TRANSPORTS COLLECTIFS DU PERSONNEL DU CEA PARIS-SACLAY SITE DE SACLAY

Commissariat à l’énergie atomique et aux énergies alternatives

Le présent avis porte sur un accord-cadre à bons de commande relatif aux transports collectifs du personnel du CEA Paris-Saclay.
Cet accord sera conclu pour une durée maximale de 4 ans, dont 3 ans fermes.
La date prévisionnelle de démarrage des prestations est fixée au 1/09/2023.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2023-02-17. L'appel d'offres a été publié le 2022-12-22.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Commissariat à l’énergie atomique et aux énergies alternatives

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Ile-de-France › Essonne

Historique des marchés publics

Date	Document
2022-12-22	Avis de marché
2023-08-08	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2022-12-22)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de transport routier
Numéro de référence: B22-03669-CC
Brève description:

Le présent avis porte sur un accord-cadre à bons de commande relatif aux transports collectifs du personnel du CEA Paris-Saclay. Cet accord sera conclu pour une durée maximale de 4 ans, dont 3 ans fermes. La date prévisionnelle de démarrage des prestations est fixée au 1/09/2023.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de transport routier 📦
Code CPV supplémentaire: Services de transport routier public 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Essonne 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Commissariat a l’energie atomique et aux energies alternatives
Adresse postale: CEA Paris-Saclay Service des Marchés et Achats Bâtiment 530
Code postal: 91191
Commune postale: Gif-sur-Yvette
Contact
Adresse Internet: http://www.cea.fr 🌏
Courrier électronique: christophe.coquelet@cea.fr 📧
Téléphone: +33 169083654 📞
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/ 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/ 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-12-22 📅
Date limite de soumission: 2023-02-17 📅
Date de publication: 2022-12-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 249-727131
Numéro JO-S: 249

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Le présent avis porte sur un accord-cadre à bons de commande relatif aux transports collectifs du personnel du CEA Paris-Saclay.

Cet accord sera conclu pour une durée maximale de 4 ans, dont 3 ans fermes.

La date prévisionnelle de démarrage des prestations est fixée au 1/09/2023.

Intitulé du lot: 8 lignes régulières et service de 18H15
Numéro du lot: 1
Brève description: Cf. cahier des charges.
Durée de l'accord: 36 mois
Description des options:

- une option de prolongation de la durée de l’accord pour une durée d'un (1) an, soit pour la période du 1er septembre 2026 au 31 août 2027.

Intitulé du lot: 4 lignes régulières
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: 6 lignes régulières
Numéro du lot: 3
4
Brève description: Cf. cahier des charges
Intitulé du lot: 3 lignes régulières
Numéro du lot: 5
6
7
Intitulé du lot: 2 lignes régulières
Numéro du lot: 8

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date d'ouverture des offres: 2023-02-20 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:00

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr/ 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/ 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Versailles
Adresse postale: 56, avenue de Saint Cloud
Commune postale: Versailles
Code postal: 78011
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 139205400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-versailles@juradm.fr 📧
Source: OJS 2022/S 249-727131 (2022-12-22)

Avis d'attribution de marché (2023-08-08)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 16 400 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code CPV supplémentaire: Services de transport routier 📦

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-08-08 📅
Date de publication: 2023-08-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 154-490453
Se réfère à l'avis: 2022/S 249-727131
Numéro JO-S: 154

Objet
Champ d'application du marché
Brève description: cf. cahier des charges

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): l’organisation mise en place
Critère de qualité (pondération): 15
Critère de qualité (nom): les moyens mis en œuvre
les moyens et engagements pris dans les domaines Qualité, Sécurité et Environnement
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 60

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-08-07 📅
Nom: SAS Les Cars Martin
Commune postale: Wissous
Pays: France 🇫🇷
Essonne 🏙️
Valeur totale du marché: 2 400 000 EUR 💰
Nom: Savac sas,
Commune postale: Chevreuse
Pays: Yvelines 🏙️
Nom: Savac bus services,
SAVAC Paris-Nord,
Commune postale: Dampierre
Nom: Les cars Jouquin,
Commune postale: Magny-les-Hameaux
Nom: Autocars Suzanne
Commune postale: Villeneuve-saint-Georges
Pays: Val-de-Marne 🏙️
Valeur totale du marché: 14 000 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Source: OJS 2023/S 154-490453 (2023-08-08)

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