travaux Sur Les Reseaux Et Les Ouvrages Hydrauliques D'Assainissement Et D'Eau Potable Communautaires

Grand Avignon

l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Le délai d'exécution relatif à chaque bon de commande sera fixé en concertation avec l'entreprise titulaire du marché.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Le montant maximal annuel de l'accord-cadre à bons de commande est de 4 000 000 euro(s) (H.T.).

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2022-11-07. L'appel d'offres a été publié le 2022-10-03.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• 4 M Provence Route

Qui ?

• Grand Avignon

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Provence-Alpes-Côte d’Azur › Vaucluse

Historique des marchés publics

Date	Document
2022-10-03	Avis de marché
2023-02-03	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2022-10-03)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux relatifs aux conduites d'alimentation en eau
Numéro de référence: 22tx016
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux relatifs aux conduites d'alimentation en eau 📦
Code CPV supplémentaire: Travaux d'assainissement 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Vaucluse 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: grand avignon
Adresse postale: 320 Chemin des Meinajaries
Code postal: 84911
Commune postale: Avignon
Contact
Adresse Internet: http://www.grandavignon.fr 🌏
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Téléphone: +33 490844700 📞
Fax: +33 490844715 📠
URL des documents: https://agysoft.marches-publics.info/ 🌏
URL pour la participation: https://agysoft.marches-publics.info/ 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-10-03 📅
Date limite de soumission: 2022-11-07 📅
Date de publication: 2022-10-07 📅
Date de début: 2023-02-15 📅
Date de fin: 2024-02-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 194-545900
Numéro JO-S: 194
Informations complémentaires

les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://agysoft.marches-publics.info/ -

Objet
Champ d'application du marché
Description des renouvellements:

l'Accord-Cadre est conclu pour une période initiale de 1 an.Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3 fois 1 an.La durée maximale du contrat(toutes périodes confondues)est de 4 ans

Description des options:

le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: la liste des pièces de la candidature figure au règlement de la consultation
Capacité technique et professionnelle:

la liste des qualifications professionnelles figure au règlement de la consultation

Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

l'Exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat.Une retenue de garantie est prévue au contrat. Elle peut être remplacée par une garantie à première demande ou une caution personnelle et solidaire.Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande ou une caution personnelle et solidaire en contrepartie.Les prix sont révisables.Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère social et environnemental détaillées dans les pièces de la consultation.Le présent marché est entièrement financé sur les ressources propres de la Communauté d'agglomération du Grand Avignon, section Investissement

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 23:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2022-11-08 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:00
Lieu: siège Grand Avignon

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 24840025100158
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://agysoft.marches-publics.info/ 🌏
URL des documents: https://agysoft.marches-publics.info/ 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: octobre 2026

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Nîmes
Adresse postale: 16 avenue Feuchères, Cs 88010
Commune postale: Nîmes
Code postal: 30941
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 466273700 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nimes@juradm.fr 📧
Fax: +33 466362786 📠
Adresse Internet: http://nimes.tribunal-admistratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2022/S 194-545900 (2022-10-03)

Avis d'attribution de marché (2023-02-03)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Le délai d'exécution relatif à chaque bon de commande sera fixé en concertation avec l'entreprise titulaire du marché. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Le montant maximal annuel de l'accord-cadre à bons de commande est de 4 000 000 euro(s) (H.T.).

Valeur totale du marché: 16 000 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-02-03 📅
Date de publication: 2023-02-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 028-082303
Se réfère à l'avis: 2022/S 194-545900
Numéro JO-S: 28

Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Critère de coût (pondération): 1

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2022-12-14 📅
Nom: 4 M Provence Route
Adresse postale: 38 Rue Des Cardeurs
Commune postale: Sorgues
Code postal: 84700
Pays: France 🇫🇷
Vaucluse 🏙️
Valeur totale du marché: 16 000 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Source: OJS 2023/S 028-082303 (2023-02-03)

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