Objet Champ d'application du marché
Titre: travaux de terrassement de nature archéologique 6 lots géographiques
019TX2022
Produits/services: Travaux de terrassement📦
Brève description: décapage de précision, remblaiement, plateformes, pistes
Valeur estimée hors TVA: EUR 5 300 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants: "Néant"
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: travaux de terrassement de nature archéologique dans le département de l'oise
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de terrassement📦
Lieu d'exécution: Oise🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: oise
Description du marché: travaux de terrassement de nature archéologique dans le département de l'oise
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 2 000 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements: tacite
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“travaux de terrassement de nature archéologique pour les départements de l'ardèche (07) et la Drôme (26)” Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Lieu d'exécution: Ardèche🏙️
Lieu d'exécution: Drôme🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: ardèche (07) et Drôme (26)
Description du marché:
“travaux de terrassement de nature archéologique pour les départements de l'ardèche (07) et la Drôme (26)” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 400 000 💰
Description
Durée de l'accord: 48
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“travaux de terrassement de nature archéologique pour le département de la Martinique (972)” Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Lieu d'exécution: Martinique 🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: martinique (972)
Description du marché:
“travaux de terrassement de nature archéologique pour le département de la Martinique (972)” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 300 000 💰
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“travaux de terrassement de nature archéologique pour le département de la Guadeloupe (971)” Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Lieu d'exécution: Guadeloupe🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: guadeloupe (971)
Description du marché:
“travaux de terrassement de nature archéologique pour le département de la Guadeloupe (971)” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 500 000 💰
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“travaux de terrassement de nature archéologique pour les départements de la Meuse (55), Moselle (57) et dans le département de la Meurthe et Moselle (54)...”
Titre
travaux de terrassement de nature archéologique pour les départements de la Meuse (55), Moselle (57) et dans le département de la Meurthe et Moselle (54) l'arrondissement de Briey
Afficher plus Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Lieu d'exécution: Meuse 🏙️
Lieu d'exécution: Vosges🏙️
Lieu d'exécution: Meurthe-et-Moselle 🏙️
Site principal ou lieu d'exécution:
“meuse (55), Moselle (57) et la Meurthe et Moselle (54) l'arrondissement de Briey”
Description du marché:
“travaux de terrassement de nature archéologique pour les départements de la Meuse (55), Moselle (57) et dans le département de la Meurthe et Moselle (54)...”
Description du marché
travaux de terrassement de nature archéologique pour les départements de la Meuse (55), Moselle (57) et dans le département de la Meurthe et Moselle (54) l'arrondissement de Briey
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 2 500 000 💰
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“travaux de terrassement de nature archéologique pour le département de la Corse du Sud arrondissement d'ajaccio” Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Lieu d'exécution: Corse-du-Sud🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: corse du Sud arrondissement d'ajaccio
Description du marché:
“travaux de terrassement de nature archéologique pour le département de la Corse du Sud arrondissement d'ajaccio” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 500 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2022-04-22
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 9
Conditions d'ouverture des offres: 2022-04-22
14:00 📅
Informations complémentaires Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Le paiement électronique sera utilisé
Informations complémentaires
“les candidats peuvent télécharger le dossier de consultation des entreprises (Dce) sur la place de marché interministérielle (Pmi) :...”
les candidats peuvent télécharger le dossier de consultation des entreprises (Dce) sur la place de marché interministérielle (Pmi) : https://www.marches-publics.gouv.fr sous le numéro 019tx2022le pourvoir adjudicateur se réserve le choix de réaliser un marché similaire
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de paris
Adresse postale: 7, rue de jouy
Commune postale: Paris
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 0144594400📞
Courrier électronique: greffe-ta-paris@juradm.fr📧
Fax: +33 0144594646 📠
URL: http://www.conseil-etat.fr/🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“le candidat peut exercer devant le tribunal administratif un référé précontractuel avant la conclusion du contrat dans un délai de 11 jours calendaires à...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
le candidat peut exercer devant le tribunal administratif un référé précontractuel avant la conclusion du contrat dans un délai de 11 jours calendaires à compter de la date d'envoi de la notification du courrier l'informant de son rejet (art L555-1 et suivants du code de la justice administrative).il peut également intenter un référé contractuel au plus tard le trente et unième jour suivant la publication d'un avis d'attribution du marché (art L 551-13 et suivant du code de justice administrative) ou un recours en contestation de validité du marché dans un délai de deux mois suivant l'accomplissement de mesures de publicités appropriée.La décision emportant éviction du candidat peut également être contestée sur la base de l'article R 421-1 du code de justice administrative dans le cadre d'un recours pour excès de pouvoir introduit au plus tard dans un délai de deux mois suivant la réception du présent courrier
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal administratif de paris
Adresse postale: 7, rue de jouy
Commune postale: Paris
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 0144594400📞
Courrier électronique: greffe-ta-paris@juradm.fr📧
Fax: +33 0144594646 📠
URL: http://www.conseil-etat.fr/🌏
Source: OJS 2022/S 061-159332 (2022-03-23)