transports des enfants des ecoles de la communaute de communes sud vendee littoral dans le cadre des ims et vers les alsh et transports des enfants pour les activites des alsh - 8 lots
transports des enfants des ecoles de la communaute de communes sud vendee littoral dans le cadre des ims et vers les alsh et transports des enfants pour les activites des alsh - 8 lots
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2022-05-02.
L'appel d'offres a été publié le 2022-03-25.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“transports des enfants des ecoles de la communaute de communes sud vendee littoral dans le cadre des ims et vers les alsh et transports des enfants pour les...”
Titre
transports des enfants des ecoles de la communaute de communes sud vendee littoral dans le cadre des ims et vers les alsh et transports des enfants pour les activites des alsh - 8 lots
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Produits/services: Services spécialisés de transport routier de passagers📦
Brève description:
“transports des enfants des ecoles de la communaute de communes sud vendee littoral dans le cadre des ims et vers les alsh et transports des enfants pour les...”
Brève description
transports des enfants des ecoles de la communaute de communes sud vendee littoral dans le cadre des ims et vers les alsh et transports des enfants pour les activites des alsh - 8 lots
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Valeur estimée hors TVA: EUR 1 040 000 💰
Informations sur les lots
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 8
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 8
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“lot 1 : Secteur Nord : transports d'enfants à destination des salles de sports et des piscines pour la pratique d'activités sportives” Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services spécialisés de transport routier de passagers📦
Lieu d'exécution: Vendée🏙️
Description du marché:
“les caractéristiques principales de chacun des lots et les prestations demandées sont reprises au Cctp.Ce lot est passé avec un montant minimum et un...”
Description du marché
les caractéristiques principales de chacun des lots et les prestations demandées sont reprises au Cctp.Ce lot est passé avec un montant minimum et un montant maximum par année : Montant minimum annuel : 20 000 EurhtMontant maximum annuel : 50 000 eur (H.T.).
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“le marché est conclu pour chacun des lots pour une durée d'un an à compter du 1er septembre 2022. Il pourra faire l'objet de trois reconductions : -1ère...”
Description des renouvellements
le marché est conclu pour chacun des lots pour une durée d'un an à compter du 1er septembre 2022. Il pourra faire l'objet de trois reconductions : -1ère reconduction : du 1er septembre 2023 au 31 août 2024-2ème reconduction : du 1er septembre 2024 au 31 août 2025-3ème reconduction : du 1er septembre 2025 au 31 août 2026
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“lot 2 : Secteur Nord : transports d'enfants dans le cadre des interventions en milieu scolaire (Ims) et des sorties des accueils de loisirs (Alsh)” Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“les caractéristiques principales de chacun des lots et les prestations demandées sont reprises au Cctp.Ce lot est passé avec un montant minimum et un...”
Description du marché
les caractéristiques principales de chacun des lots et les prestations demandées sont reprises au Cctp.Ce lot est passé avec un montant minimum et un montant maximum par année : Montant minimum annuel : 5000 EUR HtMontant maximum annuel : 35 000 eur (H.T.).
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“lot 3 : Secteur Nord : ramassage des enfants les mercredis à destination des ALSH” Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché:
“les caractéristiques principales de chacun des lots et les prestations demandées sont reprises au Cctp.Ce lot est passé avec sans minimum et avec un montant...”
Description du marché
les caractéristiques principales de chacun des lots et les prestations demandées sont reprises au Cctp.Ce lot est passé avec sans minimum et avec un montant maximum par année : Montant maximum annuel : 5000 eur (H.T.).
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“lot 4 : Secteur Nord : ramassage des enfants pendant les vacances scolaires à destination des ALSH” Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché:
“les caractéristiques principales de chacun des lots et les prestations demandées sont reprises au Cctp.Ce lot est passé avec sans minimum et avec un montant...”
Description du marché
les caractéristiques principales de chacun des lots et les prestations demandées sont reprises au Cctp.Ce lot est passé avec sans minimum et avec un montant maximum par année : Montant maximum annuel : 10 000 eur (H.T.).
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“lot 5 : Secteur Sud : transports d'enfants à destination des salles de sports et des piscines pour la pratique d'activités sportives” Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché:
“les caractéristiques principales de chacun des lots et les prestations demandées sont reprises au Cctp.Ce lot est passé avec un montant minimum et un...”
Description du marché
les caractéristiques principales de chacun des lots et les prestations demandées sont reprises au Cctp.Ce lot est passé avec un montant minimum et un montant maximum par année : Montant minimum annuel : 25 000 EUR HtMontant maximum annuel : 60 000 eur (H.T.).
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“lot 6 : Secteur Sud : transports d'enfants dans le cadre des interventions en milieu scolaire (Ims) et des sorties des accueils de loisirs (Alsh)” Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Description du marché:
“les caractéristiques principales de chacun des lots et les prestations demandées sont reprises au CCTP. Ce lot est passé avec un montant minimum et un...”
Description du marché
les caractéristiques principales de chacun des lots et les prestations demandées sont reprises au CCTP. Ce lot est passé avec un montant minimum et un montant maximum par année : - montant minimum annuel : 5000 eur ht - montant maximum annuel : 40 000 eur (H.T.).
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“lot 7 : Secteur Sud : ramassage des enfants les mercredis à destination des ALSH” Titre
Numéro d'identification du lot: 7
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“lot 8 : Secteur Sud : ramassage des enfants pendant les vacances scolaires à destination des ALSH” Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Description du marché:
“les caractéristiques principales de chacun des lots et les prestations demandées sont reprises au Cctp.Ce lot est passé avec sans minimum et avec un montant...”
Description du marché
les caractéristiques principales de chacun des lots et les prestations demandées sont reprises au Cctp.Ce lot est passé avec sans minimum et avec un montant maximum par année : Montant maximum annuel : 50 000 eur (H.T.).
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“-Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner-renseignements sur le respect de...”
Liste et brève description des conditions
-Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner-renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L5212-1 à L5212-11 du Code du travail
Afficher plus Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Informations sur une profession particulière
Réservé à une profession particulière
Référence à la loi, au règlement ou à la disposition administrative pertinente:
“le titulaire est tenu de respecter l'ensemble des dispositions législatives et réglementaires applicables aux transports publics pour le transport d'enfants...”
Référence à la loi, au règlement ou à la disposition administrative pertinente
le titulaire est tenu de respecter l'ensemble des dispositions législatives et réglementaires applicables aux transports publics pour le transport d'enfants d'âge variable (2 à 17 ans)
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2022-05-02
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2022-05-02
14:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu):
“siège de la Communauté de Communes - 107 avenue du Maréchal de Lattre de Tassigny 85400 Luçon”
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: 1er trimestre 2026
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée de l'île Gloriette
Commune postale: Nantes Cedex
Code postal: 44041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 024099460📞
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr📧
Fax: +33 024099465 📠
URL: http://nantes.tribunal-administratif.fr/🌏 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: comité consultatif de règlement amiabl
Adresse postale: direccte des pays de la loire immeuble 22 mail pablo picasso bp 24209
Commune postale: Nantes
Code postal: 44042
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 025346783📞
Courrier électronique: paysdl.polec@direccte.gouv.fr📧
Fax: +33 025346799 📠
URL: https://pays-de-la-loire.dreets.gouv.fr/🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: greffe du Tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée de l'île Gloriette
Commune postale: Nantes Cedex
Code postal: 44041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 024099460📞
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr📧
Fax: +33 024099465 📠
URL: http://nantes.tribunal-administratif.fr/🌏
Source: OJS 2022/S 063-166353 (2022-03-25)
Avis d'attribution de marché (2022-07-25) Objet Champ d'application du marché
Titre:
“transports des enfants des ecoles de la communaute de communes sud vendee littoral dans le cadre des ims et vers les alsh et transports des enfants pour les...”
Titre
transports des enfants des ecoles de la communaute de communes sud vendee littoral dans le cadre des ims et vers les alsh et transports des enfants pour les activites des alsh - 8 lots
2022 18 S POP
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 1 040 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Description du marché:
“lot 1 : Secteur Nord : transports d'enfants à destination des salles de sports et des piscines pour la pratique d'activités sportives” Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60
Description
Description du marché:
“lot 2 : Secteur Nord : transports d'enfants dans le cadre des interventions en milieu scolaire (Ims) et des sorties des accueils de loisirs (Alsh)”
Description du marché:
“lot 3 : Secteur Nord : ramassage des enfants les mercredis à destination des ALSH”
Description du marché:
“lot 4 : Secteur Nord : ramassage des enfants pendant les vacances scolaires à destination des ALSH” Critères d'attribution
Prix (pondération): 40
Description
Description du marché:
“lot 5 : Secteur Sud : transports d'enfants à destination des salles de sports et des piscines pour la pratique d'activités sportives”
Description du marché:
“lot 6 : Secteur Sud : transports d'enfants dans le cadre des interventions en milieu scolaire (Ims) et des sorties des accueils de loisirs (Alsh)”
Description du marché:
“lot 7 : Secteur Sud : ramassage des enfants les mercredis à destination des ALSH”
Description du marché:
“lot 8 : Secteur Sud : ramassage des enfants pendant les vacances scolaires à destination des ALSH”
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2022/S 063-166353
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2022 18 S POP
Numéro d'identification du lot: 1
Titre:
“lot 1 : Secteur Nord : transports d'enfants à destination des salles de sports et des piscines pour la pratique d'activités sportives”
Date de conclusion du contrat: 2022-07-18 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues de PME: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: sas hervouet france
Numéro d'enregistrement national: 32950779200011
Adresse postale: 15 rue des Grands Moulins - bP 07001 Saint Georges de Montaigu
Commune postale: Montaigu Vendée Cedex
Code postal: 85607
Pays: France 🇫🇷
Région: Vendée🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 200 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 200 000 💰
Informations sur la sous-traitance
Le contrat est susceptible d'être sous-traité
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre:
“lot 2 : Secteur Nord : transports d'enfants dans le cadre des interventions en milieu scolaire (Ims) et des sorties des accueils de loisirs (Alsh)” Nom et adresse du contractant
Adresse postale: 15 rue des grands moulins - bp07001- saint Georges de Montaigu
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 140 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 140 000 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre:
“lot 3 : Secteur Nord : ramassage des enfants les mercredis à destination des ALSH” Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
4️⃣
Numéro d'identification du lot: 4
Titre:
“lot 4 : Secteur Nord : ramassage des enfants pendant les vacances scolaires à destination des ALSH” Nom et adresse du contractant
Adresse postale: 15 rue des grands moulins - bP 07001 - saint Georges de Montaigu
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 40 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 40 000 💰
5️⃣
Numéro d'identification du lot: 5
Titre:
“lot 5 : Secteur Sud : transports d'enfants à destination des salles de sports et des piscines pour la pratique d'activités sportives” Nom et adresse du contractant
Nom: sas sovetours
Numéro d'enregistrement national: 37775685300018
Adresse postale: 105 Boulevard d'angleterre - cS 60169
Commune postale: La Roche-sur-Yon Cedex
Code postal: 85004
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 240 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 240 000 💰
6️⃣
Numéro d'identification du lot: 6
Titre:
“lot 6 : Secteur Sud : transports d'enfants dans le cadre des interventions en milieu scolaire (Ims) et des sorties des accueils de loisirs (Alsh)” Nom et adresse du contractant
Adresse postale: 105 boulevard d'angleterre - cs60169
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 160 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 160 000 💰
7️⃣
Numéro d'identification du lot: 7
Titre:
“lot 7 : Secteur Sud : ramassage des enfants les mercredis à destination des ALSH” Nom et adresse du contractant
Commune postale: La Roche-sur-Yon
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 40 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 40 000 💰
8️⃣
Numéro d'identification du lot: 8
Titre:
“lot 8 : Secteur Sud : ramassage des enfants pendant les vacances scolaires à destination des ALSH” Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 200 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 200 000 💰
Source: OJS 2022/S 145-415066 (2022-07-25)