exécution de services de transport collectif régulier de personnes (scolaires) pour Vienne Condrieu Agglomération et la commune de Grigny vers les établissements aquatique de l'agglomération. Sont concernés : La piscine de Villette-De-Vienne, la piscine de Loire-Sur-Rhône, la piscine Lucien Millet à Eyzin-Pinet et le stade nautique Francoise Clavery-Bouysson à Saint-Romain-En-Gal (réouverture en avril 2022 suite travaux).Groupement de commandes entre Vienne Condrieu Agglomération et la commune de Grigny. L'Agglomération est désignée par convention, coordonnateur du groupement de commandes.Type et forme de contrat : accord cadre à bons de commande avec un montant maximum sur la durée totale du marché de 400 000 euros (H.T.).L'Accord-Cadre est conclu pour une période initiale allant de la date de notification du marché (prévue début décembre 2022) au 31 août 2023. L'Accord cadre peut-être reconduit deux fois un an. L'Exécution des prestations débute à compter du 2 janvier 2022
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2022-11-08.
L'appel d'offres a été publié le 2022-10-04.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2022-10-04) Objet Champ d'application du marché
Titre: Services spécialisés de transport routier de passagers
Numéro de référence: 22vca42
Brève description:
“exécution de services de transport collectif régulier de personnes (scolaires) pour Vienne Condrieu Agglomération et la commune de Grigny vers les...”
Brève description
exécution de services de transport collectif régulier de personnes (scolaires) pour Vienne Condrieu Agglomération et la commune de Grigny vers les établissements aquatique de l'agglomération. Sont concernés : La piscine de Villette-De-Vienne, la piscine de Loire-Sur-Rhône, la piscine Lucien Millet à Eyzin-Pinet et le stade nautique Francoise Clavery-Bouysson à Saint-Romain-En-Gal (réouverture en avril 2022 suite travaux).Groupement de commandes entre Vienne Condrieu Agglomération et la commune de Grigny. L'Agglomération est désignée par convention, coordonnateur du groupement de commandes.Type et forme de contrat : accord cadre à bons de commande avec un montant maximum sur la durée totale du marché de 400 000 euros (H.T.).L'Accord-Cadre est conclu pour une période initiale allant de la date de notification du marché (prévue début décembre 2022) au 31 août 2023. L'Accord cadre peut-être reconduit deux fois un an. L'Exécution des prestations débute à compter du 2 janvier 2022
Référence Dates
Date d'envoi: 2022-10-04 📅
Date limite de soumission: 2022-11-08 📅
Date de publication: 2022-10-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 194-549365
Numéro JO-S: 194
Informations complémentaires
“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://agysoft.marches-publics.info/ -Prestations réglées par des prix unitaires.les prix sont révisables trimestriellement.une retenue de garantie est prévue au contrat qui peut être remplacée par une garantie à première demande.avance accordée dans les conditions prévues au contrat.délai global de paiement des prestations:30 jours.modalités de financement des prestations: Ressources propres de Vienne Condrieu Agglomération et de la commune de Grigny, membre du groupement.La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur,les modalités sont définies dans le règlement de la consultation.Pour présenter leur candidature, les candidats peuvent utiliser les formulaires Dc1 (lettre de candidature) et Dc2 (déclaration du candidat).Ces documents sont disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr. Ils peuvent aussi utiliser le Document Unique de Marché Européen (Dume). Le pouvoir adjudicateur applique le principe de "Dites-Le nous une fois". Par conséquent, les candidats ne sont pas tenus de fournir les documents et renseignements qui ont déjà été transmis dans le cadre d'une précédente consultation et qui demeurent valables. Aucune formede groupement n'est imposée à l'attributaire. Il est interdit de présenter plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements ou en qualité de membres de plusieurs groupements
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Source: OJS 2022/S 194-549365 (2022-10-04)
Avis d'attribution de marché (2022-12-21) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“exécution de services de transport collectif régulier de personnes (scolaires) pour Vienne Condrieu Agglomération et la commune de Grigny vers les...”
Brève description
exécution de services de transport collectif régulier de personnes (scolaires) pour Vienne Condrieu Agglomération et la commune de Grigny vers les établissements aquatique de l'agglomération. Sont concernés : La piscine de Villette-De-Vienne, la piscine de Loire-Sur-Rhône, la piscine Lucien Millet à Eyzin-Pinet et le stade nautique Francoise Clavery-Bouysson à Saint-Romain-En-Gal.Groupement de commandes entre Vienne Condrieu Agglomération et la commune de Grigny. L'Agglomération est désignée par convention, coordonnateur du groupement de commandes.Type et forme de contrat : accord cadre à bons de commande avec un montant maximum sur la durée totale du marché de 400 000 euros (H.T.). L'Accord-Cadre est conclu pour une période initiale allant de la date de notification du marché (prévue début décembre 2022) au 31 août 2023. L'Accord cadre peut-être reconduit deux fois un an
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Valeur totale du marché: 400 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence Dates
Date d'envoi: 2022-12-21 📅
Date de publication: 2022-12-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 248-715640
Se réfère à l'avis: 2022/S 194-549365
Numéro JO-S: 248
Source: OJS 2022/S 248-715640 (2022-12-21)