travaux de curage des fossés et bassins et de dérasement d'accotements sur le domaine public départemental

Conseil départemental du Nord

le contrat porte sur les travaux suivants :-Les travaux de curage de fossés : profilage, curage, entretien et travaux annexes nécessaires au fonctionnement des fossés ;-Les travaux de dérasement d'accotements nécessaires à l'entretien des Routes Départementales du Nord.-Les travaux de curage/d'entretien de bassins-les travaux d'hydrocurage de canalisations- les autres missions sont détaillées au Cctp

Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-01-23. L'appel d'offres a été publié le 2022-12-22.

Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ?

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

Historique des marchés publics
Date Document
2022-12-22 Avis de marché
2023-06-23 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2022-12-22)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: conseil Départemental du Nord
Numéro d'enregistrement national: 22590001801244
Adresse postale: hôtel du Département, 51 rue Gustave Delory
Commune postale: Lille
Code postal: 59047
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: pap-travaux@lenord.fr 📧
Région: Nord 🏙️
URL: https://lenord.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://lenord.marches-publics.info/ 🌏
Communication
URL des documents: https://lenord.marches-publics.info/ 🌏
Des informations complémentaires peuvent être obtenues auprès de
Nom: conseil Départemental du Nord
Adresse postale: 51 rue Gustave Delory
Commune postale: Lille
Code postal: 59047
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 359730287 📞
Courrier électronique: pap-travaux@lenord.fr 📧
Région: Nord 🏙️
URL: https://lenord.marches-publics.info/ 🌏
URL de l'acheteur: https://lenord.marches-publics.info/ 🌏
Communication
URL de participation: https://lenord.marches-publics.info/ 🌏

Objet
Champ d'application du marché
Titre:
“travaux de curage des fossés et bassins et de dérasement d'accotements sur le domaine public départemental 20221887”
Produits/services: Entretien des accotements 📦
Brève description:
“le contrat porte sur les travaux suivants :-Les travaux de curage de fossés : profilage, curage, entretien et travaux annexes nécessaires au fonctionnement...”    Afficher plus
Valeur estimée hors TVA: EUR 814 720 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants: 0

1️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“lot no1 Travaux de curage des fossés et bassins et de dérasement d'accotements sur le domaine public départemental sur le territoire de l'agence routière d'avesnes”    Afficher plus
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Entretien des accotements 📦
Lieu d'exécution: Nord 🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: département du Nord 59000 - lille
Description du marché:
“lot no1 Travaux de curage des fossés et bassins et de dérasement d'accotements sur le domaine public départemental sur le territoire de l'agence routière d'avesnes”    Afficher plus
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 207 680 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé
Description
Description des renouvellements:
“chaque accord-cadre est conclu pour une durée initiale de 24 mois, reconductible tacitement une fois, pour une durée totale maximale de 48 mois. Les...”    Afficher plus
Informations sur les options
Options
Description des options:
“l'Acheteur peut passer avec les titulaires des marchés sans mise en concurrence pour des prestations similaires, dans un délai de 3 ans à compter de la...”    Afficher plus
Description
Informations complémentaires:
“le montant estimé indiqué à la présente rubrique correspond au montant total estimé reconduction incluse (soit 48 mois).L'accord-cadre ne fixe pas de...”    Afficher plus

2️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“lot no2 Travaux de curage des fossés et bassins et de dérasement d'accotements sur le domaine public départemental sur le territoire de l'agence routière de Cambrai”    Afficher plus
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“travaux de curage des fossés et bassins et de dérasement d'accotements sur le domaine public départemental sur le territoire de l'agence routière de Cambrai”
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 201 280 💰

3️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“lot no3 Travaux de curage des fossés et bassins et de dérasement d'accotements sur le domaine public départemental sur le territoire de l'agence routière...”    Afficher plus
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché:
“lot no3 Travaux de curage des fossés et bassins et de dérasement d'accotements sur le domaine public départemental sur le territoire de l'agence routière...”    Afficher plus
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 200 480 💰

4️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“lot no4 Travaux de curage des fossés et bassins et de dérasement d'accotements sur le domaine public départemental sur le territoire de l'agence routière de...”    Afficher plus
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché:
“lot no4 Travaux de curage des fossés et bassins et de dérasement d'accotements sur le domaine public départemental sur le territoire de l'agence routière de...”    Afficher plus
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 205 280 💰

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“- Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants.(disponible à l'adresse suivante :...”    Afficher plus

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Description
Nombre maximal envisagé de participants à l'accord-cadre: 3
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-01-23 16:30 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2023-01-24 09:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): lille

Informations complémentaires
Informations complémentaires

“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”    Afficher plus
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire Cs 62039
Commune postale: Lille
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 359542342 📞
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧
Fax: +33 359542445 📠
URL: http://lille.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“"Les recours ouverts aux candidats sont les suivants :- référé précontractuel avant la signature du contrat (articles L.551-1 à 12 du Code de Justice...”    Afficher plus
Source: OJS 2022/S 249-729243 (2022-12-22)
Avis d'attribution de marché (2023-06-23)
Objet
Champ d'application du marché
Titre:
“travaux de curage des fossés et bassins et de dérasement d'accotements sur le domaine public départemental - lots 1-2-3 et 4 20221887”
Brève description:
“il s'agit d'un accord-cadre multi-attributaires. Chaque accord-cadre initial sera attribué à 3 opérateurs économiques.Chaque accord-cadre initial...”    Afficher plus
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 1 120 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots
Description
Site principal ou lieu d'exécution: département du Nord 59000 Lille
Informations sur les options
Description des options: au sens du droit communautaire

Procédure
Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2022/S 249-729243

Attribution du marché

1️⃣
Numéro de contrat: 2022188700100
Numéro d'identification du lot: 1
Titre:
“lot no1 Travaux de curage des fossés et bassins et de dérasement d'accotements sur le domaine public départemental sur le territoire de l'agence routière d'avesnes”    Afficher plus
Date de conclusion du contrat: 2023-06-06 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: plichon sas
Adresse postale: 9 Rue De La Gare
Commune postale: Haspres
Code postal: 59198
Pays: France 🇫🇷
Région: Nord 🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 140 000 💰

2️⃣
Nom et adresse du contractant
Nom: sotraveer
Adresse postale: 170 Le Zand Put Houck
Commune postale: Winnezeele
Code postal: 59670
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 140 000 💰

3️⃣
Numéro de contrat: 2022188700200
Numéro d'identification du lot: 2
Titre:
“lot no2 Travaux de curage des fossés et bassins et de dérasement d'accotements sur le domaine public départemental sur le territoire de l'agence routière de Cambrai”    Afficher plus
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 140 000 💰

4️⃣
Numéro de contrat: 2022188700300
Numéro d'identification du lot: 3
Titre:
“lot no3 Travaux de curage des fossés et bassins et de dérasement d'accotements sur le domaine public départemental sur le territoire de l'agence routière...”    Afficher plus
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 140 000 💰

5️⃣
Numéro de contrat: 2022188700400
Numéro d'identification du lot: 4
Titre:
“lot no4 Travaux de curage des fossés et bassins et de dérasement d'accotements sur le domaine public départemental sur le territoire de l'agence routière de...”    Afficher plus
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 140 000 💰

6️⃣
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 140 000 💰

Informations complémentaires
Informations complémentaires

“il s'agit d'un accord-cadre multi attributaires. Chaque accord-cadre initial sera attribué à 3 opérateurs économiques. Sans seuil minimum avec un montant...”    Afficher plus
Source: OJS 2023/S 122-387753 (2023-06-23)