Objet Champ d'application du marché
Titre:
“VIEILLE CHAPELLE - 964 rue des Clercs - Construction de maisons inclusives pour personnes avec autisme.”
Produits/services: Travaux de construction de bâtiments📦
Brève description: Construction de maisons inclusives pour personnes avec autisme.
Valeur estimée hors TVA: EUR 1 506 029 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Vrd
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux d'assainissement📦
Lieu d'exécution: Pas-de-Calais🏙️
Description du marché: Travaux de voiries et d’assainissement
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur Technique
Critère de qualité (pondération): 45 %
Prix (pondération): 55%
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 8
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅ Description
Informations complémentaires:
“Les candidats devront faire une proposition pour chacune des variantes exigées suivantes:
LOT 01:
Code Libelle Description
01 VRD Haie d'arbustes Haie...”
Informations complémentaires
Les candidats devront faire une proposition pour chacune des variantes exigées suivantes:
LOT 01:
Code Libelle Description
01 VRD Haie d'arbustes Haie d'arbustes
02 VRD Arbres Arbres
03 VRD Béton désactivé Béton désactivé
04 VRD Borne lumineuse Borne lumineuse
05 VRD Cornière métallique Cornière métallique
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Gros oeuvre
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de gros œuvre📦
Description du marché: Travaux de gros œuvre
Informations complémentaires:
“Les candidats devront faire une proposition pour chacune des variantes exigées suivantes:
LOT 02:
Code Libelle Description
01 GO - Traitement des angles...”
Informations complémentaires
Les candidats devront faire une proposition pour chacune des variantes exigées suivantes:
LOT 02:
Code Libelle Description
01 GO - Traitement des angles de façades Traitement des angles de façades
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Charpente bois
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de charpenterie📦
Description du marché: Travaux de Charpente
Durée de l'accord: 4
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Couverture
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de couverture📦
Description du marché: Travaux de Couverture
Durée de l'accord: 5
Informations complémentaires:
“Les candidats devront faire une proposition pour chacune des variantes exigées relatives au(x) lot(s) suivant(s) :
Lot 04:
Code Libelle Description
01 ...”
Informations complémentaires
Les candidats devront faire une proposition pour chacune des variantes exigées relatives au(x) lot(s) suivant(s) :
Lot 04:
Code Libelle Description
01 Couverture Couverture zinc
02 Couverture Couverture Sous face charpente bois acoustique
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Menuiseries exterieures
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de menuiserie📦
Description du marché: Travaux de Menuiseries
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Les candidats ont l'obligation de faire une proposition pour chacune des prestations supplémentaires éventuelles suivantes :
Lot 05 :
Code Libelle ...”
Description des options
Les candidats ont l'obligation de faire une proposition pour chacune des prestations supplémentaires éventuelles suivantes :
Lot 05 :
Code Libelle Description
01 Menuiseries Extérieures Anti pince doigt
02 Menuiseries Extérieures Limiteur d'ouverture
03 Menuiseries Extérieures Vitrage anti reflet quatre faces
Afficher plus Description
Informations complémentaires:
“Les candidats devront faire une proposition pour chacune des variantes exigées relatives au(x) lot(s) suivant(s) :
Lot 05:
code Libellé Description
01 ...”
Informations complémentaires
Les candidats devront faire une proposition pour chacune des variantes exigées relatives au(x) lot(s) suivant(s) :
Lot 05:
code Libellé Description
01 Menuiseries Extérieures Menuiseries en bois
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Doublage platrerie
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de cloisonnement📦
Description du marché: Travaux de cloisonnement
Durée de l'accord: 7
Informations sur les options
Description des options:
“Les candidats ont l'obligation de faire une proposition pour chacune des prestations supplémentaires éventuelles suivantes :
Lot 06 :
code Libellé...”
Description des options
Les candidats ont l'obligation de faire une proposition pour chacune des prestations supplémentaires éventuelles suivantes :
Lot 06 :
code Libellé Description
01 Doublage et plâtrerie faux plafond isolé
02 Doublage et plâtrerie tablette de fenêtre
03 Doublage et plâtrerie tablette de bar
04 Doublage et plâtrerie cornières arrondies
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Menuiserie bois
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Description du marché: Travaux de menuiseries
Informations sur les options
Description des options:
“Les candidats ont l'obligation de faire une proposition pour chacune des prestations supplémentaires éventuelles suivantes :
Lot 07 :
code Libellé...”
Description des options
Les candidats ont l'obligation de faire une proposition pour chacune des prestations supplémentaires éventuelles suivantes :
Lot 07 :
code Libellé Description
01 Menuiseries Bois Placards et penderies
02 Menuiseries Bois rangement sous escalier
03 Menuiseries Bois Menuiseries Bois - Banc
04 Menuiseries Bois porte acoustique
05 Menuiseries Bois porte en bois stratifiés
06 Menuiseries Bois anti pince doigt
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Carrelage, faïence
Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Produits/services supplémentaires: Carrelages📦
Description du marché: Travaux de Carrelage
9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Peintures, sols souples
Titre
Numéro d'identification du lot: 9
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de pose de revêtements de sols📦
Produits/services supplémentaires: Travaux de peinture📦
Description du marché: Travaux de peinture, pose et revêtement de sols souples.
1️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Electricite
Titre
Numéro d'identification du lot: 10
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux d'installations électriques📦
Description du marché: Travaux d'installations electriques.
Durée de l'accord: 10
Informations complémentaires:
“Les candidats devront faire une proposition pour chacune des variantes exigées relatives au(x) lot(s) suivant(s) :
Lot 10 :
Code Libelle Description
01 ...”
Informations complémentaires
Les candidats devront faire une proposition pour chacune des variantes exigées relatives au(x) lot(s) suivant(s) :
Lot 10 :
Code Libelle Description
01 Electricité Luminaire type 3
02 Electricité Luminaire type 4
03 Electricité Attentes kitchenettes
1️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Chauffage, ventilation/plomberie sanitaire
Titre
Numéro d'identification du lot: 11
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux d'installation de matériel de chauffage, de ventilation et de climatisation📦
Produits/services supplémentaires: Travaux de plomberie📦
Description du marché:
“Travaux d'installation de matériel de chauffage, de ventilation et de climatisation
Travaux de plomberie”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Lettre de candidature en original, datée par la personne habilitée à engager le candidat, et en cas de groupements, mentionnant les coordonnées de chacun...”
Liste et brève description des conditions
Lettre de candidature en original, datée par la personne habilitée à engager le candidat, et en cas de groupements, mentionnant les coordonnées de chacun des membres du groupement, le nom du mandataire, la répartition des prestations à exécuter entre les membres du groupement (pour les groupements conjoints) l'habilitation éventuelle du mandataire à signer la candidature (DC1 ou équivalent)
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Caractéristiques des prix : Prix global forfaitaire.
Modalités de variation des prix : Révision mensuelle.
Une avance de 30,00% sera accordée dans les...”
Conditions d'exécution du contrat
Caractéristiques des prix : Prix global forfaitaire.
Modalités de variation des prix : Révision mensuelle.
Une avance de 30,00% sera accordée dans les conditions prévues au contrat. Modalité de règlement des comptes : selon les modalités définies au contrat.
Le délai global de paiement est de 30 jours Les marchés débuteront à compter de la date fixée par l'ordre de service. Les candidats pourront proposer un autre délai, sans toutefois dépasser le délai maximum précité
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2022-06-24
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2022-06-29
14:00 📅
“Critères de sélection des candidatures : Garanties et capacités économiques et financières, capacité techniques et professionnelles et Aptitude à exercer...”
Critères de sélection des candidatures : Garanties et capacités économiques et financières, capacité techniques et professionnelles et Aptitude à exercer l'activité professionnelle.
Le dossier est à retirer UNIQUEMENT et OBLIGATOIREMENT sur le site www.pasdecalais-habitat.fr, espaces fournisseurs - Les offres doivent être transmises par voie électronique uniquement.
Les formats électroniques dans lesquels les documents peuvent être transmis sont indiqués dans le règlement de consultation.
La signature électronique est exigée, chaque document doit faire l'objet d'une signature électronique individuelle et conforme au format XAdES, CAdES ou PAdES.
La seule signature électronique du pli n'emporte pas valeur d'engagement du candidat. Conformément à l'arrêté du 12 avril 2018 relatif à la signature électronique dans la commande publique, la signature doit être une signature avancée reposant sur un certificat qualifié, tel que défini par le règlement européen n° 910/2014 du 23 juillet 2014 sur l'identification électronique et les services de confiance pour les transactions électroniques (eIDAS).
Toutefois, les certificats de signature de type RGS demeurent valables jusqu'à leur expiration.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Lillle
Adresse postale: 5, Rue Geoffroy Saint-Hilaire
Commune postale: Lille
Code postal: 59000
Pays: France 🇫🇷 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Voies et délais des recours dont dispose le candidat : - Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Voies et délais des recours dont dispose le candidat : - Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. - Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. - Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). - Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du Tribunal Administratif de Lille
Adresse postale: 5, Rue Geoffroy Saint-Hilaire
Commune postale: Lille
Code postal: 59000
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2022/S 105-292504 (2022-05-27)
Avis d'attribution de marché (2022-06-03) Objet Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2022/S 105-292504
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Vrd
Informations sur les non-lauréats
Autres raisons (interruption de la procédure)
2️⃣
Numéro de contrat: 2
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Gros oeuvre
3️⃣
Numéro de contrat: 3
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: Charpente bois
4️⃣
Numéro de contrat: 4
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: Couverture
5️⃣
Numéro de contrat: 5
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: Menuiseries exterieures
6️⃣
Numéro de contrat: 6
Numéro d'identification du lot: 6
Titre: Doublage platrerie
7️⃣
Numéro de contrat: 7
Numéro d'identification du lot: 7
Titre: Menuiserie bois
8️⃣
Numéro de contrat: 8
Numéro d'identification du lot: 8
Titre: Carrelage, faïence
9️⃣
Numéro de contrat: 9
Numéro d'identification du lot: 9
Titre: Peintures, sols souples
1️⃣0️⃣
Numéro de contrat: 10
Numéro d'identification du lot: 10
Titre: Electricite
1️⃣1️⃣
Numéro de contrat: 11
Numéro d'identification du lot: 11
Titre: Chauffage, ventilation/plomberie sanitaire
Source: OJS 2022/S 109-306745 (2022-06-03)