transports scolaires 2022

Communauté d agl du puy en velay

chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Ce marché concerne le ramassage scolaire sur 15 lots

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2022-04-11. L'appel d'offres a été publié le 2022-03-07.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2022-03-07 Avis de marché
2022-03-18 Informations complémentaires
2022-07-12 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2022-03-07)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services spécialisés de transport routier de passagers
Numéro de référence: Hc 2022015
Brève description:
chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Ce marché concerne le ramassage scolaire sur 15 lots
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services spécialisés de transport routier de passagers 📦
Code CPV supplémentaire: Services spécialisés de transport routier de passagers 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Haute-Loire 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: communaute d agl du puy en velay
Adresse postale: 16 place de la Libération
Code postal: 43003
Commune postale: Le Puy-en-Velay
Contact
Adresse Internet: http://www.lepuyenvelay.fr 🌏
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
URL des documents: https://agysoft.marches-publics.info 🌏
URL pour la participation: https://agysoft.marches-publics.info 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-03-07 📅
Date limite de soumission: 2022-04-11 📅
Date de publication: 2022-03-11 📅
Date de début: 2022-09-01 📅
Date de fin: 2026-09-01 📅
2023-08-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 050-128953
Numéro JO-S: 50
Informations complémentaires
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://agysoft.marches-publics.info -Chaque transmission par voie électronique fera l'objet d'un accusé de réception. Le pli sera considéré " hors délai " si le téléchargement se termine après la date et l'heure limites prévues. Si un nouveau pli est envoyé par voie électronique par le même candidat, celui-ci annule et remplace le pli précédent.L'acheteur préconise l'utilisation d'une signature électronique au format Pades
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Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: p3 Primaire de Blavozy
Numéro du lot: 01
Brève description: p3 Primaire de Blavozy
Valeur estimée hors TVA: 1 EUR 💰
Intitulé du lot: p10 Primaire de Polignac
Numéro du lot: 02
Brève description: p10 Primaire de Polignac
Intitulé du lot: a5 Approche du Brignon
Numéro du lot: 03
Brève description: a5 Approche du Brignon
Intitulé du lot: a1 / Ps4 A et B Approche H1 Aunac / Primaire et secondaire Le Brignon - landos - le Brignon
Numéro du lot: 04
Brève description:
a1 / Ps4 A et B Approche H1 Aunac / Primaire et secondaire Le Brignon - landos - le Brignon
Intitulé du lot: pa41 Approche et primaire de Chamalières sur Loire
Numéro du lot: 05
Brève description: pa41 Approche et primaire de Chamalières sur Loire
Intitulé du lot: ps25 Saint Pal de Senouire - la Chaise Dieu
Numéro du lot: 06
Brève description: ps25 Saint Pal de Senouire - la Chaise Dieu
Intitulé du lot: ps53 Beaune sur Arzon - jullianges - craponne
Numéro du lot: 07
Brève description: ps53 Beaune sur Arzon - jullianges - craponne
Intitulé du lot: ps54 Primaire et secondaire St Julien d'ance - st Georges Lagricol - craponne
Numéro du lot: 08
Brève description: ps54 Primaire et secondaire St Julien d'ance - st Georges Lagricol - craponne
Intitulé du lot: ps57 Primaire et secondaire St Georges Lagricol - craponne
Numéro du lot: 09
Brève description: ps57 Primaire et secondaire St Georges Lagricol - craponne
Intitulé du lot: s3 Secondaire Solignac - le Monastier
Numéro du lot: 10
Brève description: s3 Secondaire Solignac - le Monastier
Intitulé du lot: s16 Secondaire Loudes - grazac - le Puy
Numéro du lot: 11
Brève description: s16 Secondaire Loudes - grazac - le Puy
Intitulé du lot: s17 Secondaire Vazeilles - borne - le Puy
Numéro du lot: 12
Brève description: s17 Secondaire Vazeilles - borne - le Puy
Intitulé du lot: s18 Secondaire St Vidal - marminhac - le Puy
Numéro du lot: 13
Brève description: s18 Secondaire St Vidal - marminhac - le Puy
Intitulé du lot: s19 Secondaire St Martin - chadron - le Puy
Numéro du lot: 14
Brève description: s19 Secondaire St Martin - chadron - le Puy
Intitulé du lot: p33 Primaire St Christophe
Numéro du lot: 15
Brève description: p33 Primaire St Christophe
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: communauté d'agglomération du Puy-En-Velay 43000 - le Puy-En-Velay

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
- Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants.(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)- formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement.(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)- si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus
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Situation économique et financière:
- Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles
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Capacité technique et professionnelle:
- Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature.- Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.- Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé
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Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
l'Exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat.Aucune clause de garantie financière prévue.Aucune avance prévue.Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires.Les prix sont révisables.Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur
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Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2022-04-12 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:00

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 20007341900042
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://agysoft.marches-publics.info 🌏
URL des documents: https://agysoft.marches-publics.info 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Clermont-Ferrand
Adresse postale: 6 cours Sablon
Commune postale: Clermont Ferrand
Code postal: 63033
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 473146100 📞
Courrier électronique: greffe.ta-clermont-ferrand@juradm.fr 📧
Fax: +33 473146122 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2022/S 050-128953 (2022-03-07)
Informations complémentaires (2022-03-18)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-03-18 📅
Date limite de soumission: 2022-04-14 📅
Date de publication: 2022-03-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 058-153027
Se réfère à l'avis: 2022/S 050-128953
Numéro JO-S: 58
Source: OJS 2022/S 058-153027 (2022-03-18)
Avis d'attribution de marché (2022-07-12)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 1413076.48 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-07-12 📅
Date de publication: 2022-07-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 135-386246
Numéro JO-S: 135

Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: communauté d'agglomération du Puy-En-Velay 43000 Le Puy-En-Velay

Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Critère de coût (pondération): 1

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2022-06-30 📅
Nom: migratour Transports
Adresse postale: za La Fataire
Commune postale: Sanssac L'Eglise
Code postal: 43320
Pays: France 🇫🇷
Haute-Loire 🏙️
Valeur totale du marché: 91968.80 EUR 💰
Nom: hugon Tourisme
Adresse postale: zae Du Causse D'Auge, 13 Rue De La Tendelle
Commune postale: Mende
Code postal: 48000
Pays: Lozère 🏙️
Valeur totale du marché: 90843.20 EUR 💰
Nom: transports Graille
Adresse postale: 10 rue des faisans
Commune postale: Chaspuzac
Valeur totale du marché: 41690.88 EUR 💰
276705.28 EUR 💰
102794.88 EUR 💰
47201.28 EUR 💰
Nom: taxi Esquis Benoit
Adresse postale: la Branchade 4
Commune postale: Saint-Georges Lagricol
Code postal: 43500
Valeur totale du marché: 71565.76 EUR 💰
135596.16 EUR 💰
133567.04 EUR 💰
137167.36 EUR 💰
146620.16 EUR 💰
129831.80 EUR 💰
7523.88 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
3
1
4
Source: OJS 2022/S 135-386246 (2022-07-12)