Objet Champ d'application du marché
Titre:
“transports par autocars pour activités scolaires, extra-scolaires et divers
2022_scp_0150”
Produits/services: Services de transport routier📦
Brève description:
“l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée” Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: transports vers les installations sportives
Titre
Numéro d'identification du lot: 01
Description
Produits/services supplémentaires: Services de transport routier📦
Lieu d'exécution: Isère🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: grenoble 38000 - grenoble
Description du marché: transports vers les installations sportives
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Critère de qualité (nom):
“Sous critère 1 Moyens matériels affectés pour le marché sous critère 1 Moyens matériels affectés pour le marché”
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): sous critère 2 Moyens humains affectés pour le marché
Critère de qualité (pondération): 15
Critère de qualité (nom): sous critère 3 Moyens organisationnels
Critère de qualité (nom): Sous critère 4 Performances en matière de l'environnement
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 40
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 100 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes...”
Description des renouvellements
le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois.Pour le lot 8, il n'y a pas de reconduction, la durée du marché est de 1 an ferme
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: transports " ski nordique "
Titre
Numéro d'identification du lot: 02
Description
Description du marché: transports " Ski nordique "
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 45 000 💰
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: transports " ski de piste "
Titre
Numéro d'identification du lot: 03
Description
Description du marché: transports " Ski de piste "
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 35 000 💰
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: transports " Animations sportives hors temps scolaires "
Titre
Numéro d'identification du lot: 04
Description
Description du marché: transports " Animations sportives hors temps scolaires "
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 20 000 💰
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: transports
Titre
Numéro d'identification du lot: 05
Description
Description du marché: transports "Sorties ponctuelles à but pédagogique"
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 30 000 💰
6️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 06
Description
Description du marché:
“transports "Sorties régulières jardinage Scolaire et Piste d'education Routière"” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 12 000 💰
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: transports réguliers à la Maison des Collines et Mont Saint Martin
Titre
Numéro d'identification du lot: 07
Description
Description du marché: transports réguliers à la Maison des Collines et Mont Saint Martin
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 40 000 💰
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“transports ponctuels pendant les travaux de l'école Joseph Vallier (septembre à décembre 2022)” Titre
Numéro d'identification du lot: 08
Description
Description du marché:
“transports ponctuels pendant les travaux de l?école Joseph Vallier (septembre à décembre 2022)” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 70 000 💰
9️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“autres transports à l?exception de l'étranger (hors transports des familles liés aux Maisons des Habitants)” Titre
Numéro d'identification du lot: 09
Description
Description du marché:
“autres transports à l?exception de l?étranger (hors transports des familles liés aux Maisons des Habitants)” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 15 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner ou le Dc1Le Dc2La fiche contact” Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois...”
Liste et brève description des critères de sélection
déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponiblesdéclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“l'Exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat ou à compter de la date de notification du contrat si celle-ci est...”
Conditions d'exécution du contrat
l'Exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat ou à compter de la date de notification du contrat si celle-ci est postérieure au 01/08/2022, jusqu'au 31/07/2023.Aucune clause de garantie financière prévue.Aucune avance prévue.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Les prix sont révisables.Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère social et environnemental détaillées au cahier des charges.Budget principal
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2022-05-13
11:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2022-05-13
12:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅ Informations complémentaires
“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral,...”
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://agysoft.marches-publics.info -Chaque transmission par voie électronique fera l'objet d'un accusé de réception. Le pli sera considéré " hors délai " si le téléchargement se termine après la date et l'heure limites prévues. Si un nouveau pli est envoyé par voie électronique par le même candidat, celui-ci annule et remplace le pli précédent. Le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis, sur support physique électronique ou sur support papier.La transmission des plis sur un support physique électronique n'est pas autorisée.Aucune forme de groupement n'est imposée à l'attributaire.Les formats de fichiers acceptés par l'acheteur sont précisés dans le règlement de laconsultation et sont rappelés lors du dépôt du pli sur le profil d'acheteur.La signature électronique des documents n'est pas exigée pour cette consultation.Les sous-critères retenus pour le jugement des offres sont définis dans le règlement de la consultation
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Grenoble : Greffe du tribunal
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr📧
Fax: +33 476422269 📠 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal administratif de Grenoble : Greffe du tribunal
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr📧
Fax: +33 476422269 📠
Source: OJS 2022/S 075-202338 (2022-04-12)
Informations complémentaires (2022-05-03)
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2022/S 075-202338
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2
Ancienne valeur
Date: 2022-05-13 📅
L'heure: 11:00
Nouvelle valeur
Date: 2022-05-30 📅
L'heure: 11:00
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.7
Ancienne valeur
Texte: date: 13/05/2022 12h00
Nouvelle valeur
Texte: date: 31/05/2022 à 12h00
Source: OJS 2022/S 089-244753 (2022-05-03)