Objet Champ d'application du marché
Titre: transports scolaires 2022
Hc 2022015
Produits/services: Services spécialisés de transport routier de passagers📦
Brève description:
“chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Ce marché concerne le ramassage scolaire sur 15 lots” Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: p3 Primaire de Blavozy
Titre
Numéro d'identification du lot: 01
Description
Produits/services supplémentaires: Services spécialisés de transport routier de passagers📦
Lieu d'exécution: Haute-Loire🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: communauté d'agglomération du Puy-En-Velay 43000 - le Puy-En-Velay
Description du marché: p3 Primaire de Blavozy
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 💰
Durée de l'accord
Date de début: 2022-09-01 📅
Date de fin: 2026-09-01 📅
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: p10 Primaire de Polignac
Titre
Numéro d'identification du lot: 02
Description
Description du marché: p10 Primaire de Polignac
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 💰
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: a5 Approche du Brignon
Titre
Numéro d'identification du lot: 03
Description
Description du marché: a5 Approche du Brignon
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 💰
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“a1 / Ps4 A et B Approche H1 Aunac / Primaire et secondaire Le Brignon - landos - le Brignon” Titre
Numéro d'identification du lot: 04
Description
Description du marché:
“a1 / Ps4 A et B Approche H1 Aunac / Primaire et secondaire Le Brignon - landos - le Brignon” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 💰
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: pa41 Approche et primaire de Chamalières sur Loire
Titre
Numéro d'identification du lot: 05
Description
Description du marché: pa41 Approche et primaire de Chamalières sur Loire
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 💰
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: ps25 Saint Pal de Senouire - la Chaise Dieu
Titre
Numéro d'identification du lot: 06
Description
Description du marché: ps25 Saint Pal de Senouire - la Chaise Dieu
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 💰
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: ps53 Beaune sur Arzon - jullianges - craponne
Titre
Numéro d'identification du lot: 07
Description
Description du marché: ps53 Beaune sur Arzon - jullianges - craponne
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 💰
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: ps54 Primaire et secondaire St Julien d'ance - st Georges Lagricol - craponne
Titre
Numéro d'identification du lot: 08
Description
Description du marché: ps54 Primaire et secondaire St Julien d'ance - st Georges Lagricol - craponne
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 💰
9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: ps57 Primaire et secondaire St Georges Lagricol - craponne
Titre
Numéro d'identification du lot: 09
Description
Description du marché: ps57 Primaire et secondaire St Georges Lagricol - craponne
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 💰
1️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: s3 Secondaire Solignac - le Monastier
Titre
Numéro d'identification du lot: 10
Description
Description du marché: s3 Secondaire Solignac - le Monastier
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 💰
1️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: s16 Secondaire Loudes - grazac - le Puy
Titre
Numéro d'identification du lot: 11
Description
Description du marché: s16 Secondaire Loudes - grazac - le Puy
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 💰
1️⃣2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: s17 Secondaire Vazeilles - borne - le Puy
Titre
Numéro d'identification du lot: 12
Description
Description du marché: s17 Secondaire Vazeilles - borne - le Puy
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 💰
1️⃣3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: s18 Secondaire St Vidal - marminhac - le Puy
Titre
Numéro d'identification du lot: 13
Description
Description du marché: s18 Secondaire St Vidal - marminhac - le Puy
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 💰
1️⃣4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: s19 Secondaire St Martin - chadron - le Puy
Titre
Numéro d'identification du lot: 14
Description
Description du marché: s19 Secondaire St Martin - chadron - le Puy
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 💰
1️⃣5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: p33 Primaire St Christophe
Titre
Numéro d'identification du lot: 15
Description
Description du marché: p33 Primaire St Christophe
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 💰
Durée de l'accord
Date de fin: 2023-08-31 📅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“- Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants.(disponible à l'adresse suivante :...”
Liste et brève description des conditions
- Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants.(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)- formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement.(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)- si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le...”
Liste et brève description des critères de sélection
- Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature.-...”
Liste et brève description des critères de sélection
- Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature.- Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.- Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“l'Exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat.Aucune clause de garantie financière prévue.Aucune avance prévue.Les...”
Conditions d'exécution du contrat
l'Exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat.Aucune clause de garantie financière prévue.Aucune avance prévue.Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires.Les prix sont révisables.Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2022-04-11
16:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2022-04-12
10:00 📅
“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://agysoft.marches-publics.info -Chaque transmission par voie électronique fera l'objet d'un accusé de réception. Le pli sera considéré " hors délai " si le téléchargement se termine après la date et l'heure limites prévues. Si un nouveau pli est envoyé par voie électronique par le même candidat, celui-ci annule et remplace le pli précédent.L'acheteur préconise l'utilisation d'une signature électronique au format Pades
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Clermont-Ferrand
Adresse postale: 6 cours Sablon
Commune postale: Clermont Ferrand
Code postal: 63033
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 473146100📞
Courrier électronique: greffe.ta-clermont-ferrand@juradm.fr📧
Fax: +33 473146122 📠 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal administratif de Clermont-Ferrand
Adresse postale: 6 cours Sablon
Commune postale: Clermont Ferrand
Code postal: 63033
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 473146100📞
Courrier électronique: greffe.ta-clermont-ferrand@juradm.fr📧
Fax: +33 473146122 📠
Source: OJS 2022/S 050-128953 (2022-03-07)
Informations complémentaires (2022-03-18)
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2022/S 050-128953
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2
Ancienne valeur
Date: 2022-04-11 📅
L'heure: 16:00
Nouvelle valeur
Date: 2022-04-14 📅
L'heure: 16:00
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.7
Ancienne valeur
Texte: date: 12/04/2022 10h00
Nouvelle valeur
Texte: date: 15/04/2022 à 10h00
Source: OJS 2022/S 058-153027 (2022-03-18)
Avis d'attribution de marché (2022-07-12) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 1413076.48 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Site principal ou lieu d'exécution: communauté d'agglomération du Puy-En-Velay 43000 Le Puy-En-Velay
Critères d'attribution
Critère de coût (nom):
“Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.”
Critère de coût (pondération): 1
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2022/S 050-128953
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2022015_01
Numéro d'identification du lot: 01
Titre: p3 Primaire de Blavozy
Date de conclusion du contrat: 2022-06-30 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: migratour Transports
Adresse postale: za La Fataire
Commune postale: Sanssac L'Eglise
Code postal: 43320
Pays: France 🇫🇷
Région: Haute-Loire🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 91968.80 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 2022015_02
Numéro d'identification du lot: 02
Titre: p10 Primaire de Polignac
Nom et adresse du contractant
Nom: hugon Tourisme
Adresse postale: zae Du Causse D'Auge, 13 Rue De La Tendelle
Commune postale: Mende
Code postal: 48000
Région: Lozère🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 90843.20 💰
3️⃣
Numéro de contrat: 2022015_03
Numéro d'identification du lot: 03
Titre: a5 Approche du Brignon
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: transports Graille
Adresse postale: 10 rue des faisans
Commune postale: Chaspuzac
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 41690.88 💰
4️⃣
Numéro de contrat: 2022015_04
Numéro d'identification du lot: 04
Titre:
“a1 / Ps4 A et B Approche H1 Aunac / Primaire et secondaire Le Brignon - landos - le Brignon” Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 276705.28 💰
5️⃣
Numéro de contrat: 2022015_05
Numéro d'identification du lot: 05
Titre: pa41 Approche et primaire de Chamalières sur Loire
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 102794.88 💰
6️⃣
Numéro de contrat: 2022015_06
Numéro d'identification du lot: 06
Titre: ps25 Saint Pal de Senouire - la Chaise Dieu
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 47201.28 💰
7️⃣
Numéro d'identification du lot: 07
Titre: ps53 Beaune sur Arzon - jullianges - craponne
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
8️⃣
Numéro d'identification du lot: 08
Titre: ps54 Primaire et secondaire St Julien d'ance - st Georges Lagricol - craponne
9️⃣
Numéro de contrat: 2022015_09
Numéro d'identification du lot: 09
Titre: ps57 Primaire et secondaire St Georges Lagricol - craponne
Nom et adresse du contractant
Nom: taxi Esquis Benoit
Adresse postale: la Branchade 4
Commune postale: Saint-Georges Lagricol
Code postal: 43500
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 71565.76 💰
1️⃣0️⃣
Numéro de contrat: 2022015_10
Numéro d'identification du lot: 10
Titre: s3 Secondaire Solignac - le Monastier
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 135596.16 💰
1️⃣1️⃣
Numéro de contrat: 2022015_11
Numéro d'identification du lot: 11
Titre: s16 Secondaire Loudes - grazac - le Puy
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 133567.04 💰
1️⃣2️⃣
Numéro de contrat: 2022015_12
Numéro d'identification du lot: 12
Titre: s17 Secondaire Vazeilles - borne - le Puy
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 137167.36 💰
1️⃣3️⃣
Numéro de contrat: 2022015_13
Numéro d'identification du lot: 13
Titre: s18 Secondaire St Vidal - marminhac - le Puy
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 146620.16 💰
1️⃣4️⃣
Numéro de contrat: 2022015_14
Numéro d'identification du lot: 14
Titre: s19 Secondaire St Martin - chadron - le Puy
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 129831.80 💰
1️⃣5️⃣
Numéro de contrat: 2022015_15
Numéro d'identification du lot: 15
Titre: p33 Primaire St Christophe
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 7523.88 💰
Source: OJS 2022/S 135-386246 (2022-07-12)