Les travaux portent sur des travaux de remplacement des panneaux animation culturelle et touristique: - Dépose et évacuation des anciens panneaux,- Fourniture et pose de nouveaux panneaux,- Réalisation de dalle de béton de propreté, - Pose de dispositifs de retenue, - Travaux sous circulation.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2022-02-10.
L'appel d'offres a été publié le 2022-01-07.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Travaux de Remplacement Panneaux Animation Culturelle et Touristique A4-A26 Mission Coteaux, maisons & caves de Champagne (Fourniture, pose et dépose)
P2020002889”
Titre
Travaux de Remplacement Panneaux Animation Culturelle et Touristique A4-A26 Mission Coteaux, maisons & caves de Champagne (Fourniture, pose et dépose)
P2020002889
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Produits/services: Installation de panneaux de signalisation📦
Brève description:
“Les travaux portent sur des travaux de remplacement des panneaux animation culturelle et touristique: - Dépose et évacuation des anciens panneaux,-...”
Brève description
Les travaux portent sur des travaux de remplacement des panneaux animation culturelle et touristique: - Dépose et évacuation des anciens panneaux,- Fourniture et pose de nouveaux panneaux,- Réalisation de dalle de béton de propreté, - Pose de dispositifs de retenue, - Travaux sous circulation.
Les travaux portent sur :- les réunions de démarrage en présentiel,- les implantations contradictoires et les études d'exécution,- les DICT auprès des concessionnaires des réseaux enterrés ou aériens,- le marquage ou le piquetage au sol permettant de signaler les réseaux enterrés,- les éventuels sondages géotechniques,- le démontage éventuel (validation SANEF) et le remontage des dispositifs de retenue pour accès à la zone de travaux,- etc...liste non exhaustive
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 18
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅ Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Des marchés de travaux similaires peuvent être conclus en application de l'article R2122-7 du code de la commande publique.” Description
Informations complémentaires:
“34942000-2 Equipement de signalisation34992000-7 Panneaux de signalisation et panneaux de signalisation lumineux34992200-9 Panneaux de signalisation...”
Informations complémentaires
34942000-2 Equipement de signalisation34992000-7 Panneaux de signalisation et panneaux de signalisation lumineux34992200-9 Panneaux de signalisation routière34996000-5 Equipement de commande et de contrôle, de sécurité ou de signalisation des routes35261000-1 Panneaux d'information45233290-8 Installation de panneaux de signalisation45233294-6 Installation de signalisation routière
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Sous-dossier A : Dossier administratif :- Pièce A1 : lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses co traitants mentionnant les noms,...”
Liste et brève description des conditions
Sous-dossier A : Dossier administratif :- Pièce A1 : lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses co traitants mentionnant les noms, dénomination et adresse de chaque candidat ainsi que les noms, prénoms et qualité des personnes habilitées à représenter chaque entreprise,- Pièce A2 : une déclaration sur l'honneur dûment datée et signée par le candidat pour justifier :- Qu'il n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner obligatoires prévus aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 et L. 2141-7 à L. 2141-11 du code de la commande publique.- Qu'il est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Sous-dossier B : Dossier économique et financier :- Pièce B1 : Déclaration des chiffres d'affaires globaux et spécifiques portant sur des prestations...”
Liste et brève description des critères de sélection
Sous-dossier B : Dossier économique et financier :- Pièce B1 : Déclaration des chiffres d'affaires globaux et spécifiques portant sur des prestations similaires à celles du marché et réalisé au cours des 3 derniers exercices.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Sous-dossier C : Dossier technique : Pièce C1 : Références :Présentation d'une liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, appuyée...”
Liste et brève description des critères de sélection
Sous-dossier C : Dossier technique : Pièce C1 : Références :Présentation d'une liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants. Ces attestations indiquent le montant, l'époque et le lieu d'exécution des travaux et précisent s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés régulièrement à bonne fin; Pièce C2 : Effectifs du candidat et importance du personnel dencadrement pour les 3 dernières années ; Pièce C3 : Indication des titres d'études et professionnels du candidat et/ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de prestation de services ou de conduite des travaux de même nature que celle du marché ; Pièce C4 : Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature ; Pièce C5 : Certificats de qualifications professionnelles. La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références de travaux attestant de sa compétence à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat.Les renseignements demandés peuvent être fournis dans les documents DC 1 et DC 2, téléchargeable sur le site : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-candidat-dc1-dc2-dc3-dc4.Nota: le cas échéant pour justifier des capacités professionnelles, techniques et financières dun ou plusieurs sous-traitants, le candidat devra fournir les documents mentionnés ci-dessus pour chaque sous-traitant
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“La remise d'une offre de base est obligatoire. En complément, les concurrents pourront remettre une (1) offre variante répondant aux exigences du DCE et...”
Conditions d'exécution du contrat
La remise d'une offre de base est obligatoire. En complément, les concurrents pourront remettre une (1) offre variante répondant aux exigences du DCE et restreinte au seul domaine ci-défini après : - Nature des matériaux en béton bas carbone pour assurer la fixation des poteaux / mâts des panneaux dans les massifs en béton coulés ainsi que les dalles de béton de propreté. Le béton bas carbone devra répondre à la norme NF-EN197-5 et respecter les exigences indiquées dans l'article IV du CCTP. Pour cette variante, le candidat devra démontrer dans son offre qu'elle présente un intérêt global pour le maître d'ouvrage, en remettant dans son mémoire technique une notice explicitant l'intérêt global pour Sanef et démontrant les avantages techniques, la qualité d'exécution et la sécurité. Toute proposition de variante qui ne respecte pas les exigences minimales et les limites imposées dans le présent règlement de consultation sera rejetée.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2022-02-10
13:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2022-02-11
14:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Senlis
“Le présent accord-cadre est conclu avec les quantités minimum et maximum suivantes :Minimum : 16 nouveaux panneaux, 13 déposes et 2 reposesMaximum : 54...”
Le présent accord-cadre est conclu avec les quantités minimum et maximum suivantes :Minimum : 16 nouveaux panneaux, 13 déposes et 2 reposesMaximum : 54 nouveaux panneaux, 2 reposes et 75 déposes
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal Judiciaire de Nanterre
Adresse postale: 171 - 191 Avenue Joliot Curie
Commune postale: Nanterre cedex
Code postal: 92020
Pays: France 🇫🇷
URL: https://www.cours-appel.justice.fr/versailles🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“L'opérateur économique dispose de la faculté de former les recours suivants devant le tribunal judiciaire de Nanterre: Un référé précontractuel avant la...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
L'opérateur économique dispose de la faculté de former les recours suivants devant le tribunal judiciaire de Nanterre: Un référé précontractuel avant la signature du marché sur le fondement des dispositions des articles 2 et suivants de l'ordonnance n° 2009-515 du 7.5.2009; un délai de seize (16) jours sera respecté entre la date d'envoi du courrier de rejet et la date de signature du marché. Ce délai sera ramené à onze (11) jours en cas d'envoi dudit courrier de rejet par courriel. Un référé contractuel après la signature du marché et au plus tard le trente-et-unième (31ème) jour suivant la publication de l'avis d'attribution sur le fondement des dispositions des articles 11 et suivants de l'ordonnance n°2009-515 du 7.5.2009
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: SANEF - Secrétariat Général - Pôle Contrats et Marchés
Adresse postale: 30 Boulevard Galliéni
Commune postale: Issy les moulineaux
Code postal: 92130
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: consultations.sanefgroupe@sanef.com📧
URL: http://www.sanef.com🌏
Source: OJS 2022/S 008-014801 (2022-01-07)
Informations complémentaires (2022-01-27) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“Les travaux portent sur des travaux de remplacement des panneaux animation culturelle et touristique: - Dépose et évacuation des anciens panneaux, -...”
Brève description
Les travaux portent sur des travaux de remplacement des panneaux animation culturelle et touristique: - Dépose et évacuation des anciens panneaux, - Fourniture et pose de nouveaux panneaux, - Réalisation de dalle de béton de propreté, - Pose de dispositifs de retenue, - Travaux sous circulation.
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2022/S 008-014801
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2
Emplacement du texte à modifier: Date limite de remise des offres
Ancienne valeur
Date: 2022-02-10 📅
L'heure: 13:00
Nouvelle valeur
Date: 2022-02-17 📅
L'heure: 13:00
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.7
Emplacement du texte à modifier: Modalité d'ouverture des plis
Ancienne valeur
Date: 2022-02-11 📅
L'heure: 14:00
Nouvelle valeur
Date: 2022-02-18 📅
L'heure: 09:30
Source: OJS 2022/S 022-053859 (2022-01-27)
Avis d'attribution de marché (2022-05-06) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 420766.05 💰
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Critère technique
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de coût (nom): Critère financier
Critère de coût (pondération): 70
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2022/S 008-014801
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2022-201-260
Titre:
“Travaux de Remplacement Panneaux Animation Culturelle et Touristique A4-A26 Mission Coteaux, maisons & caves de Champagne (Fourniture, pose et dépose)”
Date de conclusion du contrat: 2022-05-05 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 7
Nom et adresse du contractant
Nom: Bourgogne franche comte signaux
Adresse postale: 2 RD 101
Commune postale: Rurey
Code postal: 25290
Pays: France 🇫🇷
Région: Doubs🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 420766.05 💰
Source: OJS 2022/S 091-249462 (2022-05-06)