transports des enfants des ecoles de la communaute de communes sud vendee littoral dans le cadre des ims et vers les alsh et transports des enfants pour les activites des alsh - 8 lots

CC Sud Vendée Littoral

transports des enfants des ecoles de la communaute de communes sud vendee littoral dans le cadre des ims et vers les alsh et transports des enfants pour les activites des alsh - 8 lots

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2022-05-02. L'appel d'offres a été publié le 2022-03-25.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2022-03-25 Avis de marché
2022-07-25 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2022-03-25)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services spécialisés de transport routier de passagers
Brève description:
transports des enfants des ecoles de la communaute de communes sud vendee littoral dans le cadre des ims et vers les alsh et transports des enfants pour les activites des alsh - 8 lots
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services spécialisés de transport routier de passagers 📦
Code CPV supplémentaire: Services spécialisés de transport routier de passagers 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Vendée 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Agence/office régional(e) ou local(e
Nom du pouvoir adjudicateur: cc Sud Vendée Littoral
Adresse postale: 107, avenue du Maréchal de Lattre de Tassigny
Code postal: 85400
Commune postale: Luçon
Contact
Adresse Internet: http://www.cc-sudvendeelittoral.fr 🌏
Courrier électronique: marchespublics@sudvendeelittoral.fr 📧
Téléphone: +33 251976464 📞
URL des documents: http://www.marches-securises.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.marches-securises.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-03-25 📅
Date limite de soumission: 2022-05-02 📅
Date de publication: 2022-03-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 063-166353
Numéro JO-S: 63

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 1 040 000 EUR 💰
Nombre maximal de lots attribués à un seul soumissionnaire: 8
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 8
Intitulé du lot: lot 1 : Secteur Nord : transports d'enfants à destination des salles de sports et des piscines pour la pratique d'activités sportives
Numéro du lot: 1
Brève description:
les caractéristiques principales de chacun des lots et les prestations demandées sont reprises au Cctp.Ce lot est passé avec un montant minimum et un montant maximum par année : Montant minimum annuel : 20 000 EurhtMontant maximum annuel : 50 000 eur (H.T.).
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Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
le marché est conclu pour chacun des lots pour une durée d'un an à compter du 1er septembre 2022. Il pourra faire l'objet de trois reconductions : -1ère reconduction : du 1er septembre 2023 au 31 août 2024-2ème reconduction : du 1er septembre 2024 au 31 août 2025-3ème reconduction : du 1er septembre 2025 au 31 août 2026
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Intitulé du lot: lot 2 : Secteur Nord : transports d'enfants dans le cadre des interventions en milieu scolaire (Ims) et des sorties des accueils de loisirs (Alsh)
Numéro du lot: 2
Brève description:
les caractéristiques principales de chacun des lots et les prestations demandées sont reprises au Cctp.Ce lot est passé avec un montant minimum et un montant maximum par année : Montant minimum annuel : 5000 EUR HtMontant maximum annuel : 35 000 eur (H.T.).
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Intitulé du lot: lot 3 : Secteur Nord : ramassage des enfants les mercredis à destination des ALSH
Numéro du lot: 3
Brève description:
les caractéristiques principales de chacun des lots et les prestations demandées sont reprises au Cctp.Ce lot est passé avec sans minimum et avec un montant maximum par année : Montant maximum annuel : 5000 eur (H.T.).
Intitulé du lot: lot 4 : Secteur Nord : ramassage des enfants pendant les vacances scolaires à destination des ALSH
Numéro du lot: 4
Brève description:
les caractéristiques principales de chacun des lots et les prestations demandées sont reprises au Cctp.Ce lot est passé avec sans minimum et avec un montant maximum par année : Montant maximum annuel : 10 000 eur (H.T.).
Intitulé du lot: lot 5 : Secteur Sud : transports d'enfants à destination des salles de sports et des piscines pour la pratique d'activités sportives
Numéro du lot: 5
Brève description:
les caractéristiques principales de chacun des lots et les prestations demandées sont reprises au Cctp.Ce lot est passé avec un montant minimum et un montant maximum par année : Montant minimum annuel : 25 000 EUR HtMontant maximum annuel : 60 000 eur (H.T.).
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Intitulé du lot: lot 6 : Secteur Sud : transports d'enfants dans le cadre des interventions en milieu scolaire (Ims) et des sorties des accueils de loisirs (Alsh)
Numéro du lot: 6
Brève description:
les caractéristiques principales de chacun des lots et les prestations demandées sont reprises au CCTP. Ce lot est passé avec un montant minimum et un montant maximum par année : - montant minimum annuel : 5000 eur ht - montant maximum annuel : 40 000 eur (H.T.).
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Intitulé du lot: lot 7 : Secteur Sud : ramassage des enfants les mercredis à destination des ALSH
Numéro du lot: 7
Intitulé du lot: lot 8 : Secteur Sud : ramassage des enfants pendant les vacances scolaires à destination des ALSH
Numéro du lot: 8
Brève description:
les caractéristiques principales de chacun des lots et les prestations demandées sont reprises au Cctp.Ce lot est passé avec sans minimum et avec un montant maximum par année : Montant maximum annuel : 50 000 eur (H.T.).

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
-Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner-renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L5212-1 à L5212-11 du Code du travail
Informations sur une profession particulière: Services
Référence aux dispositions législatives ou réglementaires pertinentes:
le titulaire est tenu de respecter l'ensemble des dispositions législatives et réglementaires applicables aux transports publics pour le transport d'enfants d'âge variable (2 à 17 ans)

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2022-05-02 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Lieu: siège de la Communauté de Communes - 107 avenue du Maréchal de Lattre de Tassigny 85400 Luçon

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL des documents: http://www.marches-securises.fr 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: communauté de Communes Sud Vendée Littoral
Adresse postale: 107 avenue du Maréchal de Lattre de Tassigny
Pays: Vendée 🏙️
Adresse Internet: http://www.marches-securises.fr 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: communauté de communes Sud Vendée Littoral

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: 1er trimestre 2026

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée de l'île Gloriette
Commune postale: Nantes Cedex
Code postal: 44041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 024099460 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧
Fax: +33 024099465 📠
Adresse Internet: http://nantes.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: comité consultatif de règlement amiabl
Adresse postale: direccte des pays de la loire immeuble 22 mail pablo picasso bp 24209
Commune postale: Nantes
Code postal: 44042
Téléphone: +33 025346783 📞
Courrier électronique: paysdl.polec@direccte.gouv.fr 📧
Fax: +33 025346799 📠
Adresse Internet: https://pays-de-la-loire.dreets.gouv.fr/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: greffe du Tribunal administratif de Nantes
Source: OJS 2022/S 063-166353 (2022-03-25)
Avis d'attribution de marché (2022-07-25)
Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence: 2022 18 S POP
Valeur totale du marché: 1 040 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-07-25 📅
Date de publication: 2022-07-29 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 145-415066
Se réfère à l'avis: 2022/S 063-166353
Numéro JO-S: 145

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
lot 1 : Secteur Nord : transports d'enfants à destination des salles de sports et des piscines pour la pratique d'activités sportives
lot 2 : Secteur Nord : transports d'enfants dans le cadre des interventions en milieu scolaire (Ims) et des sorties des accueils de loisirs (Alsh)
lot 3 : Secteur Nord : ramassage des enfants les mercredis à destination des ALSH
lot 4 : Secteur Nord : ramassage des enfants pendant les vacances scolaires à destination des ALSH
lot 5 : Secteur Sud : transports d'enfants à destination des salles de sports et des piscines pour la pratique d'activités sportives
lot 6 : Secteur Sud : transports d'enfants dans le cadre des interventions en milieu scolaire (Ims) et des sorties des accueils de loisirs (Alsh)
lot 7 : Secteur Sud : ramassage des enfants les mercredis à destination des ALSH
lot 8 : Secteur Sud : ramassage des enfants pendant les vacances scolaires à destination des ALSH

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60
40

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2022-07-18 📅
Nom: sas hervouet france
Numéro d'enregistrement national: 32950779200011
Adresse postale: 15 rue des Grands Moulins - bP 07001 Saint Georges de Montaigu
Commune postale: Montaigu Vendée Cedex
Code postal: 85607
Pays: France 🇫🇷
Vendée 🏙️
Valeur totale du marché: 200 000 EUR 💰
Adresse postale: 15 rue des grands moulins - bp07001- saint Georges de Montaigu
Valeur totale du marché: 140 000 EUR 💰
Adresse postale: 15 rue des grands moulins - bP 07001 - saint Georges de Montaigu
Valeur totale du marché: 40 000 EUR 💰
Nom: sas sovetours
Numéro d'enregistrement national: 37775685300018
Adresse postale: 105 Boulevard d'angleterre - cS 60169
Commune postale: La Roche-sur-Yon Cedex
Code postal: 85004
Valeur totale du marché: 240 000 EUR 💰
Adresse postale: 105 boulevard d'angleterre - cs60169
Valeur totale du marché: 160 000 EUR 💰
Commune postale: La Roche-sur-Yon
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Source: OJS 2022/S 145-415066 (2022-07-25)
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Région:
France Pays de la Loire Pays de la Loire Vendée
Fournisseurs:
sas hervouet france SAS Sovetours
Produits/services:
Services de transport (à l'exclusion... Services de transport routier Services spécialisés de transport routier...