 42000
Commune postale: Saint-etienne
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: pfqibla@outlook.fr 📧
Téléphone: 09 86 59 88 68 📞
Le Titulaire/lauréat est coté sur un marché réglementé ✅
2️⃣
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
La raison pour laquelle un adjudicataire/attributaire n'a pas été choisi: Aucune offre, aucune demande de participation, ni aucun projet n’a été reçu
Numéro d'identification du lot:
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Universite jean monnet
Numéro d'enregistrement national:
Code postal: 42100
Commune postale: Saint-etienne
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marches-publics@univ-st-etienne.fr 📧
Téléphone: 0477421700 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Enseignement
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de lyon
Numéro d'enregistrement national:
Code postal: 69003
Commune postale: Lyon
Courrier électronique: greffe.talyon@juradm.fr 📧
Téléphone: 04 78 14 10 10 📞
Source: OJS 2024/S 057-168864 (2024-03-19)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Prestations funéraires.
Numéro de référence:
2023-018
Brève description:
Prestation de fourniture de cercueils et housses mortuaires, transport avant mise en bière régionale et nationale, transportant après mise en bière et crémation pour les dons du corps à la science
Type de contrat: Services
Produits/services: Services funéraires 📦
Valeur totale du marché (hors TVA): 1 000 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
1️⃣
Identifiant interne:
1
Titre: Transport avant mise en bière, territoire national métropolitain hors AURA et hors Corse
Description du marché:
Prestation de transport avant mise en bière, territoire national métropolitain hors AURA et hors Corse.
Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 100
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
2
Titre: Transport funéraire région AURA
Description du marché: Prestation de transport funéraire région AURA
Critères d'attribution
Prix (pondération): 60
Critère de qualité (nom): Selon le mémoire justificatif de l'offre.
Critère de qualité (pondération): 40
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
Numéro de contrat:
Contrat Lot 2
Date de conclusion du contrat: 2024-03-12 📅
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre ✅
Identifiant de l’offre:
Offre Pompes funèbres QIBLA
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0002
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Pompes funèbres QIBLA
Nom et adresse du contractant
Nom: Pompes funèbres QIBLA
Numéro d'enregistrement national:
79135638900027
Code postal: 42000
Commune postale: Saint-etienne
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: pfqibla@outlook.fr 📧
Téléphone: 09 86 59 88 68 📞
Le Titulaire/lauréat est coté sur un marché réglementé ✅
2️⃣
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
La raison pour laquelle un adjudicataire/attributaire n'a pas été choisi: Aucune offre, aucune demande de participation, ni aucun projet n’a été reçu
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Universite jean monnet
Numéro d'enregistrement national:
19421095100423
Code postal: 42100
Commune postale: Saint-etienne
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marches-publics@univ-st-etienne.fr 📧
Téléphone: 0477421700 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Enseignement
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de lyon
Numéro d'enregistrement national:
17690005800015
Code postal: 69003
Commune postale: Lyon
Courrier électronique: greffe.talyon@juradm.fr 📧
Téléphone: 04 78 14 10 10 📞
Source: OJS 2024/S 057-168864 (2024-03-19)
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